| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 novembre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dématérialisation des documents préparatoires aux séances du Conseil municipal - Conventions de mise à disposition d'une tablette aux élus | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de trois emplois saisonniers - Service jeunesse et vie associative | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Adjoint au responsable du Service évènements | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Manutentionnaire Service évènements | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Agent polyvalent du spectacle vivant - Parc des expositions | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire d'assistant(e) comptable à la direction des Finances | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de trois emplois saisonniers - Service culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Année 2020/2021 - Direction de l'éducation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A - Direction des Ressources Humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement d'un contractuel sur un emploi permanent de catégorie A - Direction des Ressources Humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'agents - Convention avec le Comité d'Activités Sociales Culturelles | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le CASC et la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégué à la protection des données personnelles - Convention de mise à disposition avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de formation mutualisée entre le CNFPT et la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil départemental des Deux-Sèvres et le SDIS | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de remboursement des prestations indues du contrat de prévoyance collective maintien de salaire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation partagée des locaux de la Médecine du travail - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat SIGIL relative à l'échange et l'usage des documents cadastraux et des données composites | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment mutualisé d'archives - Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Département des Deux-Sèvres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Achat de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le lot 5 - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-Cadre acquisition et maintenance de matériels de restauration collective - Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et maintenance pour matériels de restauration collective hors garantie - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de peintures, produits assimilés et accessoires - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations temporaires diverses pour la Ville de Niort - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat d'accord-cadre avec la société VIAUD - Avenant n°1 de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupes Scolaires Aragon, Brizeaux, Pérochon et Jaurès - Traitement de l'air intérieur - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Repérage et constitution de Dossiers Techniques Amiante (DTA) - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Quartier "Les Brizeaux " - Contrat de délégation de Service Public sous forme d'un affermage, ayant pour objet l'exploitation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur - Avenant de prolongation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lots 4, 5, 12 et 13 : avenant n°1 - Lots 3 et 6 : avenant n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Marchés de travaux - Lot 1 avenant 3, lot 5 avenant 2, lot 6 avenant 8, lot B04 avenant 6 et lot C01 avenant 4 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mairie de quartier du Clou Bouchet - Labellisation France Services - Convention entre la Ville de Niort, le Préfet et les partenaires France Services | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention cadre entre la Ville de Niort, l'Etat, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Département des Deux-Sèvres relative à la mise en place d'une action de prévention spécialisée sur les quartiers politique de la Ville de Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention - Année 2020 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Poney maître d'école - Demande de subvention 2019/2020 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Subvention de fonctionnement fonds publics et territoires - Axe 1 : Accueil des enfants en situation de handicap | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appels à projets Jeunesse - ANPER - CSC Centre-Ville - CSC Souché - CSC de Part et d'Autre - CSC Sainte Pezenne - CSC du Parc - CSC Grand Nord - CSC Les Chemins Blancs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de renouvellement Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Championnat de France Cadets et Juniors de Taekwondo - Taekwondo Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Stage de préparation équipe de France Foot Fauteuil - Section Foot Fauteuil Chamois Niortais FC | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestations sportives - Union des Gymnastes Niortais - Niort Endurance 79 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Championnat de France de Tir à 10 et 18 mètres - Remise exceptionnelle | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 14ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification Niort Expo 2020 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Pour l'Instant - Centre d'art contemporain photographique d'intérêt national Villa Pérochon - Avenant n°2 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Camji - Avenant n°2 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène nationale à Niort - Avenant n°5 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival de Cirque 2020 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs 2020 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs 2020 - Demande de subvention auprès du Ministère de la culture et de la communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs 2020 - Demande d'aide financière auprès du Centre National du Livre | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Festival de cinéma Russe de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actions culturelles - Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation des Deux-Sèvres et la Maison d'Arrêt de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à L'Ilot Sauvage - Convention d'acompte | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Feu d'artifice du 14 juillet - Autorisation de souscrire le marché | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions Jumelage scolaire - Lycée de la Venise Verte - Lycée Jean Macé | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Convention intercommunale d'attribution de logements sociaux | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subvention pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenue de Limoges - Cession de la parcelle cadastrée n° CV 610 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification des statuts du SIEDS - Prise en compte du régime juridique des Syndicats mixtes fermés | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une sirène du réseau national d'alerte - Convention avec l'Etat | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier du Clou Bouchet - Demande de financement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales pour le réaménagement du hall et de l'accueil | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Convention de partenariat avec Deux-Sèvres Nature Environnement et Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EEDD - Programme d'animations Grand public 2020 - Conventions de partenariat | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'actions Biodiversité 2019-2024 - Charte pour la prise en compte des chauves-souris dans les bâtiments publics et les ouvrages d'art en Deux-Sèvres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crématorium - Fourniture et mise en place d'un système de filtration des fumées - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Travaux d'éclairage - Approbation du programme - Autorisation à souscrire le marché de maitrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de travaux de désamiantage - Autorisation de souscrire les marchés | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Société anonyme de coordination HACT France désignation d'un représentant de la Ville de Niort - Modification de la délibération D2019-290 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de Souché | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Partenariat Lycée Gaston Chaissac - Végétalisation berge de Coquelone | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2018 - Participation financière de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'un itinéraire cyclable touristique - Approbation de la convention entre la Ville et le Département | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecluse de Comporté - Opération de travaux de l'IIBSN - Financement par la Ville de Niort d'une passerelle provisoire - Approbation de la convention | Monsieur Dominique SIX |
