Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 12 novembre 2024

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 12 novembre 2024)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 12 novembre 2024
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2024Monsieur Jérôme BALOGE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 et L.5217-10-6 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport annuel de Développement Durable et Solidaire - Année 2024Monsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission d'Appel d'offres spécifique - Maitrise d'œuvre construction d'un nouveau crématorium - InstaurationMonsieur Jérôme BALOGE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Principal et Budgets annexes - Exercice 2024 - Décision modificative n°1Monsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe à autonomie financière Energies Renouvelables - Exercice 2024 - Décision Modificative n°1Monsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contribution au remboursement de charges au budget principal des budgets annexes au titre de l'exercice 2024Monsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière Energies renouvelables - Remboursement de charges au budget principal au titre de l'exercice de 2024Monsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Parc de Noron - Année 2024 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Stationnement - Année 2024 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Stationnement - Transfert de la gestion de l'aire de camping-cars de NiortMonsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Année 2025 - StationnementMonsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre Maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Lot 10 : Équipement salle serveurs informatiques - Avenant n°1 de transfertMonsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de carburant en vrac - Fioul domestique et gasoil non routierMonsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Groupement de commandes - Achat de défibrillateurs et consommables et maintenance préventive et curative d'un parc de défibrillateurs - Adhésion au groupement de commandesMonsieur Gerard LEFEVRE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction de l'optimisation du patrimoine et de sa transition énergétique (OPTIBATE)Madame Anne-Lydie LARRIBAU15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'objectifs et de financement - Années 2022-2025 - Prestation de Service Accueil de Loisirs sans Hébergement ‘Périscolaire' (ALSH P)/'Aide Spécifique aux Rythmes Educatifs' (ASRE) - Caisse des Allocations Familiales des Deux-Sèvres - Avenant n°1Madame Rose-Marie NIETO15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'objectifs et de financement - Années 2022-2025 - Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hebergement ‘Extrascolaire' (ALSH E) - Caisse des Allocations Familiales des Deux-Sèvres - Avenant n°1Madame Rose-Marie NIETO15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre fourniture et livraison de pain 2025-2026 - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Approbation des marchésMadame Rose-Marie NIETO15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Convention Territoriale Globale (CTG) - Bonus coopération Centre Communal d'Action Sociale - Année 2024Madame Rose-Marie NIETO15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Appel à Projet Jeunesse - CSC Centre-VilleMadame Rose-Marie NIETO15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Festival du Polar Regards Noirs 2025 - Prix ClouzotMadame Christelle CHASSAGNE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention exceptionnelle - Association PEPPSYMadame Christelle CHASSAGNE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelle des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2024Madame Christelle CHASSAGNE15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n°1Monsieur Nicolas VIDEAU15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Festival des solidarités 2024 - ARDDIMonsieur Nicolas VIDEAU15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - 115-117 avenue de La Rochelle - Association les Restaurants du Cœur des Deux-Sèvres - Avenant n°1Monsieur Nicolas VIDEAU15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Manifestation - Fédération Départementale de la Boulangerie Pâtisserie des Deux-SèvresMadame Jeanine BARBOTIN15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Manifestation - Association Les Anneaux du MaraisMonsieur Nicolas ROBIN15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Utilisation des gymnases et des stades par les collégiens - Convention - Département - Années 2024-2026Madame Florence VILLES15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Utilisation des équipements sportifs de la Commune de Niort par les Lycées - Convention - Région Nouvelle-Aquitaine - Années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026Madame Florence VILLES15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - 3 garages sis 12 rue de la Burgonce - Association les Amis des oiseauxMadame Florence VILLES15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Délégation de Service Public - Réseau de Chaleur du Clou Bouchet - Approbation du principeMonsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déploiement du Très Haut Débit (THD)- Convention avec ENEDIS autorisant la mise à disposition du réseau BT et HTA avec Orange - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de transfert de maitrise d'ouvrage - Réseau de transports urbains sur le domaine public de la Ville - Rue de Souché - Arrêt Breguet - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de mobilier urbain - Potelets pour voirie - Approbation du marchéMonsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie - Approbation des marchésMonsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de travaux - Opération de requalification de la place Martin Bastard - Lots n°2 et 3 : Avenants n°2 - Lot n°1 : Avenant n°3Monsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Aménagements du parc urbain de Port Boinot - Aménagements des espaces extérieurs - Avenants n°6 au lot 1, n°7 au lot 2, n°5 au lot 3, n°4 au lot 5 et n°11 au lot 6Monsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention pour ancrage d'appareils d'éclairage public sur un bâtiment de l'Etat - Place Martin BastardMonsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financement complémentaire auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des GardouxMonsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de servitude - Rue Émile Bêche - BO0128 - Société ENEDISMonsieur Dominique SIX15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2023Monsieur Elmano MARTINS15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de maîtrise d'œuvre - Réhabilitation et Aménagement des patrimoines Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Phase de réalisation - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'occupation du domaine public - Relais téléphonique mobile - Eglise Saint AndréMonsieur Elmano MARTINS15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan d'actions Biodiversité - Classement en Réserve Naturelle Régionale des "Marais de Galuchet, la Plante et des boucles de la Sèvre Niortaise" par la Région Nouvelle-Aquitaine - ApprobationMonsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Déplacements (PLUi-D) - Instauration du Permis de DémolirMonsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déclaration du linéaire actualisé de la voirie communale au 31 décembre 2023Monsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régularisations foncières sur le site du technopôle de Noron, campus universitaireMonsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régularisation foncière - Acquisition de parcelles - Rue de Telouze - KP 186 et 187Monsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régularisation foncière - Acquisition d'une parcelle - Rue de Nambot - EP n°648Monsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rétrocession des espaces communs - Lotissement Le Clos du Fief Joly - CZ 561 et 562 - EURL PL@net ImmobilierMonsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention avec l'Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Agricole Terres & Paysages Sud Deux-Sèvres site de Niort, Lycée Horticole Gaston ChaissacMonsieur Thibault HEBRARD15 novembre 2024