Location des salles gérées par la direction du patrimoine
Tarifs en vigueur au 1er janvier 2020
Associations A1 - Activités annuelles régulières - Forfait annuel par tranche d'1H d'utilisation hebdomadaire € /heure/an Salle Superficie en m² A1 - NIORTAISES A1 - NON NIORTAISES 1. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 139 m² 105,6 132 2. SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 67,50 m² 52,8 66 3. BOX DE RANGEMENT SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST - Forfait annuel" 14,25 14,25 4. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 41,40 m² 52,8 66 5. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 30,45 m² 52,8 66 6. PETIT THEATRE JEAN RICHARD 325 m² 105,6 132 7. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 105,6 132 8. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 52,8 66 A2 - Activités ponctuelles Tarif horaire (hors jours fériés et ponts) €/heure Salle Superficie en m² A2 - NIORTAISES A2 - NON NIORTAISES 1. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 139 m² 5,65 7 2. SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST 67,50 m² 2,8 3,4 3. BOX DE RANGEMENT SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST - Forfait annuel" 14,25 14,25 4. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 41,40 m² 2,8 3,4 5. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 30,45 m² 2,8 3,4 6. PETIT THEATRE JEAN RICHARD 325 m² 5,65 7 7. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 5,65 7 8. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 2,8 3,4 10. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE 90 113,5 A3 - Activités sur une semaine pendant les vacances scolaires Forfait hebdomadaire €/semaine Superficie en m² A3 - NIORTAISES A3 - NON NIORTAISES Salle Superficie en m² A3 - NIORTAISES A3 - NON NIORTAISES 3. BOX DE RANGEMENT SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST - Forfait annuel" 14,25 14,25 7. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 52,8 66 8. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 7 8,75 10. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE 90 113,5 A4 - Activités week-end et jours fériés (samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/week-end Salle Superficie en m² A4 - NIORTAISES A4 - NON NIORTAISES 3. BOX DE RANGEMENT SALLE ASSOCIATIVE - EDMOND PROUST - GS EDMOND PROUST - Forfait annuel" 14,25 14,25 7. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 285 476 8. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 128 170 9. SALLE POLYVALENTE ANCIENNE MAISON DE QUARTIER DE SAINT LIGUAIRE 75 m² 91 96 10. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE 90 113,5 11. DEPOT DE GARANTIE SALLE POLYVALENTE DU CLOU BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS 400 400 I. Principes de base de tarification
- Gratuité pour les services de la Ville de Niort et du CCAS.
- Tarifs applicables aux syndicats
- Tarifs applicables aux partis politiques sauf gratuité prévue pour les partis politiques reconnus par l'Etat comme participant à une campagne électorale et uniquement pendant les 3 mois précédents la date du scrutin (en conformité avec la délibération du Conseil municipal en date du 15 septembre 2014 relative à la mise à disposition des salles municipales aux partis politiques)
- Toute heure commencée est due. Le montant forfaitaire annuel sera proratisé en cas de départ anticipé
- La réservation de l'office traiteur n'est pas possible sans la réservation d'une des deux salles du Clou Bouchet
- La tarification du Petit Théâtre Jean Richard est applicable par le gestionnaire du site conformément aux dispositions de la convention d'occupation en cours d'exécution
- Des modalités de réservation, d'occupation et de facturation complémentaires seront régies par un règlement intérieur
II. Précisions applicables à la tarification de type A1 :
- Tarif A1 applicable aux associations bénéficiant d'un ou plusieurs créneau(x) horaire(s) régulier(s) par semaine sur un an (vacances scolaires comprises ou non)
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée.
III. Précisions applicables à la tarification de type A2 :
- Tarif A2 applicable aux associations hors jours fériés et ponts
- Application du prorata temporis en cas de départ en cours d'année civile
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée.
IV. Précisions applicables à la tarification de type A3 :
- Tarif A3 applicable aux associations sollicitant des créneaux hebdomadaires pendant les vacances scolaires (5 à 7 jours complets jours et / ou nuits comprises)
- Tarif A3 applicable sur présentation d'un planning prévisionnel de l'année civil ou scolaire et motivé (stage, répétitions, animation de longue durée avec matériels ne pouvant être déplacé etc.)
