Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 décembre 2019

PV sommaire
Délibération du conseil du 17 décembre 2019
FichierDélibérationÉlu
1Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 juin 2019Monsieur Jérôme BALOGE
3Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2019Monsieur Jérôme BALOGE
4Rapport sur la situation en matière Egalité femmes-hommes 2019Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
5Budget Primitif 2020 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Dominique DESQUINS
6Budget Primitif 2020 - Budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Dominique DESQUINS
7Neutralisation pour l'année 2020 des amortissements des subventions d'équipement (compte 204)Monsieur Dominique DESQUINS
8Budget principal - Avance remboursable au budget de la régie à autonomie Energies RenouvelablesMonsieur Dominique DESQUINS
9Délibération Budget Annexe Chaufferie Bois - Subvention exceptionnelleMonsieur Dominique DESQUINS
10Finances - Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création - Place et rue de l'Hôtel de VilleMonsieur Jérôme BALOGE
11Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création - Convention de renouvellement urbain quartier Pontreau / Colline St AndréMonsieur Jérôme BALOGE
12Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création - Centre Technique Espaces Verts et NaturelsMonsieur Jérôme BALOGE
13Tarifs municipaux 2020Monsieur Dominique DESQUINS
14Finances - Adhésion de la Ville de Niort et de la régie de recettes ANIOS au paiement en ligne - Dispositif PayFIPMonsieur Dominique DESQUINS
15Archives du Syndicat des Eaux du Vivier, incluant les archives de l'ancien service des eaux de la Ville de Niort - Transfert à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Marc THEBAULT
16Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Création d'un emploi temporaire à la Direction des Ressources HumainesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Complément à la délibération du 27 mai 2019Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale pour le pilotage et la coordination de la convention FIPHFPMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Achat de défibrillateurs, de fournitures et prestations associées - Convention constitutive d'un groupement de commandesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Marché de services de télécommunication - Lot 3 : réseau d'interconnexion de sites (VPN) - Protocole transactionnel avec la Société SFRMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Fourniture d'outillage à main, électroportatifs et consommables - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Accord-cadre "Collecte et traitement des déchets municipaux" - Lot n°5 Déchets divers - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Accord-cadre transport de voyageurs - Avenant n°1 - TransfertMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Centre Du Guesclin - Travaux de remplacement de menuiseries au bâtiment A - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lot 01 A - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Groupe scolaire Jules Ferry - Ravalement de façades des cours intérieures - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Place du Port - Restructuration et extension du bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et du Centre Socio-Culturel Centre-Ville - Marchés de travaux - Lots 2 et 3 - Avenants 1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°5 - Marchés de travaux - Avenants diversMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Tarifs "Coupons Sport" - Saison sportive 2019/2020Monsieur Alain BAUDIN
31Subvention Niort Associations - Convention de prorogationMonsieur Alain BAUDIN
32Subventions - Clubs de haut niveau - Avenants aux conventions d'objectifs pluriannuelles - Chamois Niortais Football Club, Niort Tennis de Table, Stade Niortais Rugby, Volley-Ball Pexinois Niort - SoldeMonsieur Alain BAUDIN
33Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Clubs de sport de haut niveauMonsieur Alain BAUDIN
34Stade de Massujat - Convention d'occupation - Association U.A. Niort Saint-FlorentMonsieur Alain BAUDIN
35Gymnase de l'Inter Mutuelles Sports - Convention de mise à dispositionMonsieur Alain BAUDIN
36Parking 31 rue Sarrazine - Mise à disposition par le Conseil départementalMonsieur Alain BAUDIN
37Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Avenant n°4Madame Christelle CHASSAGNE
38Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Le Camji - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE
39Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant Centre d'Art Contemporain Photographique d'Intérêt National Villa Pérochon - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE
40Aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Dispositif 2020Madame Christelle CHASSAGNE
41Festival du Polar Regards Noirs 2020 - Prix ClouzotMadame Christelle CHASSAGNE
42Subvention à l'Association France Victimes 79 - AcompteMadame Jacqueline LEFEBVRE
43Subvention - Soli'NiortMadame Jacqueline LEFEBVRE
44Subvention à la Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - AcompteMadame Dominique JEUFFRAULT
45Subvention à l'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - AcompteMadame Dominique JEUFFRAULT
46Contrat Enfance Jeunesse - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2019Monsieur Jérôme BALOGE
47Contrat Enfance Jeunesse - Subvention aux centres socioculturels - Année 2019Monsieur Jérôme BALOGE
48Dispositif de financement contrat de Ville - Chantier Jeunesse - Job d'été 16-18 ansMonsieur Jérôme BALOGE
49Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2020Monsieur Jérôme BALOGE
50Projet Apiscope - Atelier des abeilles - Convention 2020Monsieur Jérôme BALOGE
51Ecoles maternelles privées sous contrat d'association avec l'Etat - Participation financière aux dépenses de fonctionnementMonsieur Jérôme BALOGE
52ZAC Pôle sports - Convention publique d'aménagement - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Réalisations 2018/Prévisions 2019)Monsieur Marc THEBAULT
53Opération Urbaine Sud Avenue de Limoges - Convention opérationnelle entre la Commune de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
54OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
55Politique de la ville - Avenant au contrat de ville 2015 - 2020 - Protocole d'Engagements Réciproques et Renforcés (PERR) - Evaluation à mi parcours et plan d'actions partenarial du contrat de ville actualisé sur la période 2019 - 2022Monsieur Marc THEBAULT
56Politique de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires- Avenant n°2Monsieur Marc THEBAULT
57Politique de la Ville - Convention Gestion Urbaine de Proximité - Avenant de prolongation période 2020-2022Monsieur Marc THEBAULT
58Politique de la Ville - Requalification et réaménagement de l'îlot Denfert Rochereau - Approbation du marché de maîtrise d'œuvreMonsieur Marc THEBAULT
59Politique de la Ville - Aménagement secteur Denfert Rochereau - Approbation de la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventive relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventiveMonsieur Marc THEBAULT
60Verrière Passage du Commerce - Modification du plan de financement prévisionnel et demande de subventionMonsieur Marc THEBAULT
61Port-Boinot - Requalification de la Maison Patronale - Demande de financement auprès de l'Etat au titre du FNADT et de la DSILMonsieur Marc THEBAULT
62Rue des Charmettes - Déclassement de parcelles situées dans le domaine publicMonsieur Marc THEBAULT
63Rue des Charmettes - Cession des parcelles cadastrées AY 599 et 600Monsieur Marc THEBAULT
64Hôtel de Ville - Restauration des luminaires de l'escalier d'honneur - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
65Chantiers d'insertion 2020 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'EmploiMonsieur Michel PAILLEY
66Pépinière d'entreprise - Cession à l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) - Intervention d'une SCIMonsieur Michel PAILLEY
67Dérogation à l'obligation de repos dominical 2020Madame Jeanine BARBOTIN
68Dérogation à l'obligation du repos dominical - Magasin DécathlonMadame Jeanine BARBOTIN
69Contrats de Concessions des parkings de stationnement - AvenantsMonsieur Dominique SIX
70Concessions de stationnement des parkings Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville - Compensations - Exercice 2020Monsieur Dominique SIX
71Parking Pierre et Marie Curie - Définition des orientations - Approbation de la convention financière avec la Région Nouvelle Aquitaine, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
72Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2018 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
73Electricité - Concession de distribution publique et fourniture - Compte rendu annuel de concession exercice 2018 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
74Mairie de Souché - Mur de soutènement du parking - Approbation de la convention portant reconnaissance de servitude d'ancrageMonsieur Dominique SIX
75Assistance scientifique et technique gestion du sous sol urbain - Convention cadre recherche et développement partagé avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières - ApprobationMonsieur Dominique SIX
76Travaux d'aménagement rue Basse - Commission de règlement amiable - Proposition d'indemnisationMonsieur Dominique SIX