Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 30 janvier 2023

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 30 janvier 2023)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 30 janvier 2023
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE03 février 2023
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 21 novembre 2022Monsieur Jérôme BALOGE03 février 2023
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2022Monsieur Jérôme BALOGE03 février 2023
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fonctionnement des Assemblées - Détermination du nombre d'Adjoints - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE03 février 2023
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport de suivi de mise en œuvre des recommandations issues du rapport de la Chambre régionale des comptesMonsieur Gerard LEFEVRE03 février 2023
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention constitutive d'un groupement de commandes - Contrôle technique de construction - Communauté d'Agglomération du Niortais - Autorisation de souscrire le marchéMonsieur Gerard LEFEVRE03 février 2023
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention constitutive d'un groupement de commandes - Contrats d'assurance - Approbation de la convention de groupement avec le Centre Communal d'Action Sociale de NiortMonsieur Gerard LEFEVRE03 février 2023
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-Cadre "Fourniture de peintures, produits assimilés et accessoires"- Avenant n° 1Monsieur Gerard LEFEVRE03 février 2023
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre "Prestations de sécurité" - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE03 février 2023
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accords-cadres "Fourniture de végétaux" - Lot n° 3 "graines et jeunes plants" - Changement de titulaireMonsieur Gerard LEFEVRE03 février 2023
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction du pilotage et de la transformationMadame Anne-Lydie LARRIBAU03 février 2023
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents - Création d'emploi temporaireMadame Anne-Lydie LARRIBAU03 février 2023
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création de la Direction de la sécurité et de la tranquillité publiqueMadame Anne-Lydie LARRIBAU03 février 2023
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU03 février 2023
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Don de livres aux écoles Niortaises - Atelier Canopé 79Madame Rose-Marie NIETO03 février 2023
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC du ParcMadame Rose-Marie NIETO03 février 2023
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Promotion auprès des enfants du Savoir Rouler à VéloMonsieur Hervé GERARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n°14 - Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - 2ème acompte 2023Monsieur Dominique SIX03 février 2023
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n°12 - Le Camji - 2ème acompte 2023Monsieur Dominique SIX03 février 2023
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Festival du Polar Regards Noirs 2023 - Prix ClouzotMadame Christelle CHASSAGNE03 février 2023
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention financière - Avenant n°2 - Association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Solde subvention 2023Madame Christelle CHASSAGNE03 février 2023
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Festival Nouvelle(s) Scène(s) 2023Monsieur Baptiste DAVID03 février 2023
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Tarifs "Coupons sport"- Année sportive 2022-2023Madame Florence VILLES03 février 2023
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention relative à la participation du Conseil Départemental aux frais de fonctionnement pour l'utilisation des stades par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'éducation physique et sportive - Année scolaire 2021-2022Madame Florence VILLES03 février 2023
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Politique de la Ville - Rapport annuel de mise en œuvre - Année 2021- Avis du Conseil municipalMonsieur Philippe TERRASSIN03 février 2023
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Enfouissement des réseaux téléphoniques - Convention avec Orange - Rue Pierre ChantelauzeMonsieur Dominique SIX03 février 2023
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Travaux d'aménagement secteur de la Gare - Création d'une commission de règlement amiableMonsieur Dominique SIX03 février 2023
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Port Boinot - Maison patronale et Fabrique - Approbation des lots 4, 11a, 11b, 12Monsieur Dominique SIX03 février 2023
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition lot 44 copropriété MONTEBELLO ANCIEN - Rue BasseMonsieur Dominique SIX03 février 2023
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la Commune de SCIECQMonsieur Karl BRETEAU03 février 2023
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Lots 3, 8, 9, 10, 13 et 15 - Avenants n° 2 et 3Madame Rose-Marie NIETO03 février 2023
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de gestion tripartite du site du Moulin du Roc - Avenant n°1 - Communauté d'Agglomération du Niortais - Association Moulin du Roc Scène NationaleMadame Christelle CHASSAGNE03 février 2023
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Centre socio-culturel de Part et d'Autre - Convention d'occupation de locauxMadame Florence VILLES03 février 2023
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention indirecte - Convention de mise à disposition - 115-117 avenue de La Rochelle - Association les Restaurants du Cœur des Deux-SèvresMadame Aurore NADAL03 février 2023
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique - Bâtiments Régie Voirie - Mise à disposition pour formationMadame Valérie VOLLAND03 février 2023
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention de délégation de la gestion de la capture de lapinsMonsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Exercice du droit de préférence - Parcelle boisée HS n°40Monsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Bail rural - Parcelles IE 48 et 76 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) La FialerieMonsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Terrain classé en Emplacement Réservé au PLU - Rue de Goise - HD n°300Monsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Rue des Marais - KZ n°35Monsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Les Prés du Moulin - X n°365Monsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Régularisation cadastrale d'une parcelle de voirie - Rue de la Plaine - HB n°454Monsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Déclassement du domaine public - Site de Port Boinot - Maison patronale et Fabrique -Monsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Education à l'environnement - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2023Monsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Éducation à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) - Programme d'animations Grand public 2023 - Conventions de partenariatMonsieur Thibault HEBRARD03 février 2023
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux- Sèvres - Atlas de la Biodiversité CommunaleMonsieur Thibault HEBRARD03 février 2023