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Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier

Publié le 13/10/2014 - Mise à jour le 13/10/2014

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Quartier des Brizeaux- Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseau de chaleur - Protocole d'engagement entre les partenaires - Approbation du décompte définitif des comptes et demande de solde de participation des partenaires

Publié le 15/09/2014 - Mise à jour le 15/09/2014

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Sainte Pezenne - extension de l'équipement et modification de la façace Est - dépôt du permis de construire

Publié le 17/09/2012 - Mise à jour le 17/09/2012

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Délégation de Service Public (DSP) - choix du délégataire et approbation du contrat

Publié le 17/09/2012 - Mise à jour le 17/09/2012

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS – Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Dépôt de demande de subvention pour l'opération d'équipement ' Démolition école élémentaire groupe scolaire Jean Zay (E9) ' du quartier du Clou Bouchet.

Publié le 17/09/2012 - Mise à jour le 17/09/2012

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) pour le déplacement de deux bornes incendie rue Jules SIEGFRIED

Publié le 17/09/2012 - Mise à jour le 17/09/2012

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec Habitat Sud Deux-Sèvres pour les travaux de déplacement du réseau de chauffage de la rue SIEGFRIED nord

Publié le 17/09/2012 - Mise à jour le 17/09/2012

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Saint Florent - Dépôt du permis de démolir de l'ancien bloc sanitaire et dépôt du permis de construire pour les nouveaux sanitaires

Publié le 03/12/2012 - Mise à jour le 03/12/2012

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 15 logements dans le quartier de la Tour Chabot à Niort, Opération de Renouvellement Urbain.

Publié le 17/12/2010 - Mise à jour le 17/12/2010

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) de chantier pour les travaux d'aménagement des espaces extérieurs des quartiers Clou Bouchet et Tour Chabot Gavacherie - Attribution du marché OPC Chantier

Publié le 31/01/2011 - Mise à jour le 31/01/2011

Pertinence : 100 %

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Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Quartier des Brizeaux- Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseau de chaleur - Protocole d'engagement entre les partenaires - Approbation du décompte définitif des comptes et demande de solde de participation des partenaires

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Sainte Pezenne - extension de l'équipement et modification de la façace Est - dépôt du permis de construire

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Délégation de Service Public (DSP) - choix du délégataire et approbation du contrat

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS – Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Dépôt de demande de subvention pour l'opération d'équipement ' Démolition école élémentaire groupe scolaire Jean Zay (E9) ' du quartier du Clou Bouchet.

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) pour le déplacement de deux bornes incendie rue Jules SIEGFRIED

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Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Saint Florent - Dépôt du permis de démolir de l'ancien bloc sanitaire et dépôt du permis de construire pour les nouveaux sanitaires

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 15 logements dans le quartier de la Tour Chabot à Niort, Opération de Renouvellement Urbain.

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Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier

Délibération du Conseil municipal (2014-2020) Quartier des Brizeaux- Réalisation d'une chaufferie bois/gaz et réseau de chaleur - Protocole d'engagement entre les partenaires - Approbation du décompte définitif des comptes et demande de solde de participation des partenaires

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Sainte Pezenne - extension de l'équipement et modification de la façace Est - dépôt du permis de construire

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Délégation de Service Public (DSP) - choix du délégataire et approbation du contrat

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS – Projet de Rénovation Urbaine et Sociale – Dépôt de demande de subvention pour l'opération d'équipement ' Démolition école élémentaire groupe scolaire Jean Zay (E9) ' du quartier du Clou Bouchet.

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) pour le déplacement de deux bornes incendie rue Jules SIEGFRIED

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) PRUS - Aménagement des espaces publics du quartier du Clou Bouchet - Convention financière avec Habitat Sud Deux-Sèvres pour les travaux de déplacement du réseau de chauffage de la rue SIEGFRIED nord

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Maison de quartier de Saint Florent - Dépôt du permis de démolir de l'ancien bloc sanitaire et dépôt du permis de construire pour les nouveaux sanitaires

Délibération du Conseil municipal (2008-2014) Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 15 logements dans le quartier de la Tour Chabot à Niort, Opération de Renouvellement Urbain.