| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 juin 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport sur la situation en matière Egalité femmes-hommes 2019 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2020 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2020 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Neutralisation pour l'année 2020 des amortissements des subventions d'équipement (compte 204) | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Avance remboursable au budget de la régie à autonomie Energies Renouvelables | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délibération Budget Annexe Chaufferie Bois - Subvention exceptionnelle | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création - Place et rue de l'Hôtel de Ville | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création - Convention de renouvellement urbain quartier Pontreau / Colline St André | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Création - Centre Technique Espaces Verts et Naturels | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2020 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Adhésion de la Ville de Niort et de la régie de recettes ANIOS au paiement en ligne - Dispositif PayFIP | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Archives du Syndicat des Eaux du Vivier, incluant les archives de l'ancien service des eaux de la Ville de Niort - Transfert à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Complément à la délibération du 27 mai 2019 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale pour le pilotage et la coordination de la convention FIPHFP | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Achat de défibrillateurs, de fournitures et prestations associées - Convention constitutive d'un groupement de commandes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché de services de télécommunication - Lot 3 : réseau d'interconnexion de sites (VPN) - Protocole transactionnel avec la Société SFR | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture d'outillage à main, électroportatifs et consommables - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre "Collecte et traitement des déchets municipaux" - Lot n°5 Déchets divers - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre transport de voyageurs - Avenant n°1 - Transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Travaux de remplacement de menuiseries au bâtiment A - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux - Lot 01 A - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jules Ferry - Ravalement de façades des cours intérieures - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Restructuration et extension du bâtiment pour le regroupement d'un centre multi-accueil et du Centre Socio-Culturel Centre-Ville - Marchés de travaux - Lots 2 et 3 - Avenants 1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°5 - Marchés de travaux - Avenants divers | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs "Coupons Sport" - Saison sportive 2019/2020 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Niort Associations - Convention de prorogation | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Clubs de haut niveau - Avenants aux conventions d'objectifs pluriannuelles - Chamois Niortais Football Club, Niort Tennis de Table, Stade Niortais Rugby, Volley-Ball Pexinois Niort - Solde | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Clubs de sport de haut niveau | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Massujat - Convention d'occupation - Association U.A. Niort Saint-Florent | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase de l'Inter Mutuelles Sports - Convention de mise à disposition | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking 31 rue Sarrazine - Mise à disposition par le Conseil départemental | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Avenant n°4 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Le Camji - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant Centre d'Art Contemporain Photographique d'Intérêt National Villa Pérochon - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Dispositif 2020 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival du Polar Regards Noirs 2020 - Prix Clouzot | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association France Victimes 79 - Acompte | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Soli'Niort | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Escale - Des Logements et Services pour les Jeunes - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Enfance Jeunesse - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Enfance Jeunesse - Subvention aux centres socioculturels - Année 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif de financement contrat de Ville - Chantier Jeunesse - Job d'été 16-18 ans | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Apiscope - Atelier des abeilles - Convention 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecoles maternelles privées sous contrat d'association avec l'Etat - Participation financière aux dépenses de fonctionnement | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle sports - Convention publique d'aménagement - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Réalisations 2018/Prévisions 2019) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Urbaine Sud Avenue de Limoges - Convention opérationnelle entre la Commune de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la ville - Avenant au contrat de ville 2015 - 2020 - Protocole d'Engagements Réciproques et Renforcés (PERR) - Evaluation à mi parcours et plan d'actions partenarial du contrat de ville actualisé sur la période 2019 - 2022 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de Ville - Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires- Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Convention Gestion Urbaine de Proximité - Avenant de prolongation période 2020-2022 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Requalification et réaménagement de l'îlot Denfert Rochereau - Approbation du marché de maîtrise d'œuvre | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la Ville - Aménagement secteur Denfert Rochereau - Approbation de la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventive relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Verrière Passage du Commerce - Modification du plan de financement prévisionnel et demande de subvention | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Requalification de la Maison Patronale - Demande de financement auprès de l'Etat au titre du FNADT et de la DSIL | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Charmettes - Déclassement de parcelles situées dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des Charmettes - Cession des parcelles cadastrées AY 599 et 600 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Restauration des luminaires de l'escalier d'honneur - Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2020 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pépinière d'entreprise - Cession à l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) - Intervention d'une SCI | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation de repos dominical 2020 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogation à l'obligation du repos dominical - Magasin Décathlon | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrats de Concessions des parkings de stationnement - Avenants | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Concessions de stationnement des parkings Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville - Compensations - Exercice 2020 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parking Pierre et Marie Curie - Définition des orientations - Approbation de la convention financière avec la Région Nouvelle Aquitaine, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2018 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Electricité - Concession de distribution publique et fourniture - Compte rendu annuel de concession exercice 2018 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mairie de Souché - Mur de soutènement du parking - Approbation de la convention portant reconnaissance de servitude d'ancrage | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assistance scientifique et technique gestion du sous sol urbain - Convention cadre recherche et développement partagé avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières - Approbation | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement rue Basse - Commission de règlement amiable - Proposition d'indemnisation | Monsieur Dominique SIX |
