| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la Séance du Conseil municipal du 22 juin 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport Développement Durable - Année 2020 | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Signature de la Déclaration d'Edimbourg des gouvernements infranationaux, des villes et des autorités locales sur le Cadre mondial de la biodiversité pour l'après 2020 | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2020 | Madame Yvonne VACKER |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Débat et rapport d'orientations budgétaires 2021 - Budget principal et Budgets annexes | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Débat et rapport d'orientations budgétaires 2021 - Régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°2 (exercice 2020) - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Subvention exceptionnelle | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Convention de renouvellement urbain Pontreau Colline Saint André - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Port Boinot - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Eglise Notre Dame - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP) - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Centre Technique Espaces Verts Naturels - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Place et rue de l'Hôtel de Ville - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parts sociales de la Caisse d'Epargne - Intégration nouvelles parts sociales en lieu et place du versement des intérêts 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2021 - Redevance d'occupation du domaine public à caractère commercial | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission des mobilités - Création | Monsieur Hervé GERARD |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Société Anonyme de coordination HACT France - Désignation d'un représentant - Retrait de la délibération D2020-91 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en contrat à durée déterminée de 3 ans - Responsable du service jeunesse et vie associative - Pôle Vie de la Cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement en contrat à durée déterminée de 3 ans - Chargé de mission transition énergétique - Pôle Cadre Vie et Aménagement Urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire à la Direction des Ressources Humaines (DRH) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de négociateur foncier/gestionnaire de préemption urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires pour accroissement saisonnier d'activité - Recensement de la population | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et socio-culturel Centre-ville - Marchés de travaux - Lot 9: Avenant 1 - Lots 2 et 6: Avenant 3 - Lots 7 et 10: Avenant 2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Prévert - Marchés de travaux de réaménagement - Lots 7, 8, 10,11 et 14 : avenants 1 - Lots 4, 5, 9, 12, 13 et 15 : avenant 2 - Lots 3 et 6 : avenant 4 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de signalisation verticale et horizontale pour voirie - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de carburant en vrac - Fioul domestique et gasoil non routier | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat d'accord-cadre ' Produits d'hygiène et d'entretien ' - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat d'accord-cadre ' Equipements de protection individuelle - Accessoires ' - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre prestations de nettoyage - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre véhicules utilitaires légers - Lot n°1 Fourgons - Approbation du marché subséquent n°5 Fourgons avec hayon | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre véhicules utilitaires Pick up électriques à benne basculante - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pains 2021-2022 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de délégation de la compétence prévention spécialisée à la Ville de Niort avec le Conseil départemental des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle au Moulin du Roc | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Cirque en Scène | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle au Centre d'Arts Contemporain Photographique Villa Pérochon | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Volubilis - Festival Panique au Dancing 2021- Acompte | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association L'ilot Sauvage - Solde | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chapiteau - Convention de gestion avec Cirque en Scène - Avenant n°2 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec l'association de Sauvegarde du patrimoine de l'église Notre-Dame | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival du Polar Regards Noirs 2020 - Prix Clouzot | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec Unis cité et Vent d'Ouest - Animations avec des personnes en situation de handicap | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exposition ' Différent comme tout le monde ' - Convention de prêt | Monsieur Nicolas VIDEAU |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | PASS SPORT seniors actifs 2020-2021 - Convention cadre de prestation de service | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des manifestations et projets sportifs - Comité Départemental Handisport - Cercle des Nageurs de Niort | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ANIOS - Saison sportive 2020-2021 - Convention cadre avec l'association ou le partenaire sportif | Monsieur Nicolas ROBIN |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appels à projets Jeunesse - CSC Champommier / Champclairot | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la Diversité | Madame Florence VILLES |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de plantation d'arbres dans le Marais de Galuchet - Convention avec le Parc naturel régional du Marais poitevin | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2019 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Electricité - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2019 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Traitement de pelouses en méthanisation agricole - Convention de partenariat avec Méthabiogaz | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assistance scientifique et technique de gestion du sous-sol urbain - Convention de recherche et développement partagés relative à l'inventaire de cavités souterraines - convention avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle gare Niort Atlantique - Transfert de maitrise d'ouvrage - Convention avec l'Agglomération | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement - Parkings Hôtel de Ville, La Roulière et Marcel Paul - Mise en place d'une heure gratuite | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la commune d'ECHIRE | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecole George Sand - Rénovation énergétique et mise aux normes - Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la DSIL | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du commerce - Marchés de travaux pour la reconstruction de la verrière - Lot 1 - Avenant n°1 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif - Renouvellement du système de gestion technique des bâtiments - Approbation du marché de travaux | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transport et remisage pour la mise en sécurité d'objets patrimoniaux - Approbation de la convention avec la commune de Celles sur Belle | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | La Mineraie - Mise à disposition de la piste routière - Convention avec la Direction Départementale des Finances Publiques des Deux-Sèvres | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 25 rue Henri Sellier - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association Union Sportive du Clou Bouchet | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 13A rue Louis Braille - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'Association "La Pédale Saint Florentaise" | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 13E rue Louis Braille - Mise à disposition de locaux - Convention tripartite Ville de Niort/Mouvement Français pour le Planning Familial/Impulsions Femmes | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace du Lambon - Mise à disposition d'un ensemble immobilier à usage partagé - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération "Rue du Fief Joly" - Subvention à SA HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Convention tripartite avec l'Agglomération | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération "Route de Coulonges sur l'Autize" - Subvention à SAH HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Convention tripartite avec l'Agglomération | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Urbaine Sud Avenue de Limoges - Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Avenant n°3 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification de l'îlot Denfert-Rochereau - Convention opérationnelle d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Avenant n°2 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Claude Chappe - Cession de la parcelle BE 364 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route d'Aiffres - Cession des parcelles LH 59 et 60 - Complément délibération 2020-148 du 22 juin 2020 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Blauderie - Acquisition des parcelles cadastrées CO 1023 et 1025 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route d'Aiffres - Acquisition de la parcelle DE 551 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | 1 rue des Colombes à Souché - Acquisition de la parcelle bâtie HP 309 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail rural à clauses environnementales avec l'EARL et la Ferme du Vieux Chêne | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail rural à clauses environnementales avec le GAEC Rimbault-Brassac | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bail rural à clauses environnementales entre la Commune de Niort et un exploitant agricole | Monsieur Bastien MARCHIVE |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mérule - Délimitation des zones de risque de présence | Monsieur Thibault HEBRARD |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démarche Cit'ergie - Poursuite de la démarche - Lancement d'un troisième cycle (2021-2024) - Demande de subvention auprès de l'ADEME | Monsieur Thibault HEBRARD |
