Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 02 décembre 2005

Délibération du conseil du 02 décembre 2005
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'une Conseillère MunicipaleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Voeu du Conseil Municipal pour la pérennisation de la TVA à 5.5% concernant les travaux dans les logementsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Voeu du Conseil Municipal pour le maintien à Niort du centre de tri postalMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Voeu du Conseil Municipal pour demander à l'Etat de mettre en oeuvre la solidarité nationale suite aux violences urbainesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Budget primitif 2006 : Débat d'Orientations Budgétaires et actions engagées en Zones Urbaines Sensibles - présentation du rapportMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Approbation des transferts définitifs de charges 2005 ayant fait l'objet d'une évaluation provisoire de la CLETC du 29 novembre 2004Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
9Fonds de concours 2005Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
10Don de l'Association Service logement aux Archives municipales de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
11Patinoire - Réhabilitation et extension - Validation du diagnostic - Lancement phase conditionnelleMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
12Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la DélinquanceMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
13Convention équipe mobile SAMU SocialMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
14Ouverture d'une enquête publique : réalisation des travaux d'aménagement de l'accès à l'autoroute A 10 depuis la RD 740 par l'intermédiaire de la RD 174Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
15Place de la Brèche - Autorisation au Maire de déposer les demandes de permis de construireMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n° 1 au Lot 2 - RectificatifMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Avenants n°1 au Marché de transport de personnesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Illuminations de Noël 2005 - Avenant n° 1 au lot 2Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Décision Modificative n°6Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
20Modification des taux de prêts affectés au logement socialMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
21Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
22Question Orale de Monsieur Marc ThébaultMonsieur Alain BAUDIN, Maire,