| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseil de discipline de recours | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2018 et stratégies pour 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de chargé(e) d'études et développement à la direction des ressources humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire d'Assistant comptable à la Direction des Finances | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'un agent de la Direction de Projet des Risques Majeurs et Sanitaires auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de sensibilisation des agents au risque routier - Demande de subvention à la Préfecture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestations informatiques et téléphoniques entre la Ville de Niort et le CCAS - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de fourniture d'électricité - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation d'enlèvement pour la fourrière municipale - Approbation de l'accord cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers groupes scolaires - Fourniture et pose de dalles plombantes - Approbation du marché pluriannuel pour la période de 2019-2024 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jules Ferry - Rénovation des façades - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Georges Clémenceau - Remplacement du sol sportif des deux salles de jeu du Centre Régional de Tennis de Table - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Restructuration et extension d'un bâtiment d'un centre multi-accueil et du Centre Socio-Culturel Centre-ville - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Marchés de travaux - Lot 3 avenant n°2 - Lots B03 et C05 avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classe de découvertes avec nuitées - Ecole Jean Macé - Participation de la Ville - Année 2019 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet Apiscope : l'atelier des abeilles - Convention 2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention dispositif appels à projets - CSC de Part et d'Autre - CSC du Parc - CSC Centre Ville - Stade Niortais Rugby - ANPER | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du terrain de boules prairie de Galuchet (Site de Noron) par l'association "Boules en Bois - Secteur de Niort" | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club BMX Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Manifestations sportives - Associations Pédale Saint Florentaise - ASN Basket - Echiquier Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Vent d'ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention l'association sportive - Entente Niortaise des Clubs de Pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location de deux véhicules - Contrat avec la société Visiocom - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles E.go et En Vie Urbaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la solidarité | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme action Cœur de Ville : projet stratégique et actions matures | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Jean Honoré Fragonard - Déclassement du domaine public d'une emprise d'environ 210 m² | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Diverses parcelles - Classement dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Déclassement d'une parcelle située dans le domaine public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Cession parcelle BN 788 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route d'Aiffres - Acquisition amiable de la parcelle DE 545 et constitution de servitude sur la parcelle DE 544 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de la parcelle DM 797 - Rectification de la délibération n°2016-311 du 19 septembre 2016 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Semaine du développement durable 2019 : Partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Restauration des luminaires de l'escalier d'honneur - Demande de subvention | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2019 - Convention MIPE - Avenant n°1 - Groupe scolaire George Sand | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Mise en place de nouvelles menuiseries - Approbation du plan de financement et demandes de subvention auprès de la DRAC et de la CAN | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Pissardant - Construction de vestiaires - Approbation du programme et du plan de financement - Autorisation de lancer la consultation et demande de subventions | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers groupes scolaires - Travaux sur réseaux enterrés - Approbation du lot n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'un ensemble immobilier - Rue de Ribray - DM 819 et DM 821 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pépinière d'entreprises - Déclassement et cession à l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort - Marais poitevin - Exonération du paiement par certains pilotes de la redevance d'atterrissage dans le cadre de la manifestation nationale "la découverte des aérodromes" - Année 2019 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions de superposition d'affectation et de délimitation du domaine public fluvial et communal entre l'IIBSN et la Ville de Niort - Approbation | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commission de règlement amiable - Indemnisation du Président | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d'aménagement rue Basse - Création d'une commission de règlement amiable | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Paiement du stationnement - Convention Ville de Niort/Parknow | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration du retable de l'Education de la Vierge - Approbation du nouveau plan de financement et demande de subventions | Monsieur Simon LAPLACE |
