Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 31 janvier 2022

PV sommaire
Délibération du conseil du 31 janvier 2022
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 novembre 2021Monsieur Jérôme BALOGE
3Intercommunalité - Communauté d'Agglomération du Niortais - Rapport d'activités 2020Monsieur Jérôme BALOGE
4Imputation de certains biens meubles à la section d'investissementMonsieur Gerard LEFEVRE
5Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
6Personnels contractuels - Création de contrats d'intermittents du spectacleMadame Anne-Lydie LARRIBAU
7Création d'un emploi temporaire - Chargé de mission ressources humaines - Direction des ressources humainesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
8Création d'un emploi temporaire - Responsable de la cellule gestion des dépenses et des marchés publics - Service Ressources des Services TechniquesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
9Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent - Responsable du service emploi et formation - Direction des Ressources HumainesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
10Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent - Technicien en bâtiment - Direction de l'Espace PublicMadame Anne-Lydie LARRIBAU
11Autorisation de recrutement d'un contractuel - Chargé de mission Gestion Urbaine de Proximité et Participation citoyenneMadame Anne-Lydie LARRIBAU
12Continuité de service en cas de grèveMadame Anne-Lydie LARRIBAU
13Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Délégué à la protection des données personnellesMadame Anne-Lydie LARRIBAU
14Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux SèvresMadame Anne-Lydie LARRIBAU
15Accord-cadre 2022-2025 - Formation des agents - BureautiqueMadame Anne-Lydie LARRIBAU
16Location courte et moyenne durée véhicules divers, engins et matériels de chantierMonsieur Gerard LEFEVRE
17Convention de partenariat - Apiscope - Année 2022 - L'atelier des abeillesMadame Rose-Marie NIETO
18Subventions - Appel à projets jeunesse - CSC De Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC de SouchéMadame Rose-Marie NIETO
19Subvention - Association Nouvelle(s) Scène(s)Monsieur Baptiste DAVID
20Utilisation du Pavillon des Colloques en 2022 pour l'implantation d'un centre de vaccinationMadame Jeanine BARBOTIN
21Subvention - Union des Gymnastes Niortais - Année 2022 - Compétition de gymnastique artistique féminine départementale par équipeMadame Christine HYPEAU
22Subvention - Centre Régional d'Excellence Sportive de Volley-Ball - Année 2022 - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ligue de Nouvelle Aquitaine de Volley-ball, le Lycée de la Venise verte et le Volley-Ball Pexinois NiortMadame Christine HYPEAU
23Conventions de participation aux frais d'utilisation des stades par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'éducation physique et sportive - Conseil départemental - Année scolaire 2020-2021Madame Christine HYPEAU
24Subvention - Année 2022 - Association sportive "Les Keep Cool" - Championnat de France de BocciaMadame Yamina BOUDAHMANI
25Subventions - Convention d'objectifs - Années 2022-2024 - Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidairesMadame Florence VILLES
26Marché de maitrise d'œuvre - Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - AvenantsMonsieur Dominique SIX
27Entretien des Zones d'Activités Economiques (ZAE) communautaires - Convention de prestations de serviceMonsieur Dominique SIX
28Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la commune de LA FOYE MONJAULTMonsieur Dominique SIX
29Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Société Protectrice des Animaux (SPA)Monsieur Dominique SIX
30Fourrière pour animaux - Convention de partenariat avec l'association Société Protectrice des Animaux (SPA) - Prise en charge des animaux en sortie de fourrièreMonsieur Dominique SIX
31Marchés de travaux - Moulin du Roc - Rénovation de la salle Avron - Lots 2A et 3 - Avenants n°1Monsieur Elmano MARTINS
32Convention de refacturation des charges - Deux-Sèvres Habitat - Place Jacques de Liniers - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
33Marché de fourniture et pose de dalles plombantes - Divers groupes scolaires - Avenant n°2Monsieur Elmano MARTINS
34Marchés de travaux - Passage du commerce - Reconstruction de la Verrière - Lot 1 - Avenant n°6Monsieur Elmano MARTINS
35Port Boinot - Fabrique - Aménagement intérieur - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
36Politique de la Ville - Rapport annuel de mise en œuvre - Année 2020 - Avis du Conseil municipalMonsieur Bastien MARCHIVE
37Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SEMIE Niort - Opération "Fief de la Paillée 4"Monsieur Bastien MARCHIVE
38Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SEMIE Niort - Opération "MELIORIS/Allées de la Verrerie"Monsieur Bastien MARCHIVE
39Convention de partenariat Tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et Deux-Sèvres Habitat - Opération "05 rue Paul Bert"Monsieur Bastien MARCHIVE
40Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais 2018-2022Monsieur Bastien MARCHIVE
41Bail rural - Parcelles IS n°7 et ZD n°42, 43 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) DU GRAND CERCOUXMonsieur Bastien MARCHIVE
42Bail rural - Parcelles IR n°28, 40, IS n°16 et ZD n°09, 39, 48 - Exploitant agricole Monsieur Olivier MARSAULTMonsieur Bastien MARCHIVE
43Bail rural - Parcelles IR n°42, IS n°10 et 12, KL n°15 - Exploitant agricole Monsieur Florent SIMMONETMonsieur Bastien MARCHIVE
44Bail rural - Parcelles ZD n°45, 52, 54, 100 et ZH n°1, 33 et 35 - Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL) RICHARDMonsieur Bastien MARCHIVE
45Classement des voies communales - Approbation des donnéesMonsieur Bastien MARCHIVE
46Acquisition d'une parcelle - Chemin du Bois de Vachette - CI n°216Monsieur Bastien MARCHIVE
47Acquisition de parcelles - Allée du Mât - CS n°563, 561, 558, 125Monsieur Bastien MARCHIVE
48Acquisition de parcelle - Rue Madame de Caylus -BT n°432Monsieur Bastien MARCHIVE
49Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle - Rue Basse - BX n°651Monsieur Bastien MARCHIVE
50Biodiversité - Charte jardin au naturel - Année 2022 - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animationsMonsieur Thibault HEBRARD
51Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité années 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et le Groupe Ornithologique des Deux- Sèvres - Atlas de la Biodiversité CommunaleMonsieur Thibault HEBRARD
52'Territoire Engagé pour la Nature' - Labellisation de l'Office Français de la Biodiversité - Engagement dans le dispositifMonsieur Thibault HEBRARD
53Marché Contrat de Performance Energétique et exploitation des installations climatiques (CPE) - Avenant n°1Monsieur Thibault HEBRARD