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Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Signature de la convention de gestion urbaine de proximité (GUP) et des conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires

Mise à jour le 20/06/2016

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier de Souché)

Publié le 27/12/2016 - Mise à jour le 27/12/2016

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Fief Trochet)

Publié le 27/12/2016 - Mise à jour le 27/12/2016

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Clou Bouchet)

Publié le 27/12/2016 - Mise à jour le 27/12/2016

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Champommier Champclairot - Salle annexe - Demande de permis de démolir

Publié le 01/07/2013 - Mise à jour le 01/07/2013

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Subvention - Convention d'objectifs - Union Locale des Amicales de Quartiers de Niort

Publié le 01/07/2013 - Mise à jour le 01/07/2013

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Sainte Pezenne - Approbation du plan de financement et demande de subvention

Publié le 29/04/2013 - Mise à jour le 29/04/2013

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Avenant n°1

Publié le 16/09/2013 - Mise à jour le 16/09/2013

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Opération d'aménagement du coeur de quartier de Saint Liguaire - Marché de travaux - Lot n°1 : terrassement, assainissement, voirie, signalisation et Lot n°2 : maçonnerie, ferronnerie - Avenants n°1

Publié le 16/09/2013 - Mise à jour le 16/09/2013

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) "Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie Bois/Gaz et d'un réseau de chaleur - Lot n° 7 : Chaudière Bois - Avenant de transfert n°3"

Publié le 29/04/2013 - Mise à jour le 29/04/2013

Pertinence : 100 %

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Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Signature de la convention de gestion urbaine de proximité (GUP) et des conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier de Souché)

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Fief Trochet)

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Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Champommier Champclairot - Salle annexe - Demande de permis de démolir

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Subvention - Convention d'objectifs - Union Locale des Amicales de Quartiers de Niort

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Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Avenant n°1

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Opération d'aménagement du coeur de quartier de Saint Liguaire - Marché de travaux - Lot n°1 : terrassement, assainissement, voirie, signalisation et Lot n°2 : maçonnerie, ferronnerie - Avenants n°1

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) "Quartier des Brizeaux - Réalisation d'une chaufferie Bois/Gaz et d'un réseau de chaleur - Lot n° 7 : Chaudière Bois - Avenant de transfert n°3"

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Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier de Souché)

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Fief Trochet)

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux à Niort (quartier du Clou Bouchet)

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Champommier Champclairot - Salle annexe - Demande de permis de démolir

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