Moteur de recherche - Mairie de Niort

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Réhabilitation par l'OPAC du rez-de-chaussée de l'immeuble Daguerre, quartier du Clou-Bouchet : modification du parcellaire cadastral - convention ORU signée entre la Ville de Niort et Monsieur Le Préfet le 25 janvier 2001

Publié le 03/03/2006 - Mise à jour le 03/03/2006

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Lancement d'une étude d'aménagement pour la création de nouveaux quartiers d'habitat à Niort

Publié le 16/12/2005 - Mise à jour le 16/12/2005

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Convention entre la Ville de Niort et la commune de Coulon pour l'évacuation des eaux pluviales du quartier de la 'Folie'

Publié le 16/02/2001 - Mise à jour le 16/02/2001

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété DE SESMAISONS - lieudit 'les Quatre Quartiers'

Publié le 16/02/2001 - Mise à jour le 16/02/2001

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Acquisition de terrain - propriété BOUTELANT - quartier de Souché

Publié le 16/02/2001 - Mise à jour le 16/02/2001

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) M.C.P.T. Quartier Nord. Aménagement local annexe. consultation maîtrise d'oeuvre.

Publié le 22/11/1999 - Mise à jour le 22/11/1999

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS d'un montant de 3.825.782 F - Amélioration de l'habitat des 113 pavillons sis quartier du Fief Trochet à NIORT

Publié le 22/11/1999 - Mise à jour le 22/11/1999

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Tarifs applicables aux actions mises en place pour la jeunesse dans les quartiers

Publié le 29/06/1998 - Mise à jour le 29/06/1998

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Création d'emplois saisonniers pour l'animation des jeunes dans les quartiers

Publié le 29/06/1998 - Mise à jour le 29/06/1998

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Assainissement Quartier de la Tiffardière - pose de collecteurs EU et EP à l'intérieur d'une propriété - constitution de servitude (SIRAUD)

Publié le 15/12/1997 - Mise à jour le 15/12/1997

Pertinence : 100 %

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Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Réhabilitation par l'OPAC du rez-de-chaussée de l'immeuble Daguerre, quartier du Clou-Bouchet : modification du parcellaire cadastral - convention ORU signée entre la Ville de Niort et Monsieur Le Préfet le 25 janvier 2001

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Lancement d'une étude d'aménagement pour la création de nouveaux quartiers d'habitat à Niort

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Convention entre la Ville de Niort et la commune de Coulon pour l'évacuation des eaux pluviales du quartier de la 'Folie'

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété DE SESMAISONS - lieudit 'les Quatre Quartiers'

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Acquisition de terrain - propriété BOUTELANT - quartier de Souché

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) M.C.P.T. Quartier Nord. Aménagement local annexe. consultation maîtrise d'oeuvre.

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Tarifs applicables aux actions mises en place pour la jeunesse dans les quartiers

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Création d'emplois saisonniers pour l'animation des jeunes dans les quartiers

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Assainissement Quartier de la Tiffardière - pose de collecteurs EU et EP à l'intérieur d'une propriété - constitution de servitude (SIRAUD)

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Délibération du Conseil municipal (1995-2001) M.C.P.T. Quartier Nord. Aménagement local annexe. consultation maîtrise d'oeuvre.

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