Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 22 juin 2020

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Délibération du conseil du 22 juin 2020
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants d'associations localesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Commission communale des impôts directs - Désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fixation des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et non-bâtiesMonsieur Gerard LEFEVRE
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2018 amortis en 2019Monsieur Gerard LEFEVRE
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Constitution de servitude - Passage d'une ligne électrique souterraine - Parcelle YY23Monsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rue du Champs des Vignes - Parcelle cadastrée EC 286 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville et la propriétaire de la parcelle cadastrée EC 182Monsieur Dominique SIX
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à l'ESCALE - Des Logements et des services pour les jeunes - SoldeMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Mission Locale Sud Deux-SèvresMadame Rose-Marie NIETO
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention financière du Moulin du Roc Scène nationale - Avenant n°6Madame Christelle CHASSAGNE
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Convention financière du Camji - Avenant n°3Monsieur Baptiste DAVID
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou BouchetMonsieur Nicolas VIDEAU
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la SolidaritéMonsieur Nicolas VIDEAU
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritativesMadame Aurore NADAL
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2020Madame Jeanine BARBOTIN
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Port-Boinot - Acquisition d'une licence IVMonsieur Romain DUPEYROU
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A à la Direction des Ressources humaines (DRH)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi saisonnier au service Culture du Pôle Vie de la citéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Autorisation préalable à la mise en location - Mise à disposition de deux agents de la Ville de Niort - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des SyndicatsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi temporaire d'assistante(e) comptable - Service Ressources du Pôle Cadre de vie et aménagement urbain (PCVAU)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et Moyens (DPM)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'un emploi temporaire d'assistant(e) administratif(ive) au service Voirie de la Direction de l'Espace public (DEP)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Création d'emplois temporaires - Direction de l'EducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club NiortaisMadame Christine HYPEAU
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine de Volley-BallMadame Christine HYPEAU
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétitionMadame Yamina BOUDAHMANI
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions de fonctionnement - Associations sportives de loisirsMonsieur Nicolas ROBIN
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Boucle de Coquelonne - Acquisition de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rue Auguste Perret - Acquisition de la parcelle cadastrée BC279Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Lieudit "Le Jaune" - Acquisition de la parcelle cadastrée BC277Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Route d'Aiffres - Cession de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rue du Fief Joly - Cession de la parcelle cadastrée IL37Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rue des Fontenelles - Cession de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Rue du Gros Guérin - Cession de parcellesMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Port Boinot - Classement parcellaire dans le domaine public communalMonsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Galerie Hugo - Désaffectation et déclassement du domaine public - Volume 1 cadastré BR527Monsieur Bastien MARCHIVE
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subventions aux Centres Socioculturels Niortais année 2020 - SoldeMadame Florence VILLES
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à France Victimes 79 - SoldeMonsieur Karl BRETEAU
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2019-2021Monsieur Guillaume JUIN
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention de fonctionnement - Associations classifiées dans la DiversitéMadame Florence VILLES
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention à la Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - SoldeMadame Florence VILLES
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Police municipale - Cession du chien Phalko à un agent cynophile et convention de mise à dispositionMadame Valérie BELY-VOLLAND
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)- Demande de subvention - Installation de caméras de vidéo-protection à Port BoinotMadame Valérie BELY-VOLLAND
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Subvention - Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA)Monsieur Thibault HEBRARD
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mérule - Délimitation des zones de risque de présenceMonsieur Thibault HEBRARD