Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants d'associations locales | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission communale des impôts directs - Désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et non-bâties | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2018 amortis en 2019 | Monsieur Gerard LEFEVRE |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de servitude - Passage d'une ligne électrique souterraine - Parcelle YY23 | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Champs des Vignes - Parcelle cadastrée EC 286 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville et la propriétaire de la parcelle cadastrée EC 182 | Monsieur Dominique SIX |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'ESCALE - Des Logements et des services pour les jeunes - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Mission Locale Sud Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière du Moulin du Roc Scène nationale - Avenant n°6 | Madame Christelle CHASSAGNE |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière du Camji - Avenant n°3 | Monsieur Baptiste DAVID |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet | Monsieur Nicolas VIDEAU |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la Solidarité | Monsieur Nicolas VIDEAU |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Aurore NADAL |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2020 | Madame Jeanine BARBOTIN |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Acquisition d'une licence IV | Monsieur Romain DUPEYROU |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A à la Direction des Ressources humaines (DRH) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi saisonnier au service Culture du Pôle Vie de la cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation préalable à la mise en location - Mise à disposition de deux agents de la Ville de Niort - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des Syndicats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire d'assistante(e) comptable - Service Ressources du Pôle Cadre de vie et aménagement urbain (PCVAU) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et Moyens (DPM) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire d'assistant(e) administratif(ive) au service Voirie de la Direction de l'Espace public (DEP) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires - Direction de l'Education | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club Niortais | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-Ball | Madame Christine HYPEAU |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétition | Madame Yamina BOUDAHMANI |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Monsieur Nicolas ROBIN |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Boucle de Coquelonne - Acquisition de parcelles | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Auguste Perret - Acquisition de la parcelle cadastrée BC279 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lieudit "Le Jaune" - Acquisition de la parcelle cadastrée BC277 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route d'Aiffres - Cession de parcelles | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Fief Joly - Cession de la parcelle cadastrée IL37 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Fontenelles - Cession de parcelles | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Gros Guérin - Cession de parcelles | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Classement parcellaire dans le domaine public communal | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Galerie Hugo - Désaffectation et déclassement du domaine public - Volume 1 cadastré BR527 | Monsieur Bastien MARCHIVE |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux Centres Socioculturels Niortais année 2020 - Solde | Madame Florence VILLES |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à France Victimes 79 - Solde | Monsieur Karl BRETEAU |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2019-2021 | Monsieur Guillaume JUIN |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la Diversité | Madame Florence VILLES |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Solde | Madame Florence VILLES |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Police municipale - Cession du chien Phalko à un agent cynophile et convention de mise à disposition | Madame Valérie BELY-VOLLAND |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)- Demande de subvention - Installation de caméras de vidéo-protection à Port Boinot | Madame Valérie BELY-VOLLAND |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA) | Monsieur Thibault HEBRARD |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mérule - Délimitation des zones de risque de présence | Monsieur Thibault HEBRARD |
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Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort