| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 21 septembre 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adoption des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et de taxe foncière sur les propriétés non-bâties | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion au système d'archivage électronique mutualisé AMADEO - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de négociateur foncier préemption urbaine - Direction de l'Espace Public - Service Action foncière | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires - Emploi jeune - Eté 2021 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prolongation de la mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions ANIOS | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles de Niort - Requalification - Approbation de la résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de travaux de désamiantage 2020-2024 - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 6, Avenant 2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lot 2 : avenant 1 - Lots 7 et 8 : avenant 2 - Lots 4, 9, 12 et 13 : avenant 3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du Commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1: avenant n°4 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exploitation et maintenance d'installations thermiques - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Centre Communal d'Action Sociale et l'Association Le Moulin du Roc | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Résiliation du marché 20165M008 - Fourniture d'un tracteur John Deere 5090R | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre ' Prestations de maintenance de diverses installations techniques des bâtiments ' - Lots 3 et 6 : avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Collecte et traitements des déchets municipaux - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Festival de cinéma Russe de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association l'Ilot Sauvage | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre Le Moulin du Roc Scène Nationale et la Ville de Niort - Avenant n°8 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre le Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon et la Ville de Niort - Avenant n°4 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre le Camji et la Ville de Niort - Avenant n°5 | Monsieur Baptiste DAVID |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des Syndicats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Comité d'organisation Tour Cycliste des Deux-Sèvres | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Contrat de performance énergétique - Marché de travaux, gestion, exploitation et maintenance des installations d'éclairage public - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place Martin Bastard - Requalification - Approbation du marché de maîtrise d'œuvre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quai de Belle-Ile - Requalification de la Cale du Port - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Ville vers l'IIBSN - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place Chanzy - Mise en place de colonnes enterrées - Approbation de la convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré-Leroy Pavillon 3 - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'association VillOvélo - Subvention indirecte | Monsieur Hervé GERARD |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'attribution des concessions funéraires au cimetière de Saint-Liguaire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre-Dame - Restauration du clocher - Demande de subvention auprès de la DRAC, du Département, de la Région Nouvelle Aquitaine et de l'Etat au titre de la DSIL | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2021 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre socio-culturel de Sainte Pezenne - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre socio-culturel Grand Nord - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre socio-culturel Centre-Ville - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre socio-culturel Les Chemins blancs - Approbation de la convention de mise à disposition de locaux - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 74 rue de l'Yser - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association Accueil des Villes Françaises de Niort - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 1-5 rue de Fontenay - Classement parcellaire/volumétrique dans le domaine public communal | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'une Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souché - Cession des parcelles HP 631 et 633 à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route d'Aiffres - Acquisition de la parcelle DE 549 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 7 place des Halles - Acquisition de la parcelle BO 17 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Routière - Aménagement d'une voie verte - Déclaration de projet | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de parcelles dans le domaine public communal | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Galerie Hugo - Déclaration d'Utilité Publique au profit de l'Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional du Marais poitevin dans le cadre de la procédure de demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des Marais de Galuchet-La Plante et boucles de la Sèvre | Monsieur Thibault HEBRARD |
