Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 21 novembre 2022

Télécharger la liste des délibérations examinées (PDF, 21 novembre 2022)(s’ouvre dans un nouvel onglet)
Délibération du conseil du 21 novembre 2022
FichierDélibérationÉluDate de publication
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 septembre 2022Monsieur Jérôme BALOGE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Retrait délibération 2022-293Monsieur Jérôme BALOGE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport annuel en matière d'égalité Femmes-Hommes - Année 2021Madame Yvonne VACKER25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport Annuel de Développement Durable et Solidaire - Année 2022Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget Principal et Budgets annexes - Exercice 2022 - Décision Modificative n°1Monsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget principal - Reprise de provision pour créances douteuses - Inscriptions comptablesMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Parc de Noron - Reprise de provision pour créances douteuses - Inscriptions comptablesMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Crématorium - Reprise de provision pour créances douteuses - Inscriptions comptablesMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Stationnement - Année 2022 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Budget annexe Parc de Noron - Année 2022 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires - Budget Principal et Budgets annexes - Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires - Budget de la régie à autonomie financière Énergies Renouvelables - Année 2023Monsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre "achat de prestations d'impression et de distribution de documents de communication"- Années 2022-2026 - Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Composants et matériels de chauffage - Autorisation de souscrire l'accord-cadreMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre "Prestations de sécurité" - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accords-cadres Fourniture d'arbres et gazons d'ornement et de regarnissage - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accords-cadres Fourniture de végétaux - Approbation des marchésMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accords-cadres "Enrobés à chaud", "Enrobés à froid" et "Émulsion de bitume" - Avenants n°1 - Changement du mois de référence de la révision de prixMonsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie" - Avenant n°1Monsieur Gerard LEFEVRE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2021Monsieur Elmano MARTINS25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2021Monsieur Elmano MARTINS25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Élections professionnelles - Désignation des membres des bureaux de voteMadame Anne-Lydie LARRIBAU25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Opération Port BoinotMadame Anne-Lydie LARRIBAU25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Permis de louer - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'agglomération du niortaisMadame Anne-Lydie LARRIBAU25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Personnel contractuel - Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMadame Anne-Lydie LARRIBAU25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre fourniture et livraison de pain 2023-2024 - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Approbation des marchésMadame Rose-Marie NIETO25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Accord-cadre "Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels" - Approbation du marchéMadame Rose-Marie NIETO25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Contrat Enfance Jeunesse - Année 2022 - Centres SocioculturelsMadame Rose-Marie NIETO25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Centre Communal d'Action Sociale de Niort - Contrat Enfance Jeunesse - Année 2022Madame Rose-Marie NIETO25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA) - Année 2022Madame Rose-Marie NIETO25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins BlancsMadame Rose-Marie NIETO25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Association Volubilis - Année 2022Madame Christelle CHASSAGNE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Compagnies "Aline et Compagnie" et "La Part Belle"- Année 2022 - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Association "Les Amis de l'Orgue de St Hilaire" - Année 2022Madame Christelle CHASSAGNE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association Cirque en Scène - Convention de gestion du Chapiteau - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association "La Du Guesclin" - Festival médiéval - Année 2023Madame Jeanine BARBOTIN25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à disposition du complexe Sportif Le Grand Feu - Convention relative à la gestion et à l'occupation - Etablissement Melioris Le Grand Feu - Conseil départemental des Deux-Sèvres - Conseil régional Nouvelle-AquitaineMadame Florence VILLES25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - CSC Centre-Ville - Année 2022 - Avenant n°2 - SoldeMadame Florence VILLES25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2021Madame Stéphanie ANTIGNY25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rapport du délégataire du Service public - Halles de Niort - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2021Monsieur Romain DUPEYROU25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Délégation de Service Public - Exploitation des Halles dans le cadre d'un contrat d'affermage - Choix du délégataire et approbation du contratMonsieur Dominique SIX25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marché de travaux - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Fouilles préventivesMonsieur Dominique SIX25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les études, les travaux et la mise à disposition de terrains et les aménagements paysagers - Ribray-Gavacherie - Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Dominique SIX25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Convention esthétique - Aménagement du Boulevard Main - Définition des modalités d'intervention entre la Ville de Niort et OrangeMonsieur Dominique SIX25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Lots 3, 5 et 8Monsieur Elmano MARTINS25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Port Boinot - Requalification-réhabilitation de la Maison Patronale et la Fabrique - Approbation des marchésMonsieur Elmano MARTINS25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de maitrise d'œuvre - Port Boinot - Requalification-réhabilitation de la Maison Patronale et la Fabrique - Résiliation en fin de phase ACT et approbation d'un nouveau marché de maitrise d'œuvre en phase réalisationMonsieur Elmano MARTINS25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention de financement - Rénovation énergétique et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - ADAP - 4 groupes scolaires - Lots 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 9 - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Marchés de travaux - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Groupe scolaire George Sand - Lots 3, 8, 10, 11, 12, 14 et 15 - Avenants n°1 et 2Monsieur Elmano MARTINS25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Permis de louer - Protocole partenarial avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Caisse d'Allocations Familiales et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 79 - Avenant n°2Madame Valérie VOLLAND25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Pôle sports" - Suppression de la ZAC "Pôle Sports"Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Opération Urbaine Sud Avenue de Limoges - Convention opérationnelle entre la Commune de Niort et l'Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°5Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Amélioration de l'Habitat - OPAH-RU NiortMonsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention avec le Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-AquitaineMonsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention avec l'Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Agricole Terres & Paysages Sud Deux-Sèvres - Lycée Horticole Gaston ChaissacMonsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Rue Villersexel - CO n°36Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Intersection rue Noire et rue du Château d'Eau - HP n°488Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Rue de Romagné - HC n°399Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Acquisition d'une parcelle - Rue de la Plaine - HC n°397Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Parcelle ZP 265 - Site du Vallon d'Arty à Niort - Fin de la mise à disposition à la Communauté d'Agglomération du Niortais et cession à l'euro symboliqueMonsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Classement d'une parcelle dans le domaine public - Cité des Sablons - AW n°748Monsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Certificats d'Economie d'Energie - Travaux de rénovation énergétique de l'éclairage public - Année 2021 - Information sur la vente - VERTIGOMonsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Programme "Territoire engagé transition écologique" - Approbation du plan d'actions du volet Climat-Air-Energie - Demande de labellisationMonsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Plan d'Actions Biodiversité 2019-2024 - Demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des "marais de Galuchet, la Plante et des boucles de la Sèvre niortaise" - Région Nouvelle-AquitaineMonsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Contrat de partenariat - Association Les Amis du Temps Presse - Participation de la 12ème édition du festival Cinema For ChangeMonsieur Thibault HEBRARD25 novembre 2022