Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'une Conseillère Municipale | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu du Conseil Municipal pour la pérennisation de la TVA à 5.5% concernant les travaux dans les logements | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu du Conseil Municipal pour le maintien à Niort du centre de tri postal | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Voeu du Conseil Municipal pour demander à l'Etat de mettre en oeuvre la solidarité nationale suite aux violences urbaines | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget primitif 2006 : Débat d'Orientations Budgétaires et actions engagées en Zones Urbaines Sensibles - présentation du rapport | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des transferts définitifs de charges 2005 ayant fait l'objet d'une évaluation provisoire de la CLETC du 29 novembre 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fonds de concours 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Don de l'Association Service logement aux Archives municipales de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patinoire - Réhabilitation et extension - Validation du diagnostic - Lancement phase conditionnelle | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention équipe mobile SAMU Social | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture d'une enquête publique : réalisation des travaux d'aménagement de l'accès à l'autoroute A 10 depuis la RD 740 par l'intermédiaire de la RD 174 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Autorisation au Maire de déposer les demandes de permis de construire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n° 1 au Lot 2 - Rectificatif | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenants n°1 au Marché de transport de personnes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations de Noël 2005 - Avenant n° 1 au lot 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°6 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des taux de prêts affectés au logement social | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Question Orale de Monsieur Marc Thébault | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
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Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort