Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 22 novembre 2021

PV sommaire
Délibération du conseil du 22 novembre 2021
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122.22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2021Monsieur Jérôme BALOGE
3Fonctionnement des assemblées - Détermination du nombre d'Adjoints - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
4Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
5Commissions municipales - Désignations des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
6Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2021Monsieur Thibault HEBRARD
8Rapport Social Unique 2020Madame Anne-Lydie LARRIBAU
9Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2021Madame Yvonne VACKER
10Débat et rapport d'orientations budgétaires - Budget principal et Budgets annexes - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
11Débat et rapport d'orientations budgétaires - Régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Année 2022Monsieur Gerard LEFEVRE
12Budget principal et budgets annexes Parc de Noron et Pompes Funèbres - Exercice 2021 - Décision Modificative n°1Monsieur Gerard LEFEVRE
13Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintesMonsieur Gerard LEFEVRE
14Budget annexe Stationnement - Année 2021 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE
15Budget annexe Parc de Noron - Année 2021 - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE
16Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Port-Boinot - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
17Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Eglise Notre Dame - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
18Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Secteur Hôtel de Ville - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
19Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Centre Technique Espaces Verts Naturels - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
20Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP) - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
21Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Convention de renouvellement urbain Pontreau Colline Saint André - AjustementsMonsieur Gerard LEFEVRE
22Tarifs municipaux - Année 2022 - Redevance d'occupation du domaine public à caractère commercialMonsieur Gerard LEFEVRE
23Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2020Monsieur Gerard LEFEVRE
24Intercommunalité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2020Monsieur Gerard LEFEVRE
25Désignation dans les organismes externes - Ecoles, Collèges, LycéesMonsieur Jérôme BALOGE
26Convention d'adhésion au système d'archivage électronique mutualisé AMADEO - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
27Convention de groupement de commandes - Réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment mutualisé d'archives - Communauté d'Agglomération du Niortais et Département des Deux-Sèvres - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
28Convention de création d'un service commun de la Direction des Systèmes d'information avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
29Mise à jour du tableau des effectifsMadame Anne-Lydie LARRIBAU
30Personnel contractuel - Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Recrutement d'un technicien bâtiment au sein de la Direction Patrimoine et MoyensMadame Anne-Lydie LARRIBAU
31Personnel contractuel - Création d'emplois temporaires pour le recensement de la populationMadame Anne-Lydie LARRIBAU
32Convention de mise à disposition d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de Niort - Expérimentation "Sport au travail"Madame Anne-Lydie LARRIBAU
33Convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes en situation de Handicap dans la Fonction Publique - Avenant n°1Madame Anne-Lydie LARRIBAU
34Accord-cadre - Fourniture et acheminement d'électricité - Approbation du marché subséquent N° 2 - Années 2022-2023Monsieur Dominique SIX
35Accord-cadre - Gestion des abonnements des périodiques imprimés et électroniquesMonsieur Gerard LEFEVRE
36Convention Territoriale Globale avec la CAF - Période 2022-2025 - Service aux famillesMadame Rose-Marie NIETO
37Conventions de suivi vétérinaire, sanitaire et médical - Poules installées dans les écoles municipalesMadame Rose-Marie NIETO
38Subventions - Appels à projets Jeunesse - CSC De Part et d'Autre - CSC Champommier/Champclairot - CSC Les Chemins Blancs - Association des Etudiants Niortais (ADEN)Madame Rose-Marie NIETO
39Subventions - Contrat Enfance Jeunesse - Année 2021 - Centres SocioculturelsMadame Rose-Marie NIETO
40Subvention - Contrat Enfance Jeunesse - CCAS - Année 2021Madame Rose-Marie NIETO
41Subvention - Association Cirque en Scène - Festival Le P'tit Givré 2021Madame Christelle CHASSAGNE
42Subvention - Festival du Polar Regards Noirs 2022 - Prix ClouzotMadame Christelle CHASSAGNE
43Subvention d'investissement - L'Escale la CollineMonsieur Nicolas VIDEAU
44Subvention d'investissement - Les Restaurants du coeurMonsieur Nicolas VIDEAU
