Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 27 janvier 2025

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 27 janvier 2025)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 27 janvier 2025
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 novembre 2024Monsieur Jérôme BALOGE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Primitif - Budget principal et budgets annexes - Année 2025Monsieur Gerard LEFEVRE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Primitif - Budget annexe à autonomie financière - Energies Renouvelables - Année 2025Monsieur Gerard LEFEVRE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées (Compte 204) - Année 2025Monsieur Gerard LEFEVRE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux 2025 - Fête foraineMonsieur Gerard LEFEVRE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux 2025 - Complément de tarifs - Tarification Niort ExpoMadame Jeanine BARBOTIN31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exonération de la facturation de la main d'oeuvre pour la logistique fournie pour certains évènements organisés en 2025Madame Jeanine BARBOTIN31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n°18 - Le Camji - Année 2025Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n°20 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction Conduite d'Opérations et Maîtrise d'oeuvre (COPMO)Madame Anne-Lydie LARRIBAU31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation recrutement des intermittents du spectacleMadame Anne-Lydie LARRIBAU31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Feuille de route du numérique responsableMonsieur François GUYON31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation de la Ville de Niort aux frais de scolarité d'élèves d'Unité Localisée pour Inclusion Scolaire (ULIS) - Commune d'AigondignéMadame Rose-Marie NIETO31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation financière de la Ville de Niort aux frais de scolarité d'élèves d'Unité Localisée pour Inclusion Scolaire (ULIS) - Commune de ChaurayMadame Rose-Marie NIETO31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Appel à projets jeunesse - La ligue de l'enseignementMadame Rose-Marie NIETO31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Festival Regards Noirs 2025 - Convention de partenariat avec le Comité Social Economique (CSE) de la MAIFMadame Christelle CHASSAGNE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n°6 - Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Année 2025 - SoldeMadame Christelle CHASSAGNE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Festival Nouvelle(s) Scène(s) 2025Madame Christelle CHASSAGNE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Manifestation - Mouvement français du Planning familial 79Monsieur Nicolas VIDEAU31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Association des Restos du Cœur - Utilisation des salles du Centre de Rencontre et de Communication - Assemblée généraleMadame Jeanine BARBOTIN31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Fonctionnement - Centres Socioculturels Niortais - Année 2025 - AcompteMadame Florence VILLES31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention relative à la participation aux frais de fonctionnement pour l'utilisation des stades par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'Éducation Physique et Sportive - Département des Deux-Sèvres - Année scolaire 2023-2024Madame Florence VILLES31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition de la Structure Artificielle d'Escalade du Complexe Sportif Henri Barbusse - Association sportive du Club Alpin Français - Abrogation de la délibération n°D-2024-217Madame Florence VILLES31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Boulodrome de Noron et salle annexe - Association des Utilisateurs du Boulodrome de NoronMadame Florence VILLES31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition du stade de Saint Liguaire et du club house - Association Olympique LéodgarienMadame Florence VILLES31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport du délégataire du Service Public - Halles de Niort - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2023Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Espaces naturels relevant de la compétence GEMAPI, situés sur le territoire de la Ville de Niort - Entretien - Convention de prestation de services - Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise - Période 2025-2027Monsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) 4ème échéance et approbation et bilan de la concertationMonsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Constitution de servitude - Passage d'un réseau électrique souterrain - Rue de l'Espérance - Parcelle EA 33Monsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Constitution de servitude - Passage d'un réseau électrique souterrain - Rue Pablo Picasso - Parcelle HR 314 et 319Monsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Constitution de servitude - Passage d'un réseau électrique souterrain - Square Madame de Maintenon - ED 415Monsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre de prestations d'enquêtes de comptage et de stationnement - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Schéma cyclable Avenue de Sevreau / Avenue de La Rochelle - Convention de financement et convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du Boulevard Main - Lot 2 - Avenant 2 - Lot 3 - Avenant 3Monsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés Publics - Prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs - Approbation de marchésMonsieur Dominique SIX31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention constitutive d'un groupement de commandes - Acquisition d'un outil mutualisé de prévisions des aléas climatiques s'intégrant au Plan Intercommunal de Sauvegarde - Poursuite des travaux de gestion de crise - Adhésion à la conventionMonsieur Michel PAILLEY31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de travaux - Opérations de requalification de l'îlot Denfert Rochereau - Travaux de bâtiments - Avenants n° 1 aux lots 6, 8, 9, 10, 15, avenants n°2 au lot 2, 3 et avenant n°4 au lot 1Monsieur Elmano MARTINS31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bail Emphytéotique Administratif - Stade de la Mineraie - Direction Départementale des Territoires des Deux-SèvresMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'actifs immobiliers domaine privé de la Ville de Niort - Contrat d'utilisation d'une plateforme de courtage d'enchères - Validation de la convention cadre immobilier - Société AGORASTOREMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de fournitures - Acquisition d'un Véhicule d'Intervention Mousse - Aérodrome de Niort-Marais poitevinMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dénomination de voie - Rue DelaunayMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Désaffectation et déclassement du domaine public routier - Portion de l'impasse de la TurbineMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une portion de terrain - Impasse de la TurbineMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une emprise d'un terrain - Rue du Grand Port - DT 134Monsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'une emprise d'un terrain - Impasse du Moulin de Comporté - Parcelle BC 444Monsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'Emplacement Réservé (ER) - Route de Chauray / rue des Vanelles - HV 66p, 30p et 31pMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un Emplacement Réservé (ER) - Avenue de La Rochelle - EM 407Monsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un bien 27 passage du Commerce - Parcelles cadastrées section BR n°280 et 279Monsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de parcelles - Régularisation foncière - Rue du Treillot - DL 1314 et DL 1315Monsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financements - Projet de renaturation anciens parkings et boulodrome désaffectés parcelles KY0116 et KY0117Monsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Education à l'environnement - Charte jardin au naturel - Mise en œuvre d'un programme d'animations - Conventions de partenariat - Année 2025Monsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions de partenariat - CSC du Parc, Centre-Ville et Sainte Pezenne - Cinema For Change - Année 2025 - Réalisation de films de pocheMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat - Création d'un pollinarium sentinelle - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Thibault HEBRARD31 janvier 2025