28/04/2016 Voir aussi ,Commerçants - ProfessionnelsRèglement local de publicitéTélécharger l'intégralité des piècesRapport de présentation Règlement zonage Règlement RèglementLexique Zonage Plan de zonagePlan de zonage cadastréNiort territoire aggloméré AnnexesAnnexesArrêté limites agglomérationPlan limites agglomérationPièces administratives