| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mai 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Capital social de la SEMIE - Cession d'actions de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis du Conseil municipal à la demande du Préfet - Fusion-absorption d'une congrégation religieuse | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public - Année 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2018 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapports du délégataire de service public concernant les contrats de DSP des parkings Espace Niortais - La Roulière - Marcel-Paul et Saint Jean - Année 2018 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2018 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres - Avenant n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Exploitation - Choix du mode de gestion - Décision de principe | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation accord-cadre : Missions de contrôles techniques de bâtiments et ouvrages de génie civil | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de matériaux routiers - Approbation de marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 4 - Marchés de travaux - Divers lots et avenants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2020 - Occupation du domaine public à caractère commercial | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) - Avenant n°3 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au service d'Aides Financières d'Action Sociale (AFAS) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux loisirs 2019 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif Appel à Projets en direction de la jeunesse avec les associations Centre socioculturel Sainte Pezenne, le Centre socioculturel Grand Nord et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Axe Sport Santé - Manifestation "Niort en Forme" - Convention de partenariat avec APIVIA | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2018/2019 - Conventions de partenariat | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives au titre des manifestations | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des expositions - Gratuité au profit du CICEBEN | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles dans la cadre du Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle - Convention 2019 - Avenant n°1 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs - Dispositif de Compagnonnage - Demande de subvention à la SOFIA | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec la Maison des Etudiants de Poitiers | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec la MAIF | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs - Dispositif de compagnonnage - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération de la facturation de la main d'œuvre - Salon des couleurs | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Schéma de cohérence territoriale de Niort-Agglo - Avis de la Ville de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rapport annuel 2018 de la politique de la ville - Avis du Conseil municipal | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de l'Herberie - Désaffectation et déclassement du domaine public d'un espace de 11 m² | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourrière pour animaux - Campagne de stérilisation des chats errants - Convention de partenariat avec l'association ' On Peut les Aider ' | Madame Marie-Chantal GARENNE |
