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Inventaire des Cavités Souterraines dans la commune de Niort

Vos coordonnées
Description de la cavité
Quel accès à cette cavité ou à cet ensemble de cavités ?
art. 552 du code civil : « Tout propriétaire du sol est également propriétaire du sous-sol sauf s’il existe un titre de propriété du dessous ». Si votre cavité s’étend sous le domaine public ou sous une parcelle privée voisine, l’entrée présente sur votre parcelle est peut-être le seul accès possible permettant de connaître son extension.
Type de cavité
Dimensions de la cavité
Documents concernant la cavité
Autres informations
Si une visite de cette cavité est effectuée par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Remarques / Informations complémentaires

INFORMATION SUR LA COLLECTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé, pour l'inventaire des cavités de la Ville de Niort
La Ville de Niort est responsable du traitement des données collectées.
Les données des autres participants sont conservées pendant 1an.
Elles sont destinées à la Ville de Niort et au bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).

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