Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 21 septembre 2020

PV sommaire
Délibération du conseil du 21 septembre 2020
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2020Monsieur Jérôme BALOGE
3Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2020Monsieur Jérôme BALOGE
4Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 juin 2020Monsieur Jérôme BALOGE
5Règlement intérieur du Conseil municipal - AdoptionMonsieur Jérôme BALOGE
6Commissions municipales - Constitution et désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
7Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
8Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
9SO SPACE - Rapport des mandataires de la collectivité - Année 2019Monsieur Jérôme BALOGE
10SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Rapport des mandataires - Année 2019Monsieur Jérôme BALOGE
11Halles de Niort - Rapport du délégataire du service public - SAEM pour la gestion des Halles de Niort - Année 2019Monsieur Romain DUPEYROU
12Décision Modificative n°1 (exercice 2020) - Budget principal et budgets annexesMonsieur Gerard LEFEVRE
13Facturation de la main d'œuvre pour la logistique fournie pour certains évènements - ExonérationsMonsieur Gerard LEFEVRE
14Parkings Hôtel de Ville (Espace Niortais) - La Roulière - Marcel-Paul et Saint-Jean SO SPACE - Rapports du délégataire de service public - SO SPACE - Année 2019Monsieur Dominique SIX
15Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Année 2020 - Convention avec l'AgglomérationMonsieur Dominique SIX
16Projet de développement du tourisme fluvestre porté par le Parc national régional du Marais poitevin - Approbation et autorisation d'implantation d'une halte-escale à la RoussilleMonsieur Dominique SIX
17Quartier Pontreau - Aménagement des pieds d'immeubles - Approbation du programme de travaux et de l'enveloppe financière - Autorisation de lancer la consultation de maîtrise d'oeuvreMonsieur Dominique SIX
18Quai de Belle-Île - Requalification de la Cale du Port - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Ville vers l'IIBSNMonsieur Dominique SIX
19Rue Maréchal Leclerc - Intégration esthétique des réseaux publics de distribution d'électricité - Transfert de maîtrise d'ouvrage d'ENEDIS à la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
20Déploiement de vélos électriques en libre-service - Fixation de la redevance d'occupation du domaine publicMonsieur Hervé GERARD
21Pré Leroy - Réaménagement du skate park - Demande de subvention auprès de l'AgglomérationMonsieur Nicolas ROBIN
22Parcours de l'élève - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2020 - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
23Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des Centres socioculturels Champclairot-Champommier, Centre ville et SouchéMadame Rose-Marie NIETO
24Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirs des centres socioculturels - Convention typeMadame Rose-Marie NIETO
25Participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves accueillis dans un établissement de la Ville de NiortMadame Rose-Marie NIETO
26Convention portant attribution de dons alimentaires à la Banque Alimentaire des Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
27Subvention - Maison de l'Europe de Niort et des Deux-SèvresMonsieur Baptiste DAVID
28Développement et intensification de la démarche de Mécénat - Décision - AutorisationMadame Christelle CHASSAGNE
29Acclameur - Rapport du délégataire du service public - SO SPACE - Année 2019Madame Christelle CHASSAGNE
30Subvention exceptionnelle à l'association PEPPSYMadame Christelle CHASSAGNE
31Moulin du Roc - Scène Nationale - Requalification de la salle Avron - Demande de financement auprès de la DRAC et de la Région Nouvelle AquitaineMadame Christelle CHASSAGNE
32Subvention exceptionnelle à l'association Aline et CompagnieMadame Christelle CHASSAGNE
33Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la SolidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU
34Subvention - Manifestation - Association œuvrant dans le domaine de la solidarité - Le Collectif Festisol du NiortaisMonsieur Nicolas VIDEAU
35Illuminations et décorations lumineuses du cœur de Ville 2020 - Approbation du marchéMadame Jeanine BARBOTIN
36Subventions - Manifestations - Associations œuvrant dans le domaine économiqueMadame Jeanine BARBOTIN
37Dérogation à l'obligation du repos dominical - Magasin DECATHLON - Dimanche 27 septembre 2020Madame Jeanine BARBOTIN
38Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS)Monsieur David MICHAUT
39Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité médical et de la Commission de réforme placés auprès du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres - Avenant n°4Monsieur David MICHAUT
40Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
41Recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A à la Direction de l'Espace Public (DEP)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
42Convention d'adhésion à la fonction référent déontologue et laïcité auprès du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-SèvresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
