| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 03 mai 2021 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération de deux ans sur les constructions nouvelles et additions de construction | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de sensibilisation des agents aux risques routiers - Convention de répartition des coûts avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Politique de la Ville - Conduite d'opérations | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Chef(fe) de projet bâtiment à la Direction Patrimoine et Moyens - Pôle Cadre de Vie et Aménagement Urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Chef(fe) de projet et conduite d'opération en espace public - Direction de l'Espace Public | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Coordonnateur des équipements sportifs - Direction Animation de la Cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Responsable logistique et sécurité - Direction de l'Espace Public | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Négociateur(trice) foncier(e) - Direction de la réglementation et de l'attractivité urbaine | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Technicien(ne) sécurité et maintenance - Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Technicien bâtiments sportifs et culturels - Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de Chargé(e) d'études en maitrise d'œuvre interne au service maintenance et entretien du patrimoine - Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de chargé(e) des régies de recettes - Service des sports de la Direction Animation de la Cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de responsable de restaurant - Service restauration de la direction de l'éducation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole transactionnel entre la Ville de Niort et l'entreprise EIVE concernant l'accord cadre ' Entretien des berges et des cours d'eau ' 2016 - 2020 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs et de moyens entre l'ASEA du Maine et Loire, le Conseil départemental des Deux-Sèvres, la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort concernant les conditions d'exercice de la mission de prévention spécialisée sur la ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à projets Jeunesse - CSC Champclairot-Champommier | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAF - Convention Aide aux loisirs 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socioculturels - Convention type | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classe de découverte avec nuitées - Ecole George Sand - Participation de la Ville - Année 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf municipal de Romagné - Rapport du délégataire du service public - BLUE GREEN - Année 2020 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sport Seniors Actifs 2021-2022 - Convention cadre de prestation de service - Structures sportives | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Amicale Sportive Niortaise Basket - Manifestation Basket Ball à l'Acclameur | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement et manifestations - Le Poing de Rencontre Niortais - Actions de prévention et d'insertion | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement et manifestations - Courir en Deux-Sèvres - Ekiden 79 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Clubs de haut niveau - Avenant n°1 - Acomptes | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Terre de Jeux 2024 - Dispositif Appel à projets JO 2024 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parkings Hôtel de Ville - La Roulière - Marcel Paul - Saint-Jean - Rapports du délégataire du service public - SO SPACE - Année 2020 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acclameur - Rapport du délégataire du service public - SO SPACE - Année 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport des mandataires de la collectivité - Année 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement - Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2021 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de requalification de la rue Tartifume et de la rue Bastard Pradel - Prise en charge par la Ville de Niort de places de stationnement pour les riverains impactés | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ribray-Gavacherie - Aménagements paysagers - Convention de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les études, les travaux et la mise à disposition de terrains avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc naturel urbain - Phase 1 - Aménagement du boulevard Main - Approbation du marché de maîtrise d'œuvre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs exploitant un réseau de télécommunications ouvert au public | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Pas de chat sans toit | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre l'Association de Protection Civile des Deux Sèvres (APC 79) et la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation de repos dominical - Magasin DECATHLON - Dimanche 03 octobre 2021 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 75 avenue Saint Jean d'Angély - Remise gracieuse sur loyers impayés | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiments 2022-2025 - Convention constitutive d'un groupement de commande avec le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation et autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre - Travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiments 2018-2021 - Lots 3 et 6B : avenant 1 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jules Ferry - Marché de travaux - Ravalement façades côté cours intérieures - Lots 1 et 2 : avenants 2 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ADAP - 4 groupes scolaires - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Du Guesclin Bâtiments A et C - Travaux pour l'accueil temporaire de l'enseignement supérieur - Convention de financement avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Saint Jean - Résiliation de deux baux emphytéotiques - Protocole d'accord | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Convention ANRU - Revue de projet 2020 - Avenant n°1 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du Domaine Public conclue avec la société EXTERION MEDIA pour l'installation et l'exploitation de cinq dispositifs publicitaires - Avenant n°2 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Avenant n°3 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Roussille - YY n°23 - Constitution de servitude | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Impasse des Equarts - DR n°513, 901, 907, 908, 910, 912 et 914 - Constitution de servitude | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 24 rue Nambot - EN n°138 - Constitution de servitude | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 18 rue Jean-Jacques Rousseau - BW n°302 - Acquisition d'un immeuble | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 10-12 rue du Général Largeau - BP n°165 et 166 - Acquisition de deux parcelles de terrain | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Charmettes - AY n°601 - Déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Charmettes - AY n°601 - Cession d'une parcelle de terrain | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Boulevard de l'Atlantique - DN n°354 - Cession d'une parcelle à la SEMIE à l'euro symbolique - Résidence habitat jeune | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 7 avenue de Limoges - BR n°217 et 218 - Cession d'un bien immobilier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 7 rue du Petit Paradis - BY n°58 - Cession d'un bien immobilier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 8 rue Mère Dieu - BY n°35 - Cession d'une maison de ville | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 310 avenue de Limoges - Appartement n°9 - DE n°223 - Cession d'un bien immobilier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 5 rue Antoine Vignoy - EN n°258 - Cession d'une maison d'habitation | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Poste d'intervenant social au Commissariat de police de Niort - Convention triennale de partenariat technique et financier | Madame Valérie BELY-VOLLAND |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Office Français de la Biodiversité - Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat de performance énergétique et exploitation des installations climatiques - Approbation du marché | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA) | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à la charte "Territoires en commun : Concevoir l'action culturelle municipale avec les habitants" de l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention indirecte - Parc des expositions - Mise à disposition du Dôme de Noron - Association Le Festin d'Alexandre - Représentation de l'Opéra 'Didon et Enée" | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Tang'ochos | Madame Christelle CHASSAGNE |
