Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 13 mai 2024

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 13 mai 2024)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 13 mai 2024
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mars 2024Monsieur Jérôme BALOGE17 mai 2024
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE17 mai 2024
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2023 et stratégies pour 2024Monsieur Jérôme BALOGE17 mai 2024
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux 2024 - Ajustement des quotients familiauxMonsieur Jérôme BALOGE17 mai 2024
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accords-cadres Fournitures Horticoles - Lot 1 A Engrais pour sols sportifs - Lot 1 B Engrais horticoles minéraux, engrais horticoles organiques - Lot 4 Fournitures horticoles pour paysage, paillages végétaux - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de Groupement de commandes avec la communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Communal d'Action Sociale - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX17 mai 2024
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SEMIE - Modification des statutsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE17 mai 2024
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition - Personnel des directions mutualisées de la Communauté d'Agglomération du Niortais, personnel du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Niort - Élections européennesMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort plageMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Opération "Jobs d'été"Madame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Personnels contractuels - Création d'emplois saisonniers - Activités saisonnières et événementiellesMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Instauration de la Prime pouvoir d'achatMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation de la Ville de Niort aux frais de scolarité d'élèves d'Unité Localisée pour Inclusion Scolaire (ULIS) - Commune d'AigondignéMadame Rose-Marie NIETO17 mai 2024
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Mise à disposition d'un local au sein du groupe scolaire Ferdinand Buisson - Association des parents d'élèves Les P'tits BuissonsMadame Rose-Marie NIETO17 mai 2024
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Mise à disposition d'un local au sein du groupe scolaire Les Brizeaux - Association des parents d'élèves Les BrizeauxMadame Rose-Marie NIETO17 mai 2024
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux 2024 - Occupation du Parc des Expositions - Mise sous plis de la propagande électorale européenneMadame Jeanine BARBOTIN17 mai 2024
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Occupation de la salle de Pré Leroy - Association des Officiers de Réserve des Deux-Sèvres - Rallye Citoyen - 17ème éditionMadame Jeanine BARBOTIN17 mai 2024
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de Fonctionnement - Année 2024 - Associations classifiées dans la solidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Mise à disposition de la Grande Salle de la Maison des Associations de Sainte-Pezenne - Association France AlzheimerMonsieur Nicolas VIDEAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention de mise à disposition - Anciens locaux Groupe Scolaire Jean Macé - Fédération du Secours Populaire Français des Deux-Sèvres - Comité de NiortMadame Aurore NADAL17 mai 2024
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation financière - Organisation de l'Olympiade inclusive par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Deux-SèvresMadame Stéphanie ANTIGNY17 mai 2024
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024 - Volley-ball Pexinois NiortMadame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Associations classifiées dans la diversitéMadame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Année 2024 - Clubs de loisirsMadame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Année 2024 - Clubs de compétitionMadame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Niort Handball Souchéen - Convention d'acompteMadame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions manifestation et/ou exceptionnelle - Les 12-14 - Stade Niortais AthlétismeMadame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Manifestation - Tour Poitou-Charentes en Nouvelle-Aquitaine - Poitou-Charentes AnimationMadame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention de mise a disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de BMX et entretien de la piste par le club BMX Club Niortais - 2024-2027Madame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Fonctionnement et Exceptionnelle - Centres Socioculturels - Année 2024 - AcomptesMadame Florence VILLES17 mai 2024
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - APEL Saint-Florent - Stade EspinassouMonsieur Nicolas ROBIN17 mai 2024
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Effacement des réseaux - Convention esthétique avec ENEDIS - Requalification de la place Martin Bastard et des rues avoisinantes - Enfouissement d'un câble aérien place des TribunauxMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Effacement des réseaux - Convention esthétique avec ENEDIS - Transfert de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Niort - Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Rue Saint-GelaisMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération de requalification de l'îlot Denfert Rochereau - Résiliation du marché d'Ordonnancement Pilotage CoordinationMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux Espaces Extérieurs - Approbation des marchés de travauxMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de Partenariat - Réduction de la quantité de mégots abandonnés sur l'espace public - Eco-organisme ALCOME - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX17 mai 2024
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Modification - Actualisation des frais de fourrière automobileMonsieur Dominique SIX17 mai 2024
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2024Madame Christelle CHASSAGNE17 mai 2024
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise en place du mécénat dans le cadre de la convention de souscription publique avec la Fondation du patrimoine en faveur de la restauration de la chapelle Saint-HilaireMadame Christelle CHASSAGNE17 mai 2024
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Mise à disposition pavillon n°3 rue Pré-Leroy - Association VillovélOMonsieur Hervé GERARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Fonctionnement - Pas de chat sans toitMonsieur Karl BRETEAU17 mai 2024
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de bâtiments modulaires - Centre Technique Municipal - Voirie - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS17 mai 2024
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de divers véhicules et matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation de la listeMonsieur Elmano MARTINS17 mai 2024
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots 2, 7, 11a, 12, 16 et 18 - Avenants n° 2, 3, 4 et 5Monsieur Elmano MARTINS17 mai 2024
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Éducation à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) - Programme d'animations Grand public 2024 - Conventions de partenariatMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération de restauration immobilière III - Déclaration d'utilité publique - Demande de prorogationMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Certificats d'Economie d'Energie - Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public - Année 2022 - Information sur la vente - VERTIGOMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Immobilière Atlantique Aménagement (IAA) - Plan Local Habitat Communautaire 2022-2027 - "Opération "Galerie Victor Hugo"Monsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Immobilière Atlantique Aménagement (IAA) - Plan Local Habitat Communautaire 2022-2027 - Logement sis 20 avenue de ParisMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'occupation à titre précaire et révocable du domaine public - Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Avenant n°2Monsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de parcelles - Rue des Sablières - Section CN n°563 et 566 - Orientation d'Aménagement et de Programmation des SablièresMonsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition de deux logements - 12 et 14 rue Tartifume - CP 830Monsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession d'un ensemble immobilier - Rue de la Vallée Guyot - Parcelles n°HH108 ET HH109Monsieur Thibault HEBRARD17 mai 2024