| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Délégation de Service Public (CDSP) - Désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Consultative des Services Publics Locaux - Composition et désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie Energies renouvelables - Désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conseils de Quartiers - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité consultatif de dérogation à la sectorisation scolaire - Création et désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)- Composition et désignation des membres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Société Anonyme de coordination HACT France - Désignation du représentant | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission Locale Chargée de l'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lycées, Collèges et Ecoles - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Hospitalier de Niort - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Syndicat Mixte du Parc Interrégional du Marais Poitevin - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissements Publics Sociaux et Médicaux Sociaux - Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) de la Roussille - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissement Public Communal Médico Social Les Portes du Marais - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissement Public Communal Médico Social de la Coudraie - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissements Publics Sociaux et Médicaux Sociaux - ESAT Les Ateliers Niortais (EPCNPH) - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etablissements Publics Sociaux et Médico Sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly - Désignation des Représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Associations - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institut des Risques Industriels, Assurantiels et Financiers (IRIAF) - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de Suivi de Site (CSS) sur les risques technologiques autour de la société SIGAP Ouest - Désignation des représentants | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institution d'un cabinet unique pour le Maire de Niort et le Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Convention de prestation | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - Montant des indemnités de fonction | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Condition d'exercice des mandats locaux - Majoration aux indemnités de fonction | Monsieur Jérôme BALOGE |