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée
V. Précisions applicables à la tarification de type A4 :
- Tarif A4 applicable d'office aux associations sollicitant des créneaux (hors créneaux réguliers) du samedi 9h00 au lundi 9h00, pendant les jours fériés ou pendant les ponts
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée
- Dépôt de garantie à verser au minimun 30 jours avant la date de la réservation par chèque bancaire à l'ordre du Trésor Public
Particuliers P1 - Forfait journée / nuit (hors samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/jour ou €/nuit SALLES Superficie en m² NIORTAIS NON NIORTAIS 1. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 41,40 m² 65 86,3 2. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 139 m2 105 164 3. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 30,45 m2 65 86,3 4. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 146 241 5. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 65 86,3 7. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE 92,00 € 116,00 € P2 - Activités ponctuelles Tarif horaire €/heure SALLES Superficie en m² NIORTAIS NON NIORTAIS 1. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 41,40 m² 7,25 9,65 2. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 139 m2 10 14 3. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 30,45 m2 7,25 9,65 4. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 13,75 18,25 5. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 7,25 9,65 P3 - Forfait week-end (samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/week-end SALLES Superficie en m² NIORTAIS NON NIORTAIS 1. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 41,40 m² 7,25 9,65 2. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 139 m2 10 14 3. SALLE ASSOCIATIVE DE SAINT LIGUAIRE. 30,45 m2 7,25 9,65 4. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 13,75 18,25 5. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 7,25 9,65 I. Principes de base de tarification
- La réservation de l'office traiteur n'est pas possible sans la réservation d'une des deux salles du Clou Bouchet
II. Précisions applicables à la tarification de type P1 :
- Tarif P1 applicable aux particuliers hors samedis, dimanches, jours fériés et ponts - du lundi 9h00 au vendredi 17h00
- La réservation validée devra intervenir au moins 1 mois avant le créneau sollicité
III. Précisions applicables à la tarification de type P2 :
- La réservation validée devra intervenir au moins 1 mois avant le créneau sollicité
IV. Précisions applicables à la tarification de type P3 :
- Tarif P3 applicable d'office aux particuliers les samedis, dimanches, jours fériés et ponts - du samedi 9h00 au lundi 9h00, les jours fériés et les ponts
- La réservation validée devra intervenir au moins 1 mois avant le créneau sollicité
- Le versement reste acquis si l'annulation n'est pas intervenue au moins 1 semaine avant la date de réservation
- Dépôt de garantie à verser au minimun 30 jours avant la date de la réservation par chèque bancaire à l'ordre du Trésor Public
Entreprises E1 Tarif horaire (hors samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/heure SALLES Superficie en m² NIORTAISES NON NIORTAISES 1. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 139 m² 14,45 19,20 2. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 41,40 m² 7,25 9,65 3. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 20,00 26,90 4. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 7,25 9,65 5. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE 115,00 145,00 E2 - Forfait week-end (samedis, dimanches, jours fériés et ponts) €/week-end SALLES Superficie en m² NIORTAISES NON NIORTAISES 1. SALLE ASSOCIATIVE - ESPACE ASSOCIATIF LANGEVIN WALLON 139 m² 346,00 458,00 2. SALLE ASSOCIATIVE DU PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE - ANCIENNE DEPENDANCE DE L'EX-PRESBYTERE SAINTE-PEZENNE 41,40 m² 175,00 232,00 3. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS SANS OFFICE TRAITEUR 325,83 m² 484,00 645,00 4. SALLE POLYVALENTE DU CLOU-BOUCHET - SALLE ODETTE BODIN SANS OFFICE TRAITEUR 42,54 m² 175,00 232,00 5. OFFICE TRAITEUR DES SALLES DU CLOU-BOUCHET - OPTION FORFAITAIRE 115,00 145,00 6. DEPOT DE GARANTIE SALLE POLYVALENTE DU CLOU BOUCHET - SALLE MONIQUE MASSIAS 400,00 400,00 I. Principes de base de tarification
- La réservation de l'office traiteur n'est pas possible sans la réservation d'une des deux salles du Clou Bouchet
- Des modalités de réservation, d'occupation et de facturation complémentaires seront régies par un règlement intérieur
II. Précisions applicables à la tarification de type E 1 :
- Tarif E 1 applicable hors samedis, dimanches, jours fériés et ponts - du lundi 9h00 au vendredi 17h00
- Toute heure commencée est due
- Toute annulation sera facturée si elle intervient à moins d'1 semaine de la date réservée.
III. Précisions applicables à la tarification de type E 2 :
- Tarif E 2 applicable d'office les samedis, dimanches, jours fériés et ponts - du samedi 9h00 au lundi 9h00, les jours fériés et les ponts
- La réservation validée devra intervenir au moins 1 mois avant le créneau sollicité
- Le versement reste acquis si l'annulation n'est pas intervenue au moins 1 semaine avant la date de réservation
- Dépôt de garantie à verser au minimun 30 jours avant la date de la réservation par chèque bancaire à l'ordre du Trésor Public