Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 décembre 2020

PV sommaire
Délibération du conseil du 15 décembre 2020
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 juillet 2020Monsieur Jérôme BALOGE
3Budget Primitif 2021 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Gerard LEFEVRE
4Budget Primitif 2021 - Budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Gerard LEFEVRE
5Amortissements des subventions d'équipement (compte 204) - Neutralisation pour l'année 2021Monsieur Gerard LEFEVRE
6Budget annexe Chaufferie Bois les Brizeaux - Subvention exceptionnelleMonsieur Gerard LEFEVRE
7Budget principal - Avance remboursable au budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Gerard LEFEVRE
8Réitération de garantie d'emprunt accordée à la SAHLM Immobilière Atlantic Aménagement pour deux ligne de prêt souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenants de réaménagementMonsieur Gerard LEFEVRE
9Finances - Adoption du règlement budgétaire et financierMonsieur Gerard LEFEVRE
10Tarifs municipaux 2021Monsieur Gerard LEFEVRE
11Communauté d'Agglomération du Niortais - Rapport d'activités 2019Monsieur Jérôme BALOGE
12Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2019Monsieur Jérôme BALOGE
13Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2019Monsieur Jérôme BALOGE
14SEMIE - Modification du mode de gouvernanceMonsieur Jérôme BALOGE
15Tarifs des chalets - Modification pour la période du marché de NoëlMadame Jeanine BARBOTIN
16Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Direction des Ressources Humaines - Responsable de la Mission Prospective et Evolution ProfessionnelleMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Autorisation de recrutement en Contrat à Durée Déterminée de 3 ans - Direction de la Réglementation et de l'Attractivité Urbaine - Responsable Réglementation et relation aux usagersMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles 2021Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Mise à disposition d'agents de la Direction de Projet des Risques Majeurs et Sanitaires - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Convention de mise en œuvre de la Période de Préparation au ReclassementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Prise en compte du congé d'invalidité temporaire imputable au service (CITIS), du contrat groupe prévoyance et de la période préparatoire au reclassement (PPR) - Complément à la délibération 2019-148Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des ElusMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Adhésion au Groupement d'Employeurs Sport et Animation 79Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Mise à disposition d'apprentis - Service Sports - Convention cadre avec le GESA 79Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Prestations d'entretien d'espaces verts, naturels, ludiques et sportifs - Approbation de marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations temporaires diverses - Approbation de l'accord cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Fourniture de petits matériels pour l'entretien des espaces publics - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lots 1, 2 et 6 : Avenant 1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Passage du Commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1 : avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Définition de la stratégie de maintenance des voiries au regard des enjeux 2030 - Approbation du marché de diagnostic voiriesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33C.A.F - Convention d'objectifs et de financement - Subvention de fonctionnement Fonds Publics et Territoires AXE 1 - Accueil des enfants en situation de handicapMadame Rose-Marie NIETO
34Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat - Convention avec l'UDOGEC du PoitouMadame Rose-Marie NIETO
35Apiscope - L'atelier des abeilles - Convention 2021Madame Rose-Marie NIETO
36Fourniture et livraison d'articles de papeterie scolaire et de travaux manuels - Approbation de l'accord-cadreMadame Rose-Marie NIETO
37Subvention à l'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - AcompteMadame Rose-Marie NIETO
38Subventions - Mission Locale - AcompteMadame Rose-Marie NIETO
39Centre sportif, évènementiel et d'affaires de l'Acclameur - Délégation de service public - Convention d'affermage - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE
40Dispositif 2021 d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistiqueMadame Christelle CHASSAGNE
41Moulin du Roc - Acompte subvention 2021Madame Christelle CHASSAGNE
42CACP Villa Pérochon - Acompte subvention 2021Madame Christelle CHASSAGNE
43Camji - Acompte subvention 2021Monsieur Baptiste DAVID
44Subvention de fonctionnement association classifiées dans la Solidarité - Le Planning Familial 79Monsieur Nicolas VIDEAU
