Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu | Date de publication |
---|---|---|---|
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 et L.5217-10-6 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Jumelage entre la Ville de Sorel-Tracy et la Ville de Niort - Création | Monsieur Jérôme BALOGE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2024 et stratégies pour 2025 | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention constitutive d'un groupement de Commandes - Maintenance de l'écosystème PRESTOPARK de stationnement payant sur voirie - Communauté d'Agglomération du Niortais - Adhésion à la convention et autorisation à souscrire les marchés | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention constitutive d'un groupement de commandes - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Communauté d'Agglomération du Niortais - Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n°2 | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre location courte et moyenne durée véhicules techniques, engins et matériels de chantiers - Lot n°2 : véhicules utilitaires 3.5T et poids lourds - Résiliation de l'accord-cadre avec le titulaire MULLOT 79 | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations diverses temporaires | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réitération de garanties d'emprunts accordées à la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique de Niort (SEMIE) - Avenant de réaménagement | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public pour l'organisation de salons, expo, congrès, séminaires et évènements - Choix du délégataire et approbation du contrat | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de Gestion des activités événementielles de la Halle et du club Acclameur - Retrait de la délibération D2024-404 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Autorisation de prise de capital - Filiale SO SPACE EVENEMENTS | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs 2025 - Salle Escalade Acclameur - Compléments | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs 2025 - Salle Patronage Laïque | Monsieur Gerard LEFEVRE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance et santé - Convention de mandat et lancement d'un appel à concurrence | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat d'Engagement Éducatif - Direction de l'Éducation | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'astreintes de décision de la Ville de Niort - Modification | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Guide de gestion du temps de travail - Modification | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction du Développement durable et de la transition écologique (DDTE ) / Direction de la Planification écologique territoriale | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de 5 agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort Plage 2025 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'un agent du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Chargé de mission biodiversité - Avenant n°1 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - Avenant n°3 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'aide aux loisirs - Année 2025 - Accueil de Loisirs sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place du prélèvement automatique - Activités de restauration scolaire, d'accueils périscolaires et de centres de loisirs - Contrats types | Madame Rose-Marie NIETO | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat - Apiscope - Année 2025 - Abeilles etc. | Madame Rose-Marie NIETO | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Appels à Projet Jeunesse - Année 2025 - CSC du Parc - CSC Centre-Ville - ASEA 49 | Madame Rose-Marie NIETO | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un nouveau service public de proximité - Délocalisation enregistrement des actes de naissance au Centre Hospitalier et de décès à la conservation des cimetières | Monsieur Jérôme BALOGE | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2025 | Madame Florence VILLES | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Association Cinétalia - Festival | Madame Florence VILLES | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Investissement - Equi'Sèvres - Club Hippique Niortais - Projet agrandissement de la carrière équestre | Madame Florence VILLES | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation sportive - BMX Club Niortais | Madame Florence VILLES | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de BMX et entretien de la piste par le club - BMX Club Niortais - Avenant n°1 | Madame Florence VILLES | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention en nature - Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs - Association Amicale Sportive Niortaise Basket | Madame Florence VILLES | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours Populaire 79 | Madame Florence VILLES | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de domanialités des voiries niortaises - Département des Deux-Sèvres et Communauté d'Agglomération du Niortais - Retrait délibération 2024-92 | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Réalisation d'un arrêt rue du Maréchal Leclerc - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'enfouissement des réseaux de communications électroniques Orange - Convention - 11-13 rue de l'Hôtel de Ville | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux - Opération de requalification de la place Martin Bastard - Lots 2 et 3 - Avenant n°4 | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maîtrise d'œuvre - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du Boulevard Main - Résiliation des phases techniques | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du Boulevard Main - Lot 2 : avenant n°3 - Lot 3 : avenant n°4 | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux - Aménagement du parc urbain de Port Boinot - Aménagement des extérieurs - Avenants n°8 au lot 2, n°6 au lot 3, n°5 au lot 5 et n°12 au lot 6 | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maîtrise d'œuvre urbaine, architecturale et paysagère du site de Port Boinot - Avenant n°9 | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maîtrise d'œuvre - Requalification de l'îlot Denfert Rochereau - Avenant n°7 | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place de points d'apports volontaires enterrés - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Diverses opérations : aménagement boulevard Main, finalisation des espaces publics Port Boinot, requalification rue Maréchal Leclerc | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un Réseau de Chaleur Urbain - Niort Clou Bouchet - 52 rue Henri Sellier - Deux-Sèvres Habitat | Monsieur Dominique SIX | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rénovation énergétique - Audits et études énergétiques réalisés sur le patrimoine de la Ville de Niort - Convention avec le SIEDS - Participation financière versée au SIEDS | Monsieur Elmano MARTINS | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maîtrise d'œuvre - Crématorium - Approbation du programme modificatif | Monsieur Elmano MARTINS | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux - Consolidation structurelle de la Chapelle Saint Hilaire - Lots 2, 3 et 4 - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Modification du système de détection incendie de la salle de spectacle de l'Acclameur - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de divers véhicules et matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Approbation de la liste | Monsieur Elmano MARTINS | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Permis de louer - Protocole de partenarial avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Caisse d'Allocations Familiales 79 et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 79 - Avenant n°5 - Reduction du périmètre d'application | Madame Valérie VOLLAND | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais - 2023-2028 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voie - Impasse Hubert Latham - Rectification d'une erreur | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation et déclassement du domaine public routier - Parking du centre commercial et rond-point de la route d'Aiffres - LD 60,61,62 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation de limites de voirie - Cession des parcelles - Route d'Aiffres - LD 60, 61, 62 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain - Lieu-dit Chacagne - KT 53 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain boisé - Chemin du Lac - HA 17 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un terrain à bâtir - Rue des Quatre Vents - BI 607 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains - Lieu-dit Les Alouettes - YE 97 et 181 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un ensemble de parcelles - Rue Léon Bourgeois et rue de la Verrerie - AW 704, 726, 528, 788, 738, 236, 731, 743, 747, 745, 646 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles bâties et non bâties - Dispositif DIGNEO - SEMIE - Rue de Fontenay n°35 à 43 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un immeuble sous bail emphytéotique - SEMIE - 9 place du Port | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation foncière - Acquisition d'une parcelle - Rue des Marais - EB 127 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle de terre à usage agricole - Lieu-dit "Veau Bernard" - ZD 38 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle - Rue du Château d'Eau - HP 488 - Modification du prix - Abrogation D2022-430 | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un Emplacement Réservé - Rue du Maréchal Leclerc / Chemin du Fief Gateau - IN 60 - Modification du prix d'acquisition | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Échange de volumes sans soulte entre la Ville de Niort et Immobilière Atlantique Aménagement - La Roulière | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif en faveur des pollinisateurs sauvages | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Obligation Réelle Environnementale - Projet d'aménagement paysager - Vallée Guyot - Mise à disposition - Créateur de Forêt | Monsieur Thibault HEBRARD | 04 avril 2025 |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort