Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 janvier 2021 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 15 mars 2021 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil municipal - Modification temporaire du lieu de réunion | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative de Suivi - Antennes relais - Désignation des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation du compte de gestion 2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Energies renouvelables - Compte de gestion 2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Principal et Budgets Annexes - Compte Administratif 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Energies Renouvelables - Approbation Compte Administratif 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et annexes - Affectation résultat 2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Energies Renouvelables - Affectation résultat 2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et Budget annexes - Budget Supplémentaire 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Annulation de l'avance remboursable au budget de la régieà autonomie Energies Renouvelables | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Convention de renouvellement urbain Pontreau Colline Saint André - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Agenda D'Accessibilité Programmée - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Centre Technique Espaces Verts et Naturels - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Eglise Notre Dame - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Place et rue de l'Hôtel de Ville - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) - Port-Boinot - Ajustements | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2019 amortis en 2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2020 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2020 et stratégies pour 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2021 / 2022 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais - Année scolaire 2021/2022 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place d'un service commun avec Niort Agglo - Direction Générale des Services Techniques | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place du télétravail à la Ville de Niort et au Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du protocole ARTT - Aménagement et réduction du temps de travail pour les agents de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un contrat de projet - Chargé de projet de développement du Système d'Information des Ressources Humaines (SIRH) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi non permanent - Conseiller numérique relais France Service | Monsieur François GUYON |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de deux emplois saisonniers - Service jeunesse et vie associative - Direction animation de la cité | Monsieur David MICHAUT |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de coordinateur(trice) participation citoyenne - Service proximité et relations aux citoyens | Monsieur David MICHAUT |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition à titre onéreux d'agents du Centre Communal d'Action Sociale auprès de la Ville de Niort dans le cadre des élections Régionales et Départementales | Monsieur David MICHAUT |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition à titre onéreux de sept agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'événement "Niort Plage" | Monsieur David MICHAUT |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre Matériels et consommables électriques - Autorisation de souscrire au marché subséquent n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre illuminations et décorations lumineuses - Approbation de l'accord-cadre - Autorisation de souscrire le premier marché subséquent | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre de fournitures horticoles : lot 1 engrais pour sols sportifs, lot 3 engrais horticoles organiques, lot 8 fournitures horticoles pour paysages et lot 9 lutte biologique intégrée - Accord-cadre de fournitures de végétaux: lot 6 gazon d'ornement et de regarnissage - Avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériel de plomberie et sanitaire - Autorisation de souscrire l'accord-cadre et le premier marché subséquent annuel à bons de commande | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention constitutive d'un groupement de commandes pour ' Maintenance du système de stationnement payant sur voirie PrestoPark' et autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Collecte et traitement des déchets municipaux - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures des matériels roulants - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures des véhicules moins de 3,5 tonnes - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'accès aux Quotients Familiaux des allocataires MSA | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à projets Jeunesse - CSC Sainte Pezenne - CSC De Part et d'Autre - CSC Champclairot-Champommier - CSC Centre-Ville | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rentrée culturelle 2020 - Partenariat avec la Maison des Etudiants de Poitiers | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière du Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n°9 | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière du Camji - Avenant n°6 | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Associations caritatives - Convention d'objectifs | Monsieur Nicolas VIDEAU |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Soli'Niort | Monsieur Nicolas VIDEAU |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la Solidarité | Monsieur Nicolas VIDEAU |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ANIOS 2020-2021 - Remboursements liés à la crise sanitaire | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2021- Convention de Prestation de Service entre la Ville de Niort, les associations et structures sportives | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2021- Convention Cadre de mise à disposition entre la Ville de Niort, les associations et les structures sportives | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort plage - Convention tripartite avec la Commune d'Agglomération du Niortais et l'Office de Tourisme de Niort - Marais poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs "Coupons Sport" - Année sportive 2021/2022 | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement et Manifestations - Les Dragons Niortais e-sport - Stade Niortais Triathlon | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Niort Handball Souchéen - Convention d'acompte | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-Ball | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club Niortais | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions d'occupation - SA Souché Niort Tennis - Stade Niortais Tir - Roller Club Niortais - Subvention indirecte | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Occupations du domaine public pour exercice d'une activité professionnelle - Mesures exceptionnelles d'exonération | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des rues Pradel et Tartifume - Demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif CAP Relance 2021 | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement - Parking Marcel Paul - Instauration d'un tarif pour les étudiants inscrits à Niort | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement - Parkings Saint Jean, La Roulière, Hôtel de Ville et Marcel Paul - Instauration d'un tarif pour les deux-roues | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services - Avenant | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quai de Belle-Ile - Aménagement et enfouissement de réseaux - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance, entretien et petites réparations des ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques - Convention constitutive d'un groupement de commande avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours 79 (SDIS) | Monsieur Michel PAILLEY |
Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation de repos dominical - Dimanche 04 juillet 2021 | Madame Jeanine BARBOTIN |
Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 74 rue de l'Yser - Convention de mise à disposition de locaux au profit du théâtre de l'Esquif - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Gestion du bâtiment Séchoir - Convention de partenariat avec Niort Agglo et l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin-Vallée de la Sèvre niortaise | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lots 2,10,11 et 14 avenant 2 - Lot 5 avenant 3 - Lot 4, 12 et 13 avenant 4 - Lot 6 avenant 5 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration du clocher et du portail nord - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 1 avenant n°2 - Lots 2 et 6 avenant n°3 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Moulin du Roc - Rénovation de la salle Avron - Approbation des marchés de travaux - Lots 1a, 1b1, 2a, 2b, 4 et 4bis | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Pérochon - Création d'une artothèque - Approbation des marchés de travaux - Lots 2, 3, 5, 7 et 9 | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique - Marché de travaux de désamiantage - Approbation du marché subséquent | Monsieur Elmano MARTINS |
Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rues du Mûrier/du Petit Saint Jean - Acquisition d'un ensemble immobilier appartenant au Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 196 route de Coulonges - AH 0114 - Cession d'un terrain bâti cadastré | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 209 rue de Ribray - DR 43 et DR 846 - Cession d'une maison d'habitation ainsi que des parcelles | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 196 rue de Ribray - ED 385 - Cession d'une maison d'habitation et d'un terrain cadastré | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 132 rue Saint Gelais - Acquisition d'un immeuble | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route d'Aiffres - Déclassement du domaine public | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace vert de la rue du Docteur Calmette - Déclassement du domaine public - Lancement de l'enquête publique | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 119 rue de la Gare - Acquisition d'un immeuble - BT 262 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 33 rue du 24 Février - Acquisition d'un immeuble - BR 385 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lieudit ' les Gardoux ' - LB 3, 9, 22 et 23 - Acquisition de parcelles | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle le long de la route d'Aiffres - LH 160 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une parcelle de terrain rue du Bas Sablonnier - BH 365 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Incorporation des voies privées dans le domaine public - Définition des critères et des modalités financières | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sud Avenue de Limoges - Echange de parcelles avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Habitat Sud Avenue de Limoges - Promesse de vente entre l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) et GPM Immobilier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme d'action de rénovation thermique de bâtiments - Demande de subvention auprès de l'Etat | Monsieur Thibault HEBRARD |
Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mérule - Délimitation des zones de risque de présence | Monsieur Thibault HEBRARD |
Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Société Carrières et Matériaux du Grand Ouest - Avis | Monsieur Thibault HEBRARD |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort