Moteur de recherche - Mairie de Niort

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Souché - Modification

Publié le 22/11/2017 - Mise à jour le 22/11/2017

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Modification

Publié le 18/10/2017 - Mise à jour le 18/10/2017

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2015-2016

Publié le 02/08/2017 - Mise à jour le 02/08/2017

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Cession de deux parcelles à Habitat Sud Deux-Sèvres, rues Siegfried et Painlevé suite à la réhabilitation de 82 logements, quartier du Clou Bouchet (DP n° 229 et 230)

Publié le 03/02/2014 - Mise à jour le 03/02/2014

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Commission de règlement amiable - Travaux quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Demande d'indemnisation complémentaire de la SARL DELPECH pour la boulangerie-pâtisserie 'L'Arbre à pain'

Publié le 03/02/2014 - Mise à jour le 03/02/2014

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Plan d'accompagnement commerce : création d'une commission de règlement amiable pour les travaux de rénovation urbaine et sociale quartier du Clou Bouchet - rue Laurent Bonnevay Est

Publié le 03/02/2014 - Mise à jour le 03/02/2014

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS – Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Avenant n°2

Publié le 03/02/2014 - Mise à jour le 03/02/2014

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Convention triennale entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) concernant la réalisation de travaux d'aménagements des espaces publics du quartier du Clou Bouchet et de la Tour Chabot-Gavacherie - Avenant n°1

Publié le 10/03/2014 - Mise à jour le 10/03/2014

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces extérieurs quartier de la Tour Chabot-Gavacherie - Marché de travaux - Lot n°1 avenant n°3 - Lot n°2 avenant n°2 et lot 4 avenant N°1

Publié le 10/03/2014 - Mise à jour le 10/03/2014

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Déclassement de voies du domaine public - quartier Nord - Les Sablières

Publié le 14/05/2012 - Mise à jour le 14/05/2012

Pertinence : 100 %

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Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Commission de règlement amiable - Travaux quartier de la Tour Chabot Gavacherie - Demande d'indemnisation complémentaire de la SARL DELPECH pour la boulangerie-pâtisserie 'L'Arbre à pain'

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Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS – Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Avenant n°2

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces extérieurs quartier de la Tour Chabot-Gavacherie - Marché de travaux - Lot n°1 avenant n°3 - Lot n°2 avenant n°2 et lot 4 avenant N°1

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Déclassement de voies du domaine public - quartier Nord - Les Sablières

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