Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 08 juin 2020

PV sommaire
Délibération du conseil du 08 juin 2020
FichierDélibérationÉlu
1Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
2Commission Délégation de Service Public (CDSP) - Désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
3Commission Consultative des Services Publics Locaux - Composition et désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
4Régie Energies renouvelables - Désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
5Conseils de Quartiers - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
6Comité consultatif de dérogation à la sectorisation scolaire - Création et désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
7Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)- Composition et désignation des membresMonsieur Jérôme BALOGE
8Société Anonyme de coordination HACT France - Désignation du représentantMonsieur Jérôme BALOGE
9Commission Locale Chargée de l'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
10Lycées, Collèges et Ecoles - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
11Centre Hospitalier de Niort - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
12Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
13Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais Poitevin - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
14Etablissements Publics Sociaux et Médicaux Sociaux - Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) de la Roussille - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
15Etablissement Public Communal Médico Social Les Portes du Marais - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
16Etablissement Public Communal Médico Social de la Coudraie - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
17Etablissements Publics Sociaux et Médicaux Sociaux - ESAT Les Ateliers Niortais (EPCNPH) - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
18Etablissements Publics Sociaux et Médico Sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Désignation des ReprésentantsMonsieur Jérôme BALOGE
19Associations - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
20Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
21Institut des Risques Industriels, Assurantiels et Financiers (IRIAF) - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
22Commission de Suivi de Site (CSS) sur les risques technologiques autour de la société SIGAP Ouest - Désignation des représentantsMonsieur Jérôme BALOGE
23Institution d'un cabinet unique pour le Maire de Niort et le Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Convention de prestationMonsieur Jérôme BALOGE
24Conditions d'exercice des mandats locaux - Montant des indemnités de fonctionMonsieur Jérôme BALOGE
25Condition d'exercice des mandats locaux - Majoration aux indemnités de fonctionMonsieur Jérôme BALOGE