Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 septembre 2019

PV sommaire
Délibération du conseil du 16 septembre 2019
FichierDélibérationÉlu
1Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 mars 2019Monsieur Jérôme BALOGE
2Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 avril 2019Monsieur Jérôme BALOGE
3Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
4Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCTMonsieur Jérôme BALOGE
5Société de coordination d'organismes d'habitations à loyer modéré - Prise de participation de la SEMIE dans le capitalMonsieur Jérôme BALOGE
6Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
7Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2018Monsieur Jérôme BALOGE
8Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2018Monsieur Jérôme BALOGE
9Fin de mise à disposition et donation au Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Jérôme BALOGE
10Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
11Recrutement d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée sur poste vacant de catégorie A - Service cultureMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
12Recrutement - Recours au dispositif 'service civique'Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat des Eaux du Vivier (SEV)Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Mise à disposition de deux agents de la Direction de projet des risques majeurs et sanitaires auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Stage de découverte hors collectivité employeur - Convention cadre entre la Ville de Niort et d'autres employeursMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Protection sociale complémentaire - Risque santéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Protection sociale complémentaire - Risque prévoyanceMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Protection sociale complémentaire - Participation de l'employeurMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Projet de sensibilisation des agents au risque routier - Convention de répartition des dépenses et recettesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Accord-cadre - Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché subséquent n°5Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Fourniture de carburant en station, produits connexes et services associés - Approbation d'adhésion au groupement de commandesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
22Fourniture de produits de carrière - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
23Fournitures de matériaux routiers - Approbation de marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
24Balayeuse sur voirie sur châssis 5m3 - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
25Prestations de propreté et de désherbage des espaces publics tous secteurs (hors centre-ville, Clou Bouchet et ZAE) - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
26Prestations de propreté et de désherbage des espaces publics secteur Clou Bouchet et ZAE - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
27Accord-cadre fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale pour les groupes scolaires - Approbation de l'accord cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
28Rue Georges Clémenceau - Remplacement du sol sportif des deux salles de jeu du Centre Régional de Tennis de table - Avenant n°1 au marché de travauxMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Groupe scolaire Emile Zola - Marché de rénovation des sanitaires du bâtiment élémentaire - Lot 1 - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Groupe scolaire Jacques Prévert - Marchés de travaux de réaménagement - Lots 3, 6 et 15 - Avenant n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Port-Boinot - Divers avenants aux marchés de travauxMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagne - Année 2018Monsieur Alain BAUDIN
33Hébergement d'urgence de personnes sinistrées - Conventions de partenariat avec des établissements hôteliersMadame Dominique JEUFFRAULT
34SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil d'Administration - Exercice 2017-2018Monsieur Luc DELAGARDE
35Modification des statuts du SIEDS - ApprobationMonsieur Michel PAILLEY
36Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 27 mai 2019Monsieur Dominique DESQUINS
37Convention de prêt d'archives avec le Musée Bernard d'Agesci - Exposition consacrée à Madame de MaintenonMonsieur Simon LAPLACE
38Convention de partenariat avec la Croix Rouge Française et l'école Louis Aragon pour l'installation d'un conteneur de récupération de textile, chaussures et linge de maison usagésMadame Rose-Marie NIETO
39Centres socioculturels - Repas servis aux enfants fréquentant les centres de loisirsMadame Rose-Marie NIETO
40Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques - Participation de la ville - Année 2019 - Solde : BRIZEAUX, J. JAURES, E. PROUSTMadame Rose-Marie NIETO
41Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse - CSC de Part et D'autre, l'ADEN, Handi'Sup et EEDFMadame Rose-Marie NIETO
42Subvention Ligue de l'enseignement - Projet "Pédilivre"Madame Rose-Marie NIETO
43Subvention exceptionnelle - ANJCA - Salon des couleurs 2019Madame Rose-Marie NIETO
