| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation d'un Conseiller municipal | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 23 novembre 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 15 décembre 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseil d'exploitation de la Régie Energies renouvelables - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Indemnités des Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération de la facturation de la main d'œuvre pour la logistique fournie pour certains évènements organisés en 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement par le FIPHFP d'un appareillage auditif à destination d'un agent de la Ville de Niort - Versement de l'aide | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de cinq agents de la Communauté d'agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement "Niort Plage" | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition d'un agent auprès du Comité d'actions sociales et culturelles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires - Direction de l'éducation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de six emplois saisonniers d'agents d'exploitation - Service des sports - Direction Animation de la Cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Année scolaire 2021/2022 - Direction de l'éducation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de trois emplois saisonniers - Service Culture - Pôle Vie de la cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de chargé(e) de mission financier et comptable - Service ressources du Pôle Cadre de Vie et Aménagement Urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre de produits d'atelier et d'entretien industriel - Approbation des contrats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Pérochon - Création d'une artothèque - Approbation des marchés de travaux - Lots 1, 4, 6, 8, 10, 11 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Moulin du Roc - Rénovation de la salle Avron - Approbation des marchés de travaux - Lots 3, 5, 6 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location de modulaires préfabriqués - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers groupes scolaires - Marché de fourniture et pose de dalles plombantes - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Denfert Rochereau - Requalification et réaménagement de l'Ilot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Approbation du marché de maîtrise d'œuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la Verrière - Lot 1 - Avenant n°5 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 2 - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier Pontreau - Aménagement des pieds d'immeubles - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur urbain des Brizeaux - Délégation de service public - Choix du délégataire et approbation du contrat de concession d'exploitation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux -
Année 2020 | Madame Anne-Lydie LARRIBAU |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'Appels à projets Jeunesse - Volley Ball Pexinois - CSC Centre-Ville - CSC du Parc - CSC Champclairot - Champommier | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention D'objectifs - L'Escale - Des Logements et des Services pour les Jeunes - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Studio N | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de participation au Festival d'Agglomération "la 5ème saison" - Edition 2021 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre le Ville de Niort et l'Office du Tourisme Niort - Marais poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble Au Clou Bouchet | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association classifiée dans la Solidarité - Association Etoil'Clown | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la solidarité | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégations de Service Public - Acclameur et Golf de Romagné - Mesure d'exonération des pénalités pour inexécution des prestations - Conséquence de la situation d'état d'urgence sanitaire COVID 19 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Manifestations - Les 12-14 - La pédale Saint Florentaise - Volley-ball Pexinois Niort | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Complexe sportif Henri Barbusse - Convention de mise à disposition et de gestion de la structure artificielle d'escalade à l'association sportive "Le Club Alpin Français" - Subvention indirecte | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétition | Madame Yamina BOUDAHMANI |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Monsieur Nicolas ROBIN |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pluriannuelle Mission Locale 2021-2023 | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Associations - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2019-2021 - Solde 2021 | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention MIPE - Solde 2021 | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association France Victimes 79 | Monsieur Karl BRETEAU |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quai de Belle Ile - Rue de la Chamoiserie - Effacement de réseaux aériens - Répartition financière entre ENEDIS et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification de la Place Martin Bastard - Réalisation d'un diagnostic archéologique - Approbation de la convention avec l'INRAP | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle gare Niort Atlantique - Approbation du protocole de cadrage général relatif aux modalités de partenariat pour les intentions de réalisation du projet - Phase 1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Convention de partenariat avec l'association "On Peut Les Aider" - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ratification de la charte ' Ville aidante Alzheimer ' | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de délégation de service public - Saison 2019-2020 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Multi-accueil et centre socio-culturel Centre-ville - Approbation de la convention de prise en charge des fluides | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de locaux - Patronage Laïque - Convention avec la SCOP "Compagnie Les Matapeste" - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Mise à disposition temporaire de locaux - Approbation de la convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération "Rue Pablo Picasso"- Subvention à Immobilière Atlantic Aménagement - Convention tripartite avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'Habitat | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de parcelles dans le domaine public communal | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Dénomination de voies et espaces publics | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Champ Roucher - Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section IS 25 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°3 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec des établissements hôteliers pour l'hébergement d'urgence de personnes sinistrées - Modification délibérations D2015-91 D2017-297 et D2019-318 | Madame Valérie BELY-VOLLAND |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Implantation de ruches sur le territoire en partenariat avec des apiculteurs locaux - Partenariat spécifique avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Thibault HEBRARD |
