Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 novembre 2023

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 20 novembre 2023)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 20 novembre 2023
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Installation d'une Conseillère municipaleMonsieur Jérôme BALOGE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Organismes internes - Commissions municipales - Commission de Délégation de Service Public - Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres - ModificationsMonsieur Jérôme BALOGE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de Partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Site du Passage du CommerceMadame Christelle CHASSAGNE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Principal et Budgets annexes - Exercice 2023 - Décisions ModificativesMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeurMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Pompes Funèbres - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeurMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Parc de Noron - Année 2023 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Stationnement - Année 2023 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs municipaux - Année 2024 - StationnementMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2022Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport du délégataire du Service public - Halles de Niort - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2022Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l'attribution de compensation pour la fin de l'année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre "Extension, Maintenance du dispositif de vidéoprotection 2018-2022" - Avenant n°1 - Changement de titulaireMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourniture d'outillage à main, électroportatifs et consommables - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention technique et financière - Répartition de la subvention - Fonds pour l'Insertion des Personnes en situation de Handicap dans le Fonction Publique (FIPHFP) - Communauté d'Agglomération du Niortais et Centre Communal d'Action SocialeMadame Anne-Lydie LARRIBAU24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Personnel contractuel - Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMadame Anne-Lydie LARRIBAU24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation de recrutement d'agents contractuelsMadame Anne-Lydie LARRIBAU24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Adhésion à l'association Française d'éclairageMonsieur Michel PAILLEY24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - Amicale de la licence Protection Civile et Sécurité des PopulationsMadame Rose-Marie NIETO24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention Territoriale Globale - Bonus territoire - Caisse d'Allocations Familiales - RecettesMadame Rose-Marie NIETO24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Golf municipal de Romagné - Changement d'indice de révision des prixMadame Florence VILLES24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Jeux Olympiques Paris 2024 - Relais de la flamme olympique - Convention Collectivité-étapeMadame Florence VILLES24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de partenariat - Accueil de l'Équipe de France de Basket Fauteuil - Fédération Française Handisport, Communauté d'Agglomération du Niortais, Ville d'AiffresMadame Florence VILLES24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Manifestation - Comité Départemental Handisport 79Madame Florence VILLES24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou-Bouchet - Année 2023Monsieur Nicolas VIDEAU24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Réalisation de deux arrêts de bus place Martin Bastard - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Reclassement de la rue Mazagran, propriété départementale, dans le domaine public communalMonsieur Dominique SIX24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de travaux - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Approbation du lot n°2Monsieur Elmano MARTINS24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Travaux de bâtiments - Avenant n°1 - Lot n°1Monsieur Elmano MARTINS24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots n°2, 3, 4, 5, 6, 7 9, 11a, 12, 17, 18 - Avenants n°2 et 3Monsieur Elmano MARTINS24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre pour travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine - Approbation du Lot n°9Monsieur Elmano MARTINS24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de financement - Rénovation et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Communauté d'Agglomération du Niortais - 2ème phaseMonsieur Elmano MARTINS24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dénomination de voie - Lotissement "Les Jardins des Palombes"Monsieur Thibault HEBRARD24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rétrocession par la SCCV La Routière et autres propriétaires indivis de l'assise "rue des Frères Maichain"Monsieur Thibault HEBRARD24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'un Emplacement Réservé - Rue de Telouze - Parcelle KO n°12 (P)Monsieur Thibault HEBRARD24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle de terrain - Lieudit Chey - X n°1047Monsieur Thibault HEBRARD24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition - Immeuble sis 3 rue Beauchamp - Lot n°5 - BY n°224Monsieur Thibault HEBRARD24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Cession de parcelles bâties et non bâties - 4 à 10 rue du Murier et 9 au 15 rue du petit Saint-Jean - Cadastrées n° BO 88, 89, 90, 91, 92, 103, 104, 105, 165 - Dispositif DIGNEO - SEMIEMonsieur Thibault HEBRARD24 novembre 2023
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Conventions de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres - Atlas de la Biodiversité CommunaleMonsieur Thibault HEBRARD24 novembre 2023