Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 septembre 2021 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Locale Chargée de l'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation des représentants - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Associations - Désignations des représentants - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie Énergies renouvelables - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat Intercommunal d'Énergie des Deux-Sèvres - Désignation des représentants - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif - Budget principal et budgets annexes - Année 2022 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif - Budget Energies Renouvelables - Année 2022 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provisions pour créances douteuses - Budget principal | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provisions pour créances douteuses - Budget annexe Parc de Noron | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provisions pour créances douteuses - Budget annexe Pompes Funèbres | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Provisions pour créances douteuses - Budget annexe Crématorium | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées (Compte 204) - Année 2022 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Rénovation de l'Hôtel de Ville - Création | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Espaces publics du Parc Naturel Urbain - Requalification | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Année 2022 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives - Années 2014 et suivantes | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réitération de garanties d'emprunts accordées à la SAHLM Immobilière Atlantic Aménagement pour trois lignes de prêt souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant de réaménagement | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remise gracieuse sur frais de fourrière impayés | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel contractuel - Création d'un emploi temporaire - Chef de projet bâtiments à la Direction Patrimoine et Moyens | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel contractuel - Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée - Conducteur d'opération en bâtiment à la Direction Patrimoine et Moyens | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel contractuel - Création d'un contrat temporaire - Coordinateur Participation Citoyenne au service Proximité et Relations aux Citoyens | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel contractuel -Création d'un contrat temporaire - Conseiller en Prévention des Risques Professionnels | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition à titre onéreux d'un agent auprès du Comité d'Activités Sociales et Culturelles | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition à titre onéreux d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de Niort | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de prise en charge de certains frais de déplacement et de séjours | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Effacement de graffitis et d'enlèvement d'affichages sauvages | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du marché - Fourniture de matériel de signalisation tricolore - Matériel pour signaux et contrôleur de marque FARECO | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2022 | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Appels à projets Jeunesse - Année 2021 - Centre Socioculturel Centre-Ville - Mission Locale Sud Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention - Animations périscolaires - Année 2022 - Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - L'Escale - Logements et Services pour les Jeunes - Année 2022 - Acompte | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2021 | Monsieur Baptiste DAVID |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Règlement 2022 | Monsieur Baptiste DAVID |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Moulin du Roc - Année 2022 - Conventions d'objectifs : avenant n°1 - Convention financière : avenant n°10 | Monsieur Baptiste DAVID |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Pour l'Instant Centre d'Art Contemporain Photographique d'Intérêt National Villa Pérochon - Conventions d'objectifs : avenant n°1 - Convention financière : avenant n°5 | Monsieur Baptiste DAVID |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Camji - Année 2022 - Acompte - Avenant n°7 | Monsieur Baptiste DAVID |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du golf municipal de Niort - Choix du délégataire et approbation du contrat | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'investissement - Ligue Nouvelle Aquitaine de Tennis | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Clubs sportifs de haut niveau - Année 2021-2022 - Avenant n°2 - Solde | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Année 2021/2022 - Clubs sportifs de haut niveau | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase de l'inter Mutuelles Sports - Convention tripartite type de mise à disposition avec les Clubs utilisateurs | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition non exclusive - Stand de tir de la Mineraie - Maison d'Arrêt de Niort | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation Fitdays - Année 2022 - Convention de partenariat - Association Tigre - Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Yamina BOUDAHMANI |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de gestion de deux véhicules mis à disposition des associations sportives - Niort Associations | Monsieur Nicolas ROBIN |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - France Victimes 79 - Année 2022 - Acompte | Madame Florence VILLES |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Année 2022 - Acompte | Madame Florence VILLES |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de Service Public - Parkings La Roulière et Saint Jean - Compensations - Exercice 2022 | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat - Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Association "On Peut Les Aider" | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Maintenance, entretien et petites réparations des ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques - Approbation des marchés | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de la commission ad hoc - Règlement de voirie | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification de la place Martin Bastard et de la rue de l'Hôtel de Ville - Approbation de l'avant projet | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Carrefour Vivier-Sarrazine - Effacement de réseaux électriques dans le cadre de la convention esthétique avec ENEDIS | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quai de Belle-Ile - Effacement des réseaux téléphoniques - Convention avec Orange | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Maréchal Leclerc - Effacement des réseaux - Reprise partielle de la maîtrise d'ouvrage par ENEDIS | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2020 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Electricité - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2020 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation de repos dominical 2022 | Madame Jeanine BARBOTIN |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles de Niort - Délégation de service public - Décision de principe | Madame Jeanine BARBOTIN |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention - Fonds Friches "recyclage foncier" - Port-Boinot - Requalification de la Maison Patronale et de la Fabrique | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2022 - Approbation du projet de convention pour les chantiers confiés à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention indirecte - Moulin du Roc - Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Moulin du Roc - Scène Nationale" | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention indirecte - 202 avenue Saint Jean d'Angély - Convention de mise à disposition de locaux avec l'association "les Ateliers du Baluchon" | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Programme Local de l'Habitat Communautaire pour la période 2022-2027 - Avis de la commune de Niort | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole d'accord Transactionnel - Panneaux numériques - COCKTAIL DEVELOPPEMENT | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Choletais - Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Mise en place d'un Responsable de la Surveillance de la Conformité | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Protocole d'accord pour la fourniture de données et renseignements aéronautiques - Avenant n°1 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Urbanisme - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession à l'euro symbolique - Ferme Giraud - Commune de Val du Mignon | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un immeuble - 142 rue Saint Gelais - BY n°143 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délimitation des zones de risque de présence de Mérule - 69 rue Chabaudy | Monsieur Thibault HEBRARD |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Certificats d'Economie d'Energie - Travaux effectués sur l'éclairage public année 2020 - Information sur la vente - VERTIGO/DIRECT ENERGIE | Monsieur Thibault HEBRARD |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort