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Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Convention de mise à disposition du Complexe Municipal Barbusse entre le Conseil Régional Poitou-Charentes, la Ville de Niort et le Lycée Jean Macé

Publié le 29/06/1998 - Mise à jour le 29/06/1998

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Démolition - Bâtiments sis section DL n° 233, 232, 231, 230, 1049, ,229, 236 et 237. Autorisation du Conseil Municipal

Publié le 15/12/1997 - Mise à jour le 15/12/1997

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Démolition - Bâtiments cadastrés section CV n° 526 - Autorisation du Conseil Municipal

Publié le 15/12/1997 - Mise à jour le 15/12/1997

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Bail commercial avec la SA APLITEM Technologies Industrielles Bellion - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 30.06.1997

Publié le 10/10/1997 - Mise à jour le 10/10/1997

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Carte d'agglomération relative à l'assainissement - Avis du Conseil Municipal - Autorisation Préfectorale

Publié le 10/10/1997 - Mise à jour le 10/10/1997

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1997

Publié le 20/01/1998 - Mise à jour le 20/01/1998

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Câblage du bâtiment C du Centre Municipal Du Guesclin : demande de subvention au Conseil Général

Publié le 15/12/1997 - Mise à jour le 15/12/1997

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Octobre 1997

Publié le 15/12/1997 - Mise à jour le 15/12/1997

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Parc municipal des expositions et des sports de Noron - Démolition du pavillon Victor Hugo - Autorisation du Conseil Muncipal

Publié le 20/01/1998 - Mise à jour le 20/01/1998

Pertinence : 100 %

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Réglement intérieur du Conseil Municipal - Modification

Publié le 13/05/2005 - Mise à jour le 13/05/2005

Pertinence : 100 %

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Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Convention de mise à disposition du Complexe Municipal Barbusse entre le Conseil Régional Poitou-Charentes, la Ville de Niort et le Lycée Jean Macé

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Démolition - Bâtiments sis section DL n° 233, 232, 231, 230, 1049, ,229, 236 et 237. Autorisation du Conseil Municipal

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Démolition - Bâtiments cadastrés section CV n° 526 - Autorisation du Conseil Municipal

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Bail commercial avec la SA APLITEM Technologies Industrielles Bellion - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 30.06.1997

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Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1997

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Câblage du bâtiment C du Centre Municipal Du Guesclin : demande de subvention au Conseil Général

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Octobre 1997

Délibération du Conseil municipal (1995-2001) Parc municipal des expositions et des sports de Noron - Démolition du pavillon Victor Hugo - Autorisation du Conseil Muncipal

Délibération du Conseil municipal (2001-2008) Réglement intérieur du Conseil Municipal - Modification

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