Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 avril 2026

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 20 avril 2026)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 20 avril 2026
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2025Monsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 janvier 2026Monsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026Monsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membresMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission d'Appel d'Offres - Règlement interneMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission délégation de Service Public (CDSP) - Election des membresMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des membres par le Conseil municipalMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Établissements Publics Sociaux et Médico Sociaux - Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (ITEP) de la Roussille - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Établissement Public Communal Médico-social Les Portes du Marais - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Établissement Public Communal Médico-Social de la Coudraie - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Établissement Public Communal Médico-social - ESAT Les Ateliers Niortais (EPCNPH) - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Établissement Public Communal Médico-social de la Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre Hospitalier de Niort - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission Consultative des Services Publics Locaux - Composition et désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Associations - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission Consultative de Suivi - Antennes relais - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Sociétés d'Économie Mixte (SEM) - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Syndicat Intercommunal d'Énergie des Deux-Sèvres - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Marais poitevin - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise - Commission géographique - Désignation d'un représentantMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Écoles, Collèges et Lycées - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Vies de Quartiers - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission Locale Chargée de l'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission de Suivi de Site (CSS) sur les risques technologiques autour des sociétés ANTARGAZ et KRATON CHEMICAL - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Institution d'un cabinet unique pour le Maire de Niort et le Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais - ConventionMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à Autonomie Financière Stationnement en ouvrage - Statuts - AmendementsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à Autonomie Financière "Production d'électricité photovoltaïque" - Statuts - AmendementsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à Autonomie Financière Réseaux de chaleur et de froid - Statuts - AmendementsMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière Stationnement en ouvrage - Désignation des membres du Conseil d'exploitationMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière Production d'électricité photovoltaïque - Désignation des membres du conseil d'exploitationMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière - Réseaux de chaleur et de froid - Désignation des membres du conseil d'exploitationMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désignation du référent déontologue ÉlusMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Montant des indemnités de fonctionMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Majoration des indemnités de fonctionMonsieur Jérôme BALOGE24 avril 2026
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dérogation à l'obligation au repos dominical - Magasin MONOPRIX NiortMonsieur Nicolas ROBIN24 avril 2026