45Subvention indirecte - Parc des expositions - Mise à disposition du Dôme de Noron - Association Appui Et Vous Sud Deux-Sèvres - Forum Bien Vieillir avec le numériqueMonsieur Nicolas VIDEAU
46Parc des Expositions - Gratuité au profit du Collectif Inter Comité d'Entreprises du Bassin Niortais (CICEBEN)Madame Jeanine BARBOTIN
47Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2021-2022 - Convention type avec l'association ou le partenaire sportifMadame Christine HYPEAU
48Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Boulodrome de Noron et salle annexe - Association des Utilisateurs du Boulodrome de NoronMadame Christine HYPEAU
49Rapport du délégataire du Service public - Halles de Niort - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2020Monsieur Romain DUPEYROU
50SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Rapport des mandataires de la collectivité - Année 2020Monsieur Jérôme BALOGE
51Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) - îlot Denfert-Rochereau et inter-chantiers pour les opérations de travaux du quartier Pontreau - Colline Saint-AndréMonsieur Dominique SIX
52Convention de partenariat - Mise en place de conteneurs enterrés - Deux-Sèvres Habitat - 37 et 45 rue Laurent BonnevayMonsieur Dominique SIX
53Convention de partenariat - Pôle gare Niort Atlantique - Avant-projet (AVP-PRO) avec les partenairesMonsieur Dominique SIX
54Convention de partenariat - Unis cité et Vent d'Ouest - Animations avec des personnes en situation de handicapMonsieur Nicolas VIDEAU
55Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2020Madame Stéphanie ANTIGNY
56Indemnité subrogatoire - Salle Barra - Etanchéité de la toitureMonsieur Elmano MARTINS
57Marché de travaux - ADAP - 4 groupes scolaires - Lot 3 "Etanchéité - Couverture - Bardage"Monsieur Elmano MARTINS
58Marchés de travaux - Groupe scolaire George Sand - Opération de rénovationMonsieur Elmano MARTINS
59Marchés de travaux - Villa Pérochon - Création d'une artothèque - Lots 2, 3, 9 et 11 - Avenants n°1Monsieur Elmano MARTINS
60Marchés de travaux - Moulin du Roc - Rénovation de la salle Avron - Lot 5 - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
61Convention de mise à disposition de locaux - Espace du Lambon 2 rue de la Passerelle - Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
62Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Espace du Lambon 2 rue de la Passerelle - Association Petite Enfance et Soutien à la ParentalitéMonsieur Elmano MARTINS
63Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Villa Pérochon - Association Pour l'Instant - Avenant n°1Monsieur Elmano MARTINS
64Subvention indirecte - Convention de mise à disposition de locaux - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème étage - Association de Gestion de l'Ecole de la 2ème Chance Vienne et Deux-Sèvres - Avenant n°4Monsieur Elmano MARTINS
65Subventions - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022Monsieur Bastien MARCHIVE
66Subventions - Amélioration de l'habitat - OPAH RU NiortMonsieur Bastien MARCHIVE
67Convention opérationnelle d'action foncière - Requalification de la galerie Victor Hugo au centre ville de Niort - Avenant n°3Monsieur Bastien MARCHIVE
68Convention opérationnelle d'action foncière - Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Avenant n°3Monsieur Bastien MARCHIVE
69Autorisation promesse de vente entre l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPF-NA) et Immobilière Atlantique Aménagement (IAA) - Opération commerciale et résidentielle galerie Victor HugoMonsieur Bastien MARCHIVE
70Projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information (PPGDLSI) de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Bastien MARCHIVE
71Convention d'accompagnement pour une évaluation du programme Action Cœur de Ville sur le territoire de NiortMonsieur Bastien MARCHIVE
72Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention relative aux conditions et modalités de calcul et de perception des redevances de stationnement, d'atterrissage et de balisage des aéronefs d'EtatMonsieur Bastien MARCHIVE
73Dénomination de voiesMonsieur Bastien MARCHIVE
74Constitution de servitude - Lieu-dit "La Gainerie" - CI n°211 et 213 et KA n°164Monsieur Bastien MARCHIVE
75Déclassement du domaine public - Rue du Docteur Calmette - Espace vertMonsieur Bastien MARCHIVE
76Cession de parcelle - Rue Sainte Claire Deville - EI n°15Monsieur Bastien MARCHIVE
77Acquisition de parcelle - Lieudit Terdoux - XA n°25Monsieur Bastien MARCHIVE
78Acquisition d'un ensemble immobilier - 134 rue Saint Gelais - BY N° 149 et 150Monsieur Bastien MARCHIVE
79Délimitation des zones de risque de présence de Mérule - 47 quai Maurice MétayerMonsieur Thibault HEBRARD
80Convention de partenariat et financière - Communauté d'Agglomération du Niortais - Rénovation énergétique des bâtiments publics - Service d'accompagnement des communes dans le cadre du dispositif SEQUOIAMonsieur Thibault HEBRARD
81Certificats d'Economies d'Energie classiques - Information sur la vente - Année 2021 - ACT COMMODITIESMonsieur Thibault HEBRARD
82Certificats d'Economie d'Energie - Travaux effectués sur l'éclairage public année 2019 - Information sur la vente - VERTIGO/DIRECT ENERGIEMonsieur Thibault HEBRARD