43Formation du personnel - Convention de partenariat avec le CNFPT - AvenantMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
44Pré Leroy - Réaménagement du skate park - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
45Accord cadre Travaux neufs, grosses réparations et entretien 2018-2021 - Lot 2 : Avenant 1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
46Stade de Cholette - Marchés de travaux pour la construction de vestiaires - Lots 1, 4, 5, 6, 8 et 9 : Avenants 1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
47Groupe scolaire Jules Ferry - Marché de travaux ravalement façades côté cours intérieures - Lots 1 et 2 : Avenants 1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
48Groupes scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Marchés de travaux pour le traitement de l'air intérieur - Lot 5 : Avenant 1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
49Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Lot 1 : Avenant 3Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
50Denfert Rochereau - Requalification et réaménagement de l'Ilot - Marché de MOE - Avenant 1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
51Divers groupes scolaires - Rénovation des réseaux enterrés - Lot 2 : Avenant 1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
52Accord-cadre de matériel et de fourniture pour l'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Niort et accord-cadre de matériel pour l'entretien des Espace publics - Avenant n°1 - TransfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
53Transports de personnes - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
54Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons et denrées - ApprobationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
55Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2018-2019Monsieur Elmano MARTINS
56Groupe scolaire Ferdinand Buisson - Remplacement de la chaudière - Demande de financement auprès de l'Etat et de l'Agglomération du NiortaisMonsieur Elmano MARTINS
57Hôtel administratif - Refonte des automatismes du système de gestion technique des bâtiments - Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la DSILMonsieur Elmano MARTINS
58Centre d'Art Contemporain Photographique - Villa Pérochon - Aménagement d'une artothèque : demande de subvention auprès de l'Etat, de la Région Nouvelle-Aquitaine, de la Direction Régionale des Affaires CulturellesMonsieur Elmano MARTINS
59Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et socio-culturel Centre-ville - Marchés de travaux - Lots 5, 7, 8, 11 et 12 : Avenants 1 - Lots 2 et 6 : Avenants 2Monsieur Elmano MARTINS
60Hôtel de Ville - Restauration de la salle du Conseil municipal - Approbation du programmeMonsieur Elmano MARTINS
618 Place des Halles - Résiliation amiable du bail d'occupation - Approbation du protocoleMonsieur Elmano MARTINS
62Hauts de Brèche - Cession de volumes à la Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification de la délibération D2019-459 du 25 novembre 2019Monsieur Bastien MARCHIVE
63Groupe scolaire Prévert - Travaux de réaménagement - Résiliation des marchés de travaux lots 1A et 2Monsieur Elmano MARTINS
64Groupe scolaire Prévert - Marchés de travaux - Lots 1A et 2 - ApprobationMonsieur Elmano MARTINS
65Golf municipal de Romagné - Rapport du délégataire du service public - BLUE GREEN - Année 2019Madame Christine HYPEAU
66Subvention à l'association "Le Poing de Rencontre Niortais" - Actions de prévention et d'insertionMadame Christine HYPEAU
67Tarifs "Coupons Sport" - Saison sportive 2020/2021Madame Christine HYPEAU
68OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Bastien MARCHIVE
69OPAH RU Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Reversement de subventions pour l'amélioration de l'habitat en faveur de la Ville de NiortMonsieur Bastien MARCHIVE
70Projet de rapport annuel 2019 de mise en œuvre de la politique de la ville - Avis du Conseil municipalMonsieur Bastien MARCHIVE
71Aérodrome - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant 2Monsieur Bastien MARCHIVE
72Avenue Saint Jean d'Angély - Cession de terrainMonsieur Bastien MARCHIVE
73Avenue de Limoges - Cession parcelle HH144Monsieur Bastien MARCHIVE
74Rue de l'Yser - Cession parcelle DL1411Monsieur Bastien MARCHIVE
75Rue des Sources - Déclassement de la parcelle LD 59Monsieur Bastien MARCHIVE
76Route d'Aiffres-rue des Sources - Cession de la parcelle LD 59Monsieur Bastien MARCHIVE
77Rue de Pissardant-rue de Chantelauze - Acquisition amiable des parcelles CY 487 et 588Monsieur Bastien MARCHIVE
78Rue de la Blauderie - Acquisition de la parcelle CO 1021Monsieur Bastien MARCHIVE
79Route de Chauray - Acquisition de la parcelle HV 170Monsieur Bastien MARCHIVE
80Classement dans le domaine public des parcelles CD 314 et 316 - Intersection rue du Vivier et rue SarrazineMonsieur Bastien MARCHIVE
81Subventions - Fonctionnement - Associations classifiées dans la DiversitéMadame Florence VILLES
82Police Municipale - Cession du chien Shadow à un agent cynophile et convention de mise à dispositionMadame Valérie BELY-VOLLAND
83Biodiversité - Etude de la faune sauvage en milieu urbain - Convention de partenariat avec le CNRS et l'Université de la RochelleMonsieur Thibault HEBRARD