Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu | Date de publication |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2024 | Monsieur Jérôme BALOGE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 et L.5217-10-6 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel de Développement Durable et Solidaire - Année 2024 | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission d'Appel d'offres spécifique - Maitrise d'œuvre construction d'un nouveau crématorium - Instauration | Monsieur Jérôme BALOGE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Principal et Budgets annexes - Exercice 2024 - Décision modificative n°1 | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe à autonomie financière Energies Renouvelables - Exercice 2024 - Décision Modificative n°1 | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution au remboursement de charges au budget principal des budgets annexes au titre de l'exercice 2024 | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie à autonomie financière Energies renouvelables - Remboursement de charges au budget principal au titre de l'exercice de 2024 | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Année 2024 - Subvention exceptionnelle | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Année 2024 - Subvention exceptionnelle | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Transfert de la gestion de l'aire de camping-cars de Niort | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Année 2025 - Stationnement | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre Maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Lot 10 : Équipement salle serveurs informatiques - Avenant n°1 de transfert | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburant en vrac - Fioul domestique et gasoil non routier | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes - Achat de défibrillateurs et consommables et maintenance préventive et curative d'un parc de défibrillateurs - Adhésion au groupement de commandes | Monsieur Gerard LEFEVRE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction de l'optimisation du patrimoine et de sa transition énergétique (OPTIBATE) | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Madame Anne-Lydie LARRIBAU | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs et de financement - Années 2022-2025 - Prestation de Service Accueil de Loisirs sans Hébergement ‘Périscolaire' (ALSH P)/'Aide Spécifique aux Rythmes Educatifs' (ASRE) - Caisse des Allocations Familiales des Deux-Sèvres - Avenant n°1 | Madame Rose-Marie NIETO | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs et de financement - Années 2022-2025 - Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hebergement ‘Extrascolaire' (ALSH E) - Caisse des Allocations Familiales des Deux-Sèvres - Avenant n°1 | Madame Rose-Marie NIETO | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre fourniture et livraison de pain 2025-2026 - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Approbation des marchés | Madame Rose-Marie NIETO | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Convention Territoriale Globale (CTG) - Bonus coopération Centre Communal d'Action Sociale - Année 2024 | Madame Rose-Marie NIETO | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Appel à Projet Jeunesse - CSC Centre-Ville | Madame Rose-Marie NIETO | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival du Polar Regards Noirs 2025 - Prix Clouzot | Madame Christelle CHASSAGNE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Association PEPPSY | Madame Christelle CHASSAGNE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelle des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2024 | Madame Christelle CHASSAGNE | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n°1 | Monsieur Nicolas VIDEAU | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Festival des solidarités 2024 - ARDDI | Monsieur Nicolas VIDEAU | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - 115-117 avenue de La Rochelle - Association les Restaurants du Cœur des Deux-Sèvres - Avenant n°1 | Monsieur Nicolas VIDEAU | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention en nature - Manifestation - Fédération Départementale de la Boulangerie Pâtisserie des Deux-Sèvres | Madame Jeanine BARBOTIN | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Association Les Anneaux du Marais | Monsieur Nicolas ROBIN | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des gymnases et des stades par les collégiens - Convention - Département - Années 2024-2026 | Madame Florence VILLES | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs de la Commune de Niort par les Lycées - Convention - Région Nouvelle-Aquitaine - Années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 | Madame Florence VILLES | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - 3 garages sis 12 rue de la Burgonce - Association les Amis des oiseaux | Madame Florence VILLES | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de Service Public - Réseau de Chaleur du Clou Bouchet - Approbation du principe | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déploiement du Très Haut Débit (THD)- Convention avec ENEDIS autorisant la mise à disposition du réseau BT et HTA avec Orange - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de transfert de maitrise d'ouvrage - Réseau de transports urbains sur le domaine public de la Ville - Rue de Souché - Arrêt Breguet - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de mobilier urbain - Potelets pour voirie - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de travaux - Opération de requalification de la place Martin Bastard - Lots n°2 et 3 : Avenants n°2 - Lot n°1 : Avenant n°3 | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de travaux - Aménagements du parc urbain de Port Boinot - Aménagements des espaces extérieurs - Avenants n°6 au lot 1, n°7 au lot 2, n°5 au lot 3, n°4 au lot 5 et n°11 au lot 6 | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour ancrage d'appareils d'éclairage public sur un bâtiment de l'Etat - Place Martin Bastard | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de financement complémentaire auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de servitude - Rue Émile Bêche - BO0128 - Société ENEDIS | Monsieur Dominique SIX | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2023 | Monsieur Elmano MARTINS | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de maîtrise d'œuvre - Réhabilitation et Aménagement des patrimoines Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Phase de réalisation - Avenant n°2 | Monsieur Elmano MARTINS | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du domaine public - Relais téléphonique mobile - Eglise Saint André | Monsieur Elmano MARTINS | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'actions Biodiversité - Classement en Réserve Naturelle Régionale des "Marais de Galuchet, la Plante et des boucles de la Sèvre Niortaise" par la Région Nouvelle-Aquitaine - Approbation | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Déplacements (PLUi-D) - Instauration du Permis de Démolir | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclaration du linéaire actualisé de la voirie communale au 31 décembre 2023 | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisations foncières sur le site du technopôle de Noron, campus universitaire | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation foncière - Acquisition de parcelles - Rue de Telouze - KP 186 et 187 | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation foncière - Acquisition d'une parcelle - Rue de Nambot - EP n°648 | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession des espaces communs - Lotissement Le Clos du Fief Joly - CZ 561 et 562 - EURL PL@net Immobilier | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention avec l'Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Agricole Terres & Paysages Sud Deux-Sèvres site de Niort, Lycée Horticole Gaston Chaissac | Monsieur Thibault HEBRARD | 15 novembre 2024 |
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