| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes de gestion 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budget annexes - Approbation des comptes administratifs 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2018 de la Ville de Niort | Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan annuel des acquisitions et cessions d'immeubles - Compte administratif 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Chaufferie Bois - Subvention exceptionnelle | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Sortie d'inventaire - Valeurs mobilières de placement | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apurement de l'inventaire des biens de faible de valeur de 2017 sur l'exercice 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Agenda d'Accessibilité Programmée - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Eglise Notre-Dame - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Port-Boinot - Ajustements | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acceptation d'un don manuel de 100 € sous condition | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2019 / 2020 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais - Année scolaire 2019 / 2020 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission municipales - Désignation des membres - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - SEM des Halles - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conditions d'exercice des mandats locaux - indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification statutaire - Régularisation législative et prise de la compétence EAU au 1er janvier 2020 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan sauvegarde de la Loutre d'Europe - Création d'un dispositif labellisé de Havre de Paix | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Direction de l'éducation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires - Direction de l'éducation | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire d'archiviste - Direction de la commande publique et logistique | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Direction patrimoine et moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service santé et sécurité au travail de la direction des ressources humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un agent contractuel en Contrat à Durée Indéterminée sur poste vacant catégorie A - Direction de l'espace public | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre le FIHFP, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et le CCAS de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de pièces et systèmes de fermeture MUL-T-LOCK - Approbation d'un contrat d'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de pièces et systèmes de fermeture - Approbation d'un contrat d'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Matériel pour l'entretien des espaces verts naturels et sportifs - Accord cadre - Marché subséquent n°7 - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations et décorations lumineuses du coeur de Ville 2019 - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes entre le CCAS et la Ville de Niort - Prestation de maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Marchés de travaux - Lot 2 avenant n°4, lot A02 avenant n°2, lots B02 et C01 avenants n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre Maintenance des logiciels Protecsys P2, e-temptation, maintenance matérielle des installations, développement des logiciels, acquisition de matériels - Approbation du marché subséquent pour la mise en place d'un contrôle d'accès et d'intrusion au centre technique municipal de la Chamoiserie | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Lot 1 - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Pissardant - Approbation du marché de travaux de construction de vestiaires | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Cholette - Approbation des marchés de travaux pour la construction de vestiaires | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation de service public de l'Acclameur - Choix du délégataire et approbation du contrat | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaire - Avenant n°1 - Temps du mercredi | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passeport enfants CAF 2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention dispositifs appels à projets - CSC Sainte Pezenne - CSC du Parc - CSC des Chemins blancs - CSC de Part et d'Autre - CSC Grand Nord | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention solde année 2019 aux Centres socioculturels niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Niort Hand-ball Souchéen - Convention | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Amicale Sportive Niortais Basket - Convention | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2019 - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Chanson | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et L'Association Le Camji Scène de Musiques Actuelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 - Le Camji Scène de Musiques Actuelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Acompte n°3 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de subvention au titre du dispositif Compagnonnage - Action culturelle - Auteur associé | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival de Cirque 2019 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - France Victimes 79 | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Fonctionnement - Association classifiée dans la solidarité - Ouverture au Monde des Ainés | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale - Des Logements et des Services pour les Jeunes | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Vent d'ouest - Convention d'objectifs 2019-2021 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot Requalification de la Maison Patronale : demande de financement auprès du Département au titre du CDAT | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la convention pluri-annuelle de renouvellement urbain Pontreau / Colline Saint André | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charte territoriale de mise en œuvre des clauses d'insertion sur le territoire de l'Agglomération du Niortais et sur les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2019/2024 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Charte d'engagement pour la réussite de la dématérialisation de l'urbanisme grâce au réseau "Urbanisme et Numérique" | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port Boinot - Ponts Main - Réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Les Brissonnières - Versement d'une indemnité de clôture | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du 3ème programme de travaux de l'Opération de Restauration Immobilière (ORI) du Centre ancien - Avis favorable du commissaire enquêteur assorti de réserves - Délibération motivée du Conseil municipal en faveur de la poursuite de l'opération | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'une commission intercommunale d'aménagement foncier | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2017-2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de servitudes au profit d'ENEDIS - Parcelle DN 336 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiment Place du port - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage du Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel administratif - Refonte des automatismes - Approbation du programme, du plan de financement et du lancement de la maîtrise d'œuvre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crématorium - Installation d'un système de filtration des fumées - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession matériels et véhicules - Vente aux enchères | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Bâtiment C - Convention de mise à disposition à temps partagé avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat Territorial des Milieux Aquatiques - Programme d'actions 2019 - Demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du groupe scolaire Jacques Prévert - Modification du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le Centre Socio Culturel de Souché | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue des 3 Ponts - Transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Bessines et la Ville de Niort et répartition financière pour l'installation de tirants d'enserrement sur le pont du Bief de Grenouillet - Approbation de la convention | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme d'aménagement de cours d'écoles - Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Verrière passage du commerce - Convention de prestations esthétiques entre la Ville de Niort et Enedis | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie- Lot n°1 - Avenant n°2 de transfert | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement rue de Ribray, Gavacherie, Fief d'Amourettes et Trois Coigneaux - Commission d'indemnisation à l'amiable - Proposition d'indemnisation | Monsieur Dominique DESQUINS |
