| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise - Commission géographique - Désignation d'un représentant | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification D2020-120 du 08 juin 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Modification du mode de gouvernance | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2021 - Modification pour des prestations funéraires (pompes funèbres et concession) | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification Foire de Niort 2021 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation du recrutement d'un(e) chef(fe) de service déplacement urbain assurances et ressources en contrat à durée déterminée pour 3 ans - Direction de la réglementation et de l'attractivité urbaine (DRAU) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Agent polyvalent du spectacle vivant au parc des expositions | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Adjoint au responsable du service Evènement - Direction Animation de la Cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Manutentionnaire au service Evènement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude de programmation concernant la restauration scolaire sur le site du groupe scolaire Edmond Proust et la restauration de la petite enfance - Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le CCAS et autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Fabrique et Maison Patronale - Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des patrimoines - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire George Sand - Rénovation thermique de l'école élémentaire - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et socio-culturel Centre ville - Marchés de travaux - Lot 1 : avenant 1 - Lots 9 et 11 : avenant 2 - Lot 7 : avenant 3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Boulevard Main - Moulin du Roc - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crématorium - Extension - Approbation de la résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du Commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1 : avenant n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat d'accord-cadre Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces publics 2021-2025 - Modification délibération n°2020-416 du 15 décembre 2020 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion de la Ville de Niort à l'association ADMICAL - Entrepreneurs de Mécénat | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | MSA - Prestation de service accueil de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention - Année 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accueil des personnes Sans Domicile Fixe pendant la période de crise sanitaire - Complexe sportif Henri Barbusse - Convention de mise à disposition de la salle séminaire | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Nouvelle(s) Scène(s) | Monsieur Baptiste DAVID |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase du CFA - Utilisation par l'association sportive Roller Club Niortais | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation par le Poing de Rencontre Niortais d'une salle de boxe et d'un bloc de deux vestiaires place Joseph Cugnot - Subvention indirecte | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Chamois Niortais Football Club - Centre de formation - Convention annuelle d'objectifs - Solde | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec les Centres socio-culturels - 2021-2023 | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc naturel urbain - Phase 1 - Aménagement du boulevard Main - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Cholette - Construction de sanitaires pour le réseau de bus - Approbation de la convention de financement avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcelle ZT 96 - Approbation des conventions de servitude entre la Ville et GEREDIS | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souché - Mur de soutènement rue Noire - Approbation de la convention portant reconnaissance de servitude d'ancrage | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subvention pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles EK 127, HN 483, IC 24 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 92 rue des Ors - Acquisition d'un ensemble immobilier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion à l'Association des Pollinariums Sentinelles de France - Contrat de concession d'une licence de savoir-faire et d'une licence de marque | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux- Sèvres - Procédure de demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des Marais de Galuchet-La Plante et boucles de Chey et de la Roussille | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention partenariale avec la Fédération Départementale des Chasseurs des Deux-Sèvres - Avenant n°1 | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2021 | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installation Classée pour la Protection de l'Environnement GAEC - LACTAGRI - Avis | Monsieur Thibault HEBRARD |
