Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 02 décembre 2005

Délibération du conseil du 02 décembre 2005
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Installation d'une Conseillère MunicipaleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Voeu du Conseil Municipal pour la pérennisation de la TVA à 5.5% concernant les travaux dans les logementsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Voeu du Conseil Municipal pour le maintien à Niort du centre de tri postalMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Voeu du Conseil Municipal pour demander à l'Etat de mettre en oeuvre la solidarité nationale suite aux violences urbainesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget primitif 2006 : Débat d'Orientations Budgétaires et actions engagées en Zones Urbaines Sensibles - présentation du rapportMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation des transferts définitifs de charges 2005 ayant fait l'objet d'une évaluation provisoire de la CLETC du 29 novembre 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fonds de concours 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Don de l'Association Service logement aux Archives municipales de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Patinoire - Réhabilitation et extension - Validation du diagnostic - Lancement phase conditionnelleMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la DélinquanceMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention équipe mobile SAMU SocialMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Ouverture d'une enquête publique : réalisation des travaux d'aménagement de l'accès à l'autoroute A 10 depuis la RD 740 par l'intermédiaire de la RD 174Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Place de la Brèche - Autorisation au Maire de déposer les demandes de permis de construireMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n° 1 au Lot 2 - RectificatifMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Avenants n°1 au Marché de transport de personnesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Illuminations de Noël 2005 - Avenant n° 1 au lot 2Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Décision Modificative n°6Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modification des taux de prêts affectés au logement socialMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Question Orale de Monsieur Marc ThébaultMonsieur Alain BAUDIN, Maire,