| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Exercice 2019 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de trois emplois saisonniers - Service Culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Chargé de mission au sein du service évènements - Direction animation de la cité | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire de coordonnateur dialogue social à la Direction des ressources humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Archivage électronique - Convention d'adhésion au système d'archivage électronique AMADEO | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de matériel de restauration collective, acquisition de pièces détachées, prestations de service de maintenance préventive - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes pour l'achat de produits d'hygiène-entretien et petits matériels de nettoyage - Approbation de la convention de groupement | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Equipements de protection individuelle - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Travaux de désamiantage - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n°3 - Marchés de travaux - Avenants aux lots 1, 2, 3, 4, 6 et A02 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 13ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de denrées alimentaires - Constitution d'un groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Sainte Pezenne | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du boulodrome de Noron et d'une salle annexe par l'Entente Niortaise de Pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rallye Citoyen - Demande de gratuité de la salle de Pré Leroy | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Festival de cinéma Russe de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération de la facturation de la main d'œuvre - Evènements - Année 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif cadre à disposition des échanges scolaires linguistiques et culturels des villes jumelées | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'Association Niortaise pour le Jumelage ou la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme Action Cœur de Ville - Convention opérationnelle entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et Action Logement | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification de l'ilot Denfert-Rochereau - Convention opérationnelle d'action foncière entre la Ville de Niort et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Politique de la ville - Prolongement du plan d'actions de la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Aménagement du pont Main - Demande de subvention au Conseil Départemental | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Tartifume - Déclassement du domaine public d'une partie de terrain | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de Pierre - Classement de la parcelle DP 243 dans le domaine public communal | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de la Burgonce - Cession de la parcelle cadastrée CO n°990 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Moulin - Cession de la parcelle cadastrée DY n°87 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lieudit Le Pissot et Chemin de la Source du Vivier - Echange de parcelles entre la Ville de Niort et le Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de servitudes sur les parcelles DI 679, 681, 713, 716 et 718 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de rénovation de groupes scolaires - Demande de financements auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2019 et de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Horloge des Halles - Remise en état du mécanisme général et changement des cadrans : demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification du Moulin du Roc-Scène Nationale - Demande de financement auprès de l'Etat et de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Construction de vestiaires sportifs au stade de Cholette - Demande de financement auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiment Place du Port - Cessions de la Ville de Niort au profit du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers matériels - Mise à la réforme | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EEDD - programme d'animations Grand public 2019 - Conventions de partenariat | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Certificats d'économie d'énergie - Information sur la vente effectuée | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de rénovation de l'éclairage public - Demande de participation financière au SIEDS | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché mise en place d'illuminations occasionnelles - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification du Jardin des Plantes - 1ère Tranche : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020 | Madame Sylvette RIMBAUD |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place de la Brèche - Régularisation d'un indu - Autorisation d'émission d'un titre de recettes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pose d'une plaque commémorative - 26 rue de l'Arsenal - Approbation de la convention entre la Ville et le propriétaire du bâtiment | Monsieur Dominique DESQUINS |
