Les arrêtés
21/11/2023
Arrêté portant autorisation d'un tir d'artifice de divertissement Place de la Brèche le samedi 2 décembre 2023
17/11/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains engazonnés - PROLONGATION du samedi 18 novembre au lundi 20 novembre 2023 inclus
13/11/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains engazonnés - PROLONGATION du mardi 14 au vendredi 17 novembre inclus
09/11/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains engazonnés - PROLONGATION du samedi 11 au lundi 13 novembre inclus
08/11/2023
Arrêté n° 2023-807 : ABROGATION DE L'ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D'OFFICIER D'ÉTAT CIVIL - Madame Emmanuelle RICHARD
06/11/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains engazonnés - PROLONGATION du mardi 7 au vendredi 10 novembre inclus
02/11/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains engazonnés - PROLONGATION du samedi 4 au lundi 6 novembre inclus
31/10/2023
Arrêté d'impraticabilité des terrains engazonnés - PROLONGATION du mardi 31 octobre au vendredi 3 novembre 2023 inclus
31/10/2023
Arrêté n° 2023-367 : COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CATÉGORIES A, B ET C - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE NIORT - MODIFICATION
31/10/2023
Arrêté n° 2023-763 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE - Monsieur Richard LAUTREY - Responsable du service Conduite d'Opération et Maîtrise d'Oeuvre
27/10/2023
Arrêté d'impraticabilité du terrain engazonné Stade de Cholette, stade Espinassou, stade de Pissardant, stade de Souché, Stade de Ste-Pezenne, stade de St-Liguaire du 27 au 30 octobre 2023
24/10/2023
Arrêté n° 2023-792 : ÉTABLISSEMENT PUBLIC COMMUNAL DE NIORT POUR PERSONNES HANDICAPÉES (EPCNPH) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - COMPOSITION - Modification des personnes qualifiées
24/10/2023
Arrêté n° 2023-795 : Délégation de signature - Monsieur Jean-Mathieu LEPAGE - Responsable du service Risques Majeurs
24/10/2023
Arrêté n° 2023-796 : Délégation de signature - Monsieur Goulven LE LUHERNE - Responsable Service Communal d'Hygiène et de Santé
23/10/2023
Arrêté n° 2023-764 : ARRÊTÉ DE COMMISSIONNEMENT - Pouvoir de police spéciale d'Urbanisme et de Publicité - Carole MOREAU
23/10/2023
Arrêté n° 2023-721 : DÉLÉGATION DE FONCTION - PRÉSIDENCE DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - Monsieur Philippe TERRASSIN
23/10/2023
Arrêté n° 2023-780 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE - Madame Amanda CLOT - Responsable du service Cimetières et crématorium
23/10/2023
Arrêté n° 2023-778 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE - Monsieur Yaël MARTINET - Responsable du service Accueil
23/10/2023
Arrêté n° 2023-777 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE - Madame Nathalie MARTIN - Responsable du service État civil et Titres d'identité
23/10/2023