Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 juin 2019

PV sommaire
Délibération du conseil du 17 juin 2019
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2019Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes de gestion 2018Monsieur Jérôme BALOGE
4Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2018Monsieur Jérôme BALOGE
5Budget principal et budget annexes - Approbation des comptes administratifs 2018Monsieur Jérôme BALOGE
6Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2018Monsieur Jérôme BALOGE
7Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2018 de la Ville de NiortMadame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
8Bilan annuel des acquisitions et cessions d'immeubles - Compte administratif 2018Monsieur Jérôme BALOGE
9Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats 2018Monsieur Jérôme BALOGE
10Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2018Monsieur Jérôme BALOGE
11Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2019Monsieur Dominique DESQUINS
12Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2019Monsieur Dominique DESQUINS
13Budget annexe Chaufferie Bois - Subvention exceptionnelleMonsieur Dominique DESQUINS
14Finances - Sortie d'inventaire - Valeurs mobilières de placementMonsieur Dominique DESQUINS
15Apurement de l'inventaire des biens de faible de valeur de 2017 sur l'exercice 2019Monsieur Dominique DESQUINS
16Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Agenda d'Accessibilité Programmée - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
17Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Eglise Notre-Dame - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
18Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Port-Boinot - AjustementsMonsieur Jérôme BALOGE
19Acceptation d'un don manuel de 100 € sous conditionMonsieur Jérôme BALOGE
20Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2019 / 2020Monsieur Dominique DESQUINS
21Tarifs municipaux - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais - Année scolaire 2019 / 2020Monsieur Dominique DESQUINS
22Commission municipales - Désignation des membres - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
23Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - SEM des Halles - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
24Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
25Conditions d'exercice des mandats locaux - indemnités des élus - Mise à jour du tableau des bénéficiairesMonsieur Jérôme BALOGE
26Communauté d'Agglomération du Niortais - Modification statutaire - Régularisation législative et prise de la compétence EAU au 1er janvier 2020Monsieur Jérôme BALOGE
27Plan sauvegarde de la Loutre d'Europe - Création d'un dispositif labellisé de Havre de PaixMonsieur Michel PAILLEY
28Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
29Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs - Direction de l'éducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
30Création d'emplois temporaires - Direction de l'éducationMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
31Création d'un emploi temporaire d'archiviste - Direction de la commande publique et logistiqueMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
32Création d'un emploi temporaire - Direction patrimoine et moyensMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
33Création d'un emploi temporaire au service santé et sécurité au travail de la direction des ressources humainesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
34Recrutement d'un agent contractuel en Contrat à Durée Indéterminée sur poste vacant catégorie A - Direction de l'espace publicMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
35Convention entre le FIHFP, la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et le CCAS de NiortMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
36Fournitures de pièces et systèmes de fermeture MUL-T-LOCK - Approbation d'un contrat d'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
37Fournitures de pièces et systèmes de fermeture - Approbation d'un contrat d'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
38Matériel pour l'entretien des espaces verts naturels et sportifs - Accord cadre - Marché subséquent n°7 - Approbation des marchésMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
39Illuminations et décorations lumineuses du coeur de Ville 2019 - Approbation du marchéMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
40Groupement de commandes entre le CCAS et la Ville de Niort - Prestation de maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Approbation de la convention de groupementMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
41Port Boinot - Marchés de travaux - Lot 2 avenant n°4, lot A02 avenant n°2, lots B02 et C01 avenants n°1Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
42Accord-cadre Maintenance des logiciels Protecsys P2, e-temptation, maintenance matérielle des installations, développement des logiciels, acquisition de matériels - Approbation du marché subséquent pour la mise en place d'un contrôle d'accès et d'intrusion au centre technique municipal de la ChamoiserieMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
43Divers équipements - Marché d'exploitation des installations climatiques - Lot 1 - Avenant n°2Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
44Stade de Pissardant - Approbation du marché de travaux de construction de vestiairesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
45Stade de Cholette - Approbation des marchés de travaux pour la construction de vestiairesMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