44Chantier Jeunesse - Contrat de Ville 2015-2020Madame Rose-Marie NIETO
45Jeux Olympiques de Paris 2024 - Candidature de la Ville de Niort au label "Terre de Jeux" et soutien de la candidature de la CAN au label "Centre de préparation aux Jeux"Monsieur Alain BAUDIN
46Subventions - Projets sportifs - Volley-Ball Pexinois Niort et Association Sportive du Collège FontanesMonsieur Alain BAUDIN
47Pass'Sports Seniors Actifs - Convention de Prestation de Service - Année sportive 2019-2020Monsieur Alain BAUDIN
48Axe Sport Santé - Manifestation "Niort en Forme" - Convention de partenariat avec Inter Mutuelles AssistanceMonsieur Alain BAUDIN
49Subvention à l'association "Le Poing de Rencontre Niortais" - Actions de prévention et d'insertionMonsieur Alain BAUDIN
50Manifestation à l'Acclameur - ASN Basket - Organisation d'un match de galaMonsieur Alain BAUDIN
51Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA - Salons des Couleurs 2019Monsieur Alain BAUDIN
52Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit du Planning FamilialMonsieur Alain BAUDIN
53Tour cycliste Poitou Charentes en Nouvelle Aquitaine - Demande de mise à disposition gratuite de main d'œuvre et de location de matérielMonsieur Alain BAUDIN
54Subvention exceptionnelle à l'association Les Amis des Orgues du NiortaisMadame Christelle CHASSAGNE
55Convention d'objectifs 2019 - Association Cirque en Scène - Avenant n°1Madame Christelle CHASSAGNE
56Subvention - Fonctionnement - Association classifiée dans la solidaritéMadame Jacqueline LEFEBVRE
57Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Le Collectif Festisol du Niortais - Le Secours Populaire Français Fédération des Deux-Sèvres - La Ligue contre le CancerMadame Jacqueline LEFEBVRE
58Port Boinot - Réhabilitation des patrimoines Maison Patronale et Fabrique - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD) pour le marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°1Monsieur Marc THEBAULT
59Opération "Port-Boinot" - Approbation du programme de maîtrise d'œuvre et de l'enveloppe travaux pour l'aménagement de la Fabrique - Autorisation à lancer la consultation de maîtrise d'œuvre et à signer le marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Marc THEBAULT
60OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
61OPAH Communautaire de l'Agglomération Niortaise 2018-2022 - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
62Nomination d'un membre suppléant à la Commission intercommunale d'aménagement foncierMonsieur Marc THEBAULT
63Route d'Aiffres - Parcelles cadastrées LD - Echange entre la SCI Route d'Aiffres et la Ville de Niort et cession par la Ville au profit de la SCI du Rond PointMonsieur Marc THEBAULT
64Demande d'ouverture d'enquête parcellaire dans le cadre de l'ORI2Monsieur Marc THEBAULT
65Rue Jean Honoré Fragonard - Cession de la parcelle cadastrée LA 401Monsieur Marc THEBAULT
66Ligne SNCF n° 500000 de Chartres à Bordeaux - Autorisation de classer le passage à niveau n° 337 en catégorie 2 bisMonsieur Marc THEBAULT
67Diverses parcelles - Classement dans le domaine publicMonsieur Marc THEBAULT
68Rue des Fontenelles - Acquisition par la Ville d'une parcelleMonsieur Marc THEBAULT
69Constitution de servitude sur la parcelle DN326 - Boulevard de l'atlantiqueMonsieur Marc THEBAULT
70Programme de rénovation de groupes scolaires - Modification du plan de financement prévisionnel et demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Michel PAILLEY
71Eglise Sainte Pezenne - Etude de diagnostic général de l'édifice - Demande de financement auprès de la DRACMonsieur Michel PAILLEY
72Stade de Cholette - Construction de vestiaires sportifs - Actualisation du plan de financementMonsieur Michel PAILLEY
73Villa Perochon - Création d'une artothèque - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement de la consultation de maîtrise d'œuvreMonsieur Michel PAILLEY
74Maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Lot n°6 - Avenant de transfertMonsieur Michel PAILLEY
75Repérage et constitution du Dossier Technique Amiante (DTA) - Accord-cadre - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
76Chantiers d'insertion 2019 - Approbation de l'annulation de la convention Jardin des Plantes et de 4 nouvelles conventions pour 2019 entre la Ville et la MIPEMonsieur Michel PAILLEY
77Port-Boinot - Convention de servitudes au profit d'ENEDIS - Parcelles BH 948 et BH 949 - Modification de la délibération D-2019-40Monsieur Michel PAILLEY
78Rue Inkermann - Convention de servitude au profit d'ENEDIS - Parcelle DK 224Monsieur Michel PAILLEY
79Réhabilitation du mur du chemin des Amourettes à Sainte-Pezenne - Convention de partenariat avec le Lycée horticole de NiortMadame Anne-Lydie HOLTZ
80Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Année 2019 - Convention avec la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Dominique SIX
81Fourrière pour animaux - Convention de mise à disposition des services avec la commune de BRULAINMonsieur Dominique SIX
82Travaux d'aménagement rue Fief d'Amourettes - Commission d'indemnisation à l'amiable - Propositions d'indemnisationMonsieur Dominique DESQUINS
83Vœu du Conseil municipal concernant la fermeture des trésoreriesMonsieur Jérôme BALOGE