45Golf municipal de Romagne - Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principeMadame Christine HYPEAU
46Subventions - Conventions d'objectifs pluriannuelles des clubs de haut niveau : Niort Tennis de table, Niort Rugby Club, Volley-Ball Pexinois Niort, ASN BasketMadame Christine HYPEAU
47Subventions - Conventions annuelles d'objectifs des clubs de haut niveau : Ecole de tennis de Niort, Equi'Sèvres, Niort Hand-Ball Souchéen, Stade Niortais AthlétismeMadame Christine HYPEAU
48Subvention d'investissement - Stade Niortais TennisMadame Christine HYPEAU
49Subvention Chamois Niortais - Centre de formation - AcompteMadame Christine HYPEAU
50Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2019/2020 - Conventions de partenariatMadame Christine HYPEAU
51Convention d'utilisation non exclusive du Centre Equestre Municipal et de la station de monte - Association Equi'SèvresMadame Christine HYPEAU
52Convention d'occupation du terrain de boules prairie de Galuchet (Site de Noron) par l'association "Boules en Bois - Secteur de Niort"Madame Christine HYPEAU
53Convention d'occupation du Pas de Tir du Stade de Massujat par l'association "Les Archers Niortais"Madame Christine HYPEAU
54Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition avec l'IMS - Convention Cadre avec les clubs utilisateursMadame Christine HYPEAU
55Contrat Enfance Jeunesse - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2020Madame Florence VILLES
56Contrat Enfance Jeunesse - Subventions aux centres socioculturels - Année 2020Madame Florence VILLES
57Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMadame Florence VILLES
58Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la Diversité - Deux-Sèvres Nature EnvironnementMadame Florence VILLES
59Subvention - Niort Associations - Convention d'acompteMadame Florence VILLES
60Subvention à l'association France Victimes 79 - AcompteMadame Florence VILLES
6116ème édition du Concours EUROPAN - Adhésion à l'Association Europan FranceMonsieur Bastien MARCHIVE
62Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Convention de partenariat avec l'association "On Peut Les Aider"Monsieur Dominique SIX
63Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition avec Saint Maxire, Saint Gelais, Le Bourdet et Saint Romans des ChampsMonsieur Dominique SIX
64Délégations de Service Public des parkings La Roulière et Saint Jean - Compensations - Exercice 2021Monsieur Dominique SIX
65Etude de recherche et de développement partagés relative à l'inventaire de cavités souterraines -Demande de financement auprès de l'Etat au titre du Fonds de prévention des risques naturels majeurs"Monsieur Dominique SIX
66Décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)Monsieur Dominique SIX
67Section de Soutien à la Population de la Réserve Citoyenne d'incendie et de secours - Convention de mise à disposition de personnels avec les Services d'Incendie et de Secours des Deux-SèvresMonsieur Michel PAILLEY
68Agenda d'accessibilité programmé (ADAP) de la Ville de Niort - Bilan à mi-parcoursMadame Stéphanie ANTIGNY
69Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport annuel 2019Madame Stéphanie ANTIGNY
70Dérogation à l'obligation de repos dominical 2021Madame Jeanine BARBOTIN
71COVID 19 - Mesure exceptionnelle d'abattement sur tarif municipal annuel - Mise à disposition de salles pour les associationsMonsieur Elmano MARTINS
72Cession de matériels et véhicules - Vente aux enchèresMonsieur Elmano MARTINS
736bis rue Paul Bert - Convention d'occupation avec le CAMJI - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
74Villa Pérochon - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association Pour l'Instant - Subvention indirecteMonsieur Elmano MARTINS
75Place du Port - Convention de gestion des locaux sis 1-5 rue Fontenay avec le CCAS et le CSC CentreMonsieur Elmano MARTINS
76Politique de la Ville - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de proximité et d'animation des Conseils de citoyens sur les quartiersMonsieur Bastien MARCHIVE
77Galerie Hugo - Cession du volume 1 cadastré BR 527 et de la parcelle BR 540Monsieur Bastien MARCHIVE
78196 route de Coulonges - Incorporation d'un bien sans maître au domaine privé de la VilleMonsieur Bastien MARCHIVE
79Acquisition de parcelles avenue de Limoges et rue de St LambinMonsieur Bastien MARCHIVE
80Classement des voies communales - Approbation des donnéesMonsieur Bastien MARCHIVE
81Opération de restauration immobilière - Déclaration d'utilité publique - Demande de prolongationMonsieur Bastien MARCHIVE
82Dénomination de voie - Rue Jacques VandierMonsieur Bastien MARCHIVE
83Permis de louer - Protocole partenarial avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°1Madame Valérie BELY-VOLLAND
84Pollinarium sentinelle - Contrat de licenceMonsieur Thibault HEBRARD