46Délégation de service public de l'Acclameur - Choix du délégataire et approbation du contratMonsieur Jérôme BALOGE
47CAF - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaire - Avenant n°1 - Temps du mercrediMadame Rose-Marie NIETO
48Passeport enfants CAF 2019Madame Rose-Marie NIETO
49Subvention dispositifs appels à projets - CSC Sainte Pezenne - CSC du Parc - CSC des Chemins blancs - CSC de Part et d'Autre - CSC Grand NordMadame Rose-Marie NIETO
50Subvention solde année 2019 aux Centres socioculturels niortaisMadame Rose-Marie NIETO
51Subvention - Niort Hand-ball Souchéen - ConventionMonsieur Alain BAUDIN
52Subvention - Amicale Sportive Niortais Basket - ConventionMonsieur Alain BAUDIN
53Niort Plage 2019 - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre NiortaiseMonsieur Alain BAUDIN
54Subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacleMadame Christelle CHASSAGNE
55Subvention exceptionnelle à l'association ChansonMadame Christelle CHASSAGNE
56Convention financière entre la Ville de Niort et L'Association Le Camji Scène de Musiques ActuellesMadame Christelle CHASSAGNE
57Convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 - Le Camji Scène de Musiques ActuellesMadame Christelle CHASSAGNE
58Convention financière entre la Ville de Niort et l'Association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Acompte n°3Madame Christelle CHASSAGNE
59Demande de subvention au titre du dispositif Compagnonnage - Action culturelle - Auteur associéMadame Christelle CHASSAGNE
60Festival de Cirque 2019 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-AquitaineMadame Christelle CHASSAGNE
61Subvention - France Victimes 79Madame Jacqueline LEFEBVRE
62Subvention - Fonctionnement - Association classifiée dans la solidarité - Ouverture au Monde des AinésMadame Jacqueline LEFEBVRE
63Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)Madame Dominique JEUFFRAULT
64Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale - Des Logements et des Services pour les JeunesMadame Dominique JEUFFRAULT
65Aide aux associations - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Vent d'ouest - Convention d'objectifs 2019-2021Madame Christine HYPEAU
66Port-Boinot Requalification de la Maison Patronale : demande de financement auprès du Département au titre du CDATMonsieur Jérôme BALOGE
67Approbation de la convention pluri-annuelle de renouvellement urbain Pontreau / Colline Saint AndréMonsieur Marc THEBAULT
68Charte territoriale de mise en œuvre des clauses d'insertion sur le territoire de l'Agglomération du Niortais et sur les quartiers prioritaires de la politique de la ville 2019/2024Monsieur Marc THEBAULT
69Charte d'engagement pour la réussite de la dématérialisation de l'urbanisme grâce au réseau "Urbanisme et Numérique"Monsieur Marc THEBAULT
70OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
71Port Boinot - Ponts Main - Réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de NiortMonsieur Marc THEBAULT
72Les Brissonnières - Versement d'une indemnité de clôtureMonsieur Marc THEBAULT
73Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du 3ème programme de travaux de l'Opération de Restauration Immobilière (ORI) du Centre ancien - Avis favorable du commissaire enquêteur assorti de réserves - Délibération motivée du Conseil municipal en faveur de la poursuite de l'opérationMonsieur Marc THEBAULT
74Constitution d'une commission intercommunale d'aménagement foncierMonsieur Marc THEBAULT
75Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2017-2018Monsieur Michel PAILLEY
76Convention de servitudes au profit d'ENEDIS - Parcelle DN 336Monsieur Michel PAILLEY
77Bâtiment Place du port - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage du Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n°2Monsieur Michel PAILLEY
78Hôtel administratif - Refonte des automatismes - Approbation du programme, du plan de financement et du lancement de la maîtrise d'œuvreMonsieur Michel PAILLEY
79Crématorium - Installation d'un système de filtration des fumées - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
80Cession matériels et véhicules - Vente aux enchèresMonsieur Michel PAILLEY
81Centre Du Guesclin - Bâtiment C - Convention de mise à disposition à temps partagé avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
82Contrat Territorial des Milieux Aquatiques - Programme d'actions 2019 - Demande de subventionMonsieur Michel PAILLEY
83Réaménagement du groupe scolaire Jacques Prévert - Modification du plan de financement prévisionnel et demandes de subventionMonsieur Michel PAILLEY
84Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le Centre Socio Culturel de SouchéMadame Anne-Lydie HOLTZ
85Rue des 3 Ponts - Transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Bessines et la Ville de Niort et répartition financière pour l'installation de tirants d'enserrement sur le pont du Bief de Grenouillet - Approbation de la conventionMonsieur Dominique SIX
86Programme d'aménagement de cours d'écoles - Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020Monsieur Dominique SIX
87Verrière passage du commerce - Convention de prestations esthétiques entre la Ville de Niort et EnedisMonsieur Dominique SIX
88Accord-cadre - Travaux neufs, grosses réparations et entretien de voirie- Lot n°1 - Avenant n°2 de transfertMonsieur Dominique SIX
89Travaux d'aménagement rue de Ribray, Gavacherie, Fief d'Amourettes et Trois Coigneaux - Commission d'indemnisation à l'amiable - Proposition d'indemnisationMonsieur Dominique DESQUINS