Moteur de recherche - Mairie de Niort

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) CREATION DES CONSEILS DE QUARTIER

Publié le 11/03/2002 - Mise à jour le 11/03/2002

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 31.300 Euros - Construction de 18 garages quartier de la Gavacherie à Niort.

Publié le 18/02/2002 - Mise à jour le 18/02/2002

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Activités organisées dans les quartiers pour la jeunesse - Tarifs

Publié le 21/01/2000 - Mise à jour le 21/01/2000

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS de 2.199.093 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration de l'habitat des 74 logements sis quartier des Fontenelles à NIORT

Publié le 23/11/1998 - Mise à jour le 23/11/1998

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Acquisition du terrain HB n° 278 appartenant aux Consorts JEANNEAU pour construction de la Maison de la citoyenneté du Quartier de Goise

Publié le 22/12/1998 - Mise à jour le 22/12/1998

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Pacte de relance pour la Ville : classement des quartiers Chabot, Gavacherie et Clou-Bouchet en secteur de redynamisation urbaine

Publié le 17/01/1997 - Mise à jour le 17/01/1997

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt PALULOS de 2 107 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration Habitat de 69 logements - Quartier du Jaune à NIORT

Publié le 13/12/1996 - Mise à jour le 13/12/1996

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et dans les conseils de quartiers - Modifications

Publié le 16/12/2005 - Mise à jour le 16/12/2005

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Conseils de quartiers - modifications

Publié le 21/10/2005 - Mise à jour le 21/10/2005

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 26 logements individuels sis quartier route d'Aiffres à Niort

Publié le 21/10/2005 - Mise à jour le 21/10/2005

Pertinence : 100 %

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Délibération du Conseil municipal (2001-2008) CREATION DES CONSEILS DE QUARTIER

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 31.300 Euros - Construction de 18 garages quartier de la Gavacherie à Niort.

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Activités organisées dans les quartiers pour la jeunesse - Tarifs

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS de 2.199.093 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration de l'habitat des 74 logements sis quartier des Fontenelles à NIORT

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Acquisition du terrain HB n° 278 appartenant aux Consorts JEANNEAU pour construction de la Maison de la citoyenneté du Quartier de Goise

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Pacte de relance pour la Ville : classement des quartiers Chabot, Gavacherie et Clou-Bouchet en secteur de redynamisation urbaine

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt PALULOS de 2 107 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration Habitat de 69 logements - Quartier du Jaune à NIORT

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et dans les conseils de quartiers - Modifications

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Conseils de quartiers - modifications

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 26 logements individuels sis quartier route d'Aiffres à Niort

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Délibération du Conseil municipal (2001-2008) CREATION DES CONSEILS DE QUARTIER

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 31.300 Euros - Construction de 18 garages quartier de la Gavacherie à Niort.

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Activités organisées dans les quartiers pour la jeunesse - Tarifs

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS de 2.199.093 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration de l'habitat des 74 logements sis quartier des Fontenelles à NIORT

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Acquisition du terrain HB n° 278 appartenant aux Consorts JEANNEAU pour construction de la Maison de la citoyenneté du Quartier de Goise

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Pacte de relance pour la Ville : classement des quartiers Chabot, Gavacherie et Clou-Bouchet en secteur de redynamisation urbaine

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt PALULOS de 2 107 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration Habitat de 69 logements - Quartier du Jaune à NIORT

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et dans les conseils de quartiers - Modifications

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Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 26 logements individuels sis quartier route d'Aiffres à Niort