Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 05 février 2024

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 05 février 2024)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 05 février 2024
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 novembre 2023Monsieur Jérôme BALOGE09 février 2024
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2023Monsieur Jérôme BALOGE09 février 2024
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE09 février 2024
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Primitif - Budget principal et budgets annexes - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Primitif - Budget de la régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement(AP/CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création nouvelle AP/CP Véhicules et enginsMonsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création nouvelle AP/CP nouveau crématoriumMonsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adoption des taux des impôts directs locauxMonsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées (Compte 204) - Année 2024Monsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Finances - Tarifs 2024 de la fête foraineMonsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exonération de la facturation de la main d'oeuvre pour la logistique fournie pour certains évènements organisés en 2024Monsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention constitutive de groupement de commandes - Achat de fourniture de bois énergie - Approbation de la convention de groupement - Autorisation à souscrire le marchéMonsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)SEMIE - Rachat d'actions par la Ville de NiortMonsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Approbation de la modification du capital de la SEMIE - Apport en nature Ilôt Saint JeanMonsieur Gerard LEFEVRE09 février 2024
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Avenant n° 17 - 2ème acompte 2024Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE09 février 2024
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Le Camji - Avenant n°15 - 2ème acompte 2024Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE09 février 2024
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Bâtiment dénommé "dépendances" de l'Espace Michelet, salle de diffusion, espace bar et d'accueil - Association le CAMJIMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE09 février 2024
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention d'adhésion aux Secrétariats des Conseils médicaux placés auprès du Centre de gestion de la fonction publique territorial des Deux-Sèvres - Avenant n°7Madame Anne-Lydie LARRIBAU09 février 2024
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - Avenant n°2Madame Anne-Lydie LARRIBAU09 février 2024
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation recrutement agents contractuelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU09 février 2024
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU09 février 2024
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Territoriale Globale 2023-2025 - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Chargés de coopérationMadame Rose-Marie NIETO09 février 2024
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Participation financière de la Ville de Niort aux frais de scolarité d'élèves d'Unité Localisée pour Inclusion Scolaire (ULIS) - Commune d'AigondignéMadame Rose-Marie NIETO09 février 2024
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association pour le Jumelage et la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) - Année 2024Madame Rose-Marie NIETO09 février 2024
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demandes de financements - Restauration de la chapelle Saint-Hilaire - Travaux d'urgence et de mise en sécurité structurelleMadame Christelle CHASSAGNE09 février 2024
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Avenant n°4 - Solde subvention 2024Madame Christelle CHASSAGNE09 février 2024
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Festival Nouvelle(s) Scène(s) 2024Monsieur Baptiste DAVID09 février 2024
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Jeux Olympiques Paris 2024 - Ville traversée pour le relais de la Flamme - Convention de partenariat avec le Département des Deux-SèvresMadame Florence VILLES09 février 2024
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Jeux Olympiques Paris 2024 - Relais de la Flamme Olympique - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Conseil départemental des Deux-Sèvres - Approbation de la conventionMadame Florence VILLES09 février 2024
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024 - Association Crésalys - Niort Handball Souchéen - Association Multisports de l'Agglomération du Niortais - Ligue de l'enseignement - UA Saint FlorentMadame Florence VILLES09 février 2024
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention relative à la participation du Conseil Départemental aux frais de fonctionnement pour l'utilisation des stades par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'éducation physique et sportive - Année scolaire 2022-2023Madame Florence VILLES09 février 2024
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention d'investissement - Volley-Ball Pexinois Niort - Projet Beach-ParkMadame Florence VILLES09 février 2024
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Place Joseph Cugnot - Salle de boxe et bloc de deux vestiaires - Association le Poing de Rencontre NiortaisMadame Florence VILLES09 février 2024
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention annuelle d'objectifs - Années 2023-2024 - Chamois Niortais Football Club - Centre de formationMadame Florence VILLES09 février 2024
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demandes de subventions - Réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux - Agence Nationale du Sport, Fédération Française de FootballMadame Florence VILLES09 février 2024
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Espaces naturels relevant de la compétence GEMAPI, situés sur le territoire de la Ville de Niort - Entretien - Convention de prestation de services - Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre NiortaiseMonsieur Dominique SIX09 février 2024
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financement auprès de l'Etat - Dotation de Soutien à l'Investissement Local et Fonds vert pour l'accélération de la transition écologique dans les territoires - Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau, végétalisation et aménagements paysagersMonsieur Dominique SIX09 février 2024
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fouilles Archéologiques du pourtour du Donjon de Niort - Année 2012 - Propriété des biensMonsieur Dominique SIX09 février 2024
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention opérationnelle d'action foncière pour la structuration du pôle Gare Niort Atlantique - Communauté d'Agglomération du Niortais - Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°3 - Modification des périmètresMonsieur Dominique SIX09 février 2024
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Schéma directeur des infrastructures cyclables du quotidien - Communauté d'Agglomération du Niortais - Modalités d'actionsMonsieur Hervé GERARD09 février 2024
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un marché hebdomadaire - Rue Jacques CartierMadame Valérie VOLLAND09 février 2024
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Demande de financement auprès de l'État (DSIL) - Rénovation énergétique et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Phase 3Monsieur Elmano MARTINS09 février 2024
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de travaux - Réfection de la toiture du Moulin du Roc - Approbation du marchéMonsieur Elmano MARTINS09 février 2024
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de travaux - Opérations de requalification de l'îlot Denfert Rochereau - Travaux de bâtiments - Lot n°1 - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS09 février 2024
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Association "LE SNOB et Compagnie"Monsieur Elmano MARTINS09 février 2024
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention en nature - Convention d'occupation entre la Ville de Niort et l'association des parents d'élèves Jean MermozMonsieur Elmano MARTINS09 février 2024
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Permis de louer - Protocole partenarial avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Caisse d'Allocations Familiales 79 et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 79 - Avenant n°3Madame Valérie VOLLAND09 février 2024
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Rue des Grands Champs - Parcelle ED 428Monsieur Thibault HEBRARD09 février 2024
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Délimitation des zones de risque de présence de mérule - 33 avenue de LimogesMonsieur Thibault HEBRARD09 février 2024
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions de partenariat - Charte jardin au naturel - Mise en œuvre d'un programme d'animations - Année 2024Monsieur Thibault HEBRARD09 février 2024