| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 juillet 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2021 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissements des subventions d'équipement (compte 204) - Neutralisation pour l'année 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Chaufferie Bois les Brizeaux - Subvention exceptionnelle | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Avance remboursable au budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réitération de garantie d'emprunt accordée à la SAHLM Immobilière Atlantic Aménagement pour deux ligne de prêt souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenants de réaménagement | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Adoption du règlement budgétaire et financier | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2021 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération du Niortais - Rapport d'activités 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Modification du mode de gouvernance | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs des chalets - Modification pour la période du marché de Noël | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Direction des Ressources Humaines - Responsable de la Mission Prospective et Evolution Professionnelle | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Direction de la Réglementation et de l'Attractivité Urbaine - Responsable Réglementation et relation aux usagers | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles 2021 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'agents de la Direction de Projet des Risques Majeurs et Sanitaires - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise en œuvre de la Période de Préparation au Reclassement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en compte du congé d'invalidité temporaire imputable au service (CITIS), du contrat groupe prévoyance et de la période préparatoire au reclassement (PPR) - Complément à la délibération 2019-148 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des Elus | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Groupement d'Employeurs Sport et Animation 79 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'apprentis - Service Sports - Convention cadre avec le GESA 79 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs - Approbation de marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations temporaires diverses - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces publics - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lots 1, 2 et 6 : Avenant 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du Commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1 : avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Définition de la stratégie de maintenance des voiries au regard des enjeux 2030 - Approbation du marché de diagnostic voiries | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | C.A.F - Convention d'objectifs et de financement - Subvention de fonctionnement Fonds Publics et Territoires AXE 1 - Accueil des enfants en situation de handicap | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat - Convention avec l'UDOGEC du Poitou | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apiscope - L'atelier des abeilles - Convention 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels - Approbation de l'accord-cadre | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Acompte | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Mission Locale - Acompte | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre sportif, évènementiel et d'affaires de l'Acclameur - Délégation de service public - Convention d'affermage - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif 2021 d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Moulin du Roc - Acompte subvention 2021 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CACP Villa Pérochon - Acompte subvention 2021 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Camji - Acompte subvention 2021 | Monsieur Baptiste DAVID |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement association classifiées dans la Solidarité - Le Planning Familial 79 | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf municipal de Romagne - Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principe | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions d'objectifs pluriannuelles des clubs de haut niveau : Niort Tennis de table, Niort Rugby Club, Volley-Ball Pexinois Niort, ASN Basket | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs des clubs de haut niveau : Ecole de tennis de Niort, Equi'Sèvres, Niort Hand-Ball Souchéen, Stade Niortais Athlétisme | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'investissement - Stade Niortais Tennis | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Chamois Niortais - Centre de formation - Acompte | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2019/2020 - Conventions de partenariat | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'utilisation non exclusive du Centre Equestre Municipal et de la station de monte - Association Equi'Sèvres | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du terrain de boules prairie de Galuchet (Site de Noron) par l'association "Boules en Bois - Secteur de Niort" | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du Pas de Tir du Stade de Massujat par l'association "Les Archers Niortais" | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition avec l'IMS - Convention Cadre avec les clubs utilisateurs | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Enfance Jeunesse - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2020 | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Enfance Jeunesse - Subventions aux centres socioculturels - Année 2020 | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la Diversité - Deux-Sèvres Nature Environnement | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Niort Associations - Convention d'acompte | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association France Victimes 79 - Acompte | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 16ème édition du Concours EUROPAN - Adhésion à l'Association Europan France | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Convention de partenariat avec l'association "On Peut Les Aider" | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition avec Saint Maxire, Saint Gelais, Le Bourdet et Saint Romans des Champs | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégations de Service Public des parkings La Roulière et Saint Jean - Compensations - Exercice 2021 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude de recherche et de développement partagés relative à l'inventaire de cavités souterraines -Demande de financement auprès de l'Etat au titre du Fonds de prévention des risques naturels majeurs" | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Section de Soutien à la Population de la Réserve Citoyenne d'incendie et de secours - Convention de mise à disposition de personnels avec les Services d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agenda d'accessibilité programmé (ADAP) de la Ville de Niort - Bilan à mi-parcours | Madame Stéphanie ANTIGNY |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2019 | Madame Stéphanie ANTIGNY |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation de repos dominical 2021 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | COVID 19 - Mesure exceptionnelle d'abattement sur tarif municipal annuel - Mise à disposition de salles pour les associations | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de matériels et véhicules - Vente aux enchères | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 6bis rue Paul Bert - Convention d'occupation avec le CAMJI - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Villa Pérochon - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association Pour l'Instant - Subvention indirecte | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Convention de gestion des locaux sis 1-5 rue Fontenay avec le CCAS et le CSC Centre | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de proximité et d'animation des Conseils de citoyens sur les quartiers | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Galerie Hugo - Cession du volume 1 cadastré BR 527 et de la parcelle BR 540 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 196 route de Coulonges - Incorporation d'un bien sans maître au domaine privé de la Ville | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles avenue de Limoges et rue de St Lambin | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement des voies communales - Approbation des données | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de restauration immobilière - Déclaration d'utilité publique - Demande de prolongation | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voie - Rue Jacques Vandier | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Permis de louer - Protocole partenarial avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°1 | Madame Valérie BELY-VOLLAND |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pollinarium sentinelle - Contrat de licence | Monsieur Thibault HEBRARD |
