| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Revue de projet de clôture et état des lieux de l'Agenda 21 niortais 2012-2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2019 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport de bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'Actions Biodiversité 2019 - 2024 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | NIORT DURABLE 2030 - Adoption de la Feuille de route niortaise vers les Objectifs de Développement Durable (ODD) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Débat et rapport d'orientations budgétaires 2020 - budget principal et budgets annexes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Débat et rapport d'orientations budgétaires 2020 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°1 (exercice 2019) - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision Modificative n°1 (exercice 2019) - Budget de la régie à autonomie financière Energies renouvelables | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe Parc de Noron - Subvention exceptionnelle | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de Programme /Crédit de Paiement Port Boinot - Ajustements | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de Programme /Crédit de Paiement Agenda D'Accessibilité Programmée - Ajustements | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 23 septembre 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Modification du nombre de représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de chargé de mission transition énergétique au Pôle Cadre de Vie et Aménagement Urbain | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de responsable des activités réglementaires à la Direction de la Gestion Urbaine et Réglementaire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population à la Direction Accueil et Formalités Citoyennes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles de l'année 2020 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur des Brizeaux - Délégation de service Public - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes pour l'achat de carburant vrac - Approbation du marché subséquent n°5 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale pour les groupes scolaires - Approbation du marché subséquent pour la période janvier 2020-décembre 2021 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Entretien du patrimoine arboré - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Services d'acheminement de courriers et de prestations connexes - Avenant de prolongation du contrat existant - Autorisation de souscription et de signature du futur marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert des appareils de distribution automatique de boissons et d'en-cas du complexe patinoire à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Marchés de travaux - Divers lots - Divers avenants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jacques Prévert - Extension - Avenants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Niort à la charte "Villes actives du Programme National Nutrition Santé" | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Petits déjeuners dans les écoles niortaises du périmètre contrat ville - Convention avec l'Etat | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Centre socioculturel Grand Nord, Centre socioculturel Centre-Ville, Centre socioculturel Champclairot Champommier, le Centre socioculturel les Chemins blancs et le Centre socioculturel de Part et d'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Activités ANIOS - Saison sportive 2019-2020 - convention cadre avec l'association ou le partenaire sportif | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des gymnases par les établissements scolaires secondaires - Lycées - Convention Région Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association sportive - Entente Niortaise des clubs de pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de la FNACA | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Mise à disposition gracieuse de la vidéo projection de la Halle des Peupliers au profit du Lions Club Niort Doyen | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec le collège Denfert Rochereau de Saint Maixent l'Ecole | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles dans le cadre du Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Société Historique et Scientifique des Deux-Sèvres | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association Cirque en Scène pour la gestion du chapiteau - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec Unis Cité et Vent d'ouest - Animations en faveur des personnes en situation de handicap | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Association classifiée dans la solidarité - IDEFF 79 | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Renouvellement urbain du quartier Ribray-Gavacherie - Résiliation de la convention opérationnelle multi-partenariale passée avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, l'Etablissement Public Foncier, la Ville de Niort et Deux-Sèvres Habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention opérationnelle d'action foncière pour la requalification de la galerie Hugo au centre-ville de Niort - Avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du Commerce - Reconstruction de la Verrière - Approbation du marché | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Réhabilitation des patrimoines Maison Patronale et Fabrique - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) pour le marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°1 - Modification de la délibération D-2019-343 du 16 septembre 2019 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Dénomination de voies et espaces publics | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Classement dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Pluviault - Revente à la Communauté d'Agglomération du Niortais d'un immeuble préempté | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Inkermann - Acquisition de la parcelle cadastrée DK 381 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Gros Guérin - Cession de la parcelle cadastrée AD 356 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ratification de la charte ' Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens ' | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort relative à la gestion du complexe sportif de la Venise Verte | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hauts de Brèche - Cession de volumes à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Révision du Plan de Servitudes Aéronautiques de dégagement | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques de Saint Florent et Sainte Pezenne - Mise à disposition de bâtiments communaux au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation des conventions | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marché de réfection des toitures terrasses-étanchéité - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Pissardant - Construction de vestiaires sportifs - Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football et de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Certificats d'économies d'énergie - Information sur la vente réalisée | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre-Dame - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la rénovation du sol et des murs de l'emprise du retable | Monsieur Jérôme BALOGE |
