Les arrêtés
02/02/2023
Arrêté n° 2023-27 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE accordée à Monsieur Erick VEYRIÉ - Directeur Général Adjoint Ingénierie Technique
02/02/2023
Arrêté n° 2023-29 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE accordée à Monsieur Jacques BOUDAUD - Directeur Général des Services
02/02/2023
Arrêté n° 2023-26 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE accordée à Madame Carole CHEUCLE - Directrice Générale Adjointe Développement Durable du Territoire
23/01/2023
Arrêté n° 2023-22 : COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE NIORT
23/01/2023
Arrêté n° 2022-214 : COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CATÉGORIES A, B ET C - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE NIORT - Modification
23/01/2023
Arrêté n° 2023-11 : COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE NIORT
23/01/2023
Arrêté n° 2023-28 : ABROGATION DE L'ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D'OFFICIER D'ÉTAT CIVIL accordée à Madame Karine GOLAZ
19/01/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains de sport du vendredi 20 au lundi 23 janvier 2023 inclus
16/01/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains de sport du mardi 17 au jeudi 19 janvier inclus
16/01/2023
Fermeture provisoire de l'aire de camping-car du lundi 16 janvier à 17 heures au mercredi 18 janvier 2023 à 9 heures
12/01/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains de sport du vendredi 13 au lundi 16 janvier 2023 inclus
10/01/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains de sport du mardi 10 au jeudi 12 janvier inclus
05/01/2023
Arrêté portant dérogation à l'obligation de repos dominical - commerces et réparations de véhicules automobiles et de motocycles
05/01/2023
Arrêté portant dérogation à l'obligation de repos dominical - commerces de détail
27/12/2022
Arrêté n° 2022-717 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE accordée à Madame Carole BARAUD - Responsable du Service Réglementation et relation usagers à la Direction de la Réglementation et de l'Attractivité Urbaine
27/12/2022
Arrêté n° 2022-716 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE accordée à Madame Élisabeth MONGET Directrice des Ressources Humaines
16/12/2022
Arrêté n° 2022-714 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTION D'OFFICIER D'ÉTAT CIVIL à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE - Conseiller municipal
14/12/2022
Arrêté n° 2022-704 : Délégation de signature - Stéphane HIVERT - Responsable du service Régie Patrimoine et Moyens
14/12/2022
Arrêté n° 2022-703 : Délégation de signature - Jérôme DESJARDINS - Responsable du service Gestion du Patrimoine
14/12/2022