| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 octobre 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat entre la Police municipale et le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres - Séance de sport collectif et de formation continue aux gestes techniques professionnels d'intervention | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection sociale complémentaire - Prévoyance et santé | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents - Conventions entre la Ville de Niort et la Caisse des Dépôts et Consignations | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de gaz naturel - Adhésion à un groupement de commandes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures et matériels de chauffage - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre avenant n°2 - Marchés de travaux lot 4 avenant n°1 et lot 6 avenant n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrats d'accords-cadres avec la société SAFEN - Avenant n°1 de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Deux-Sèvres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prêt d'archives avec le Musée Bernard d'Agesci - Exposition "Bernard d'Agesci (1756-1829), forgeur d'Histoires à Niort" | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classe de découverte avec nuitées - Ecole Jean Macé - Participation de la Ville - Année 2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets avec le CSC Souché, le CSC Grand Nord et l'Association Tripartite des gestionnaires Niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fête périscolaire 2019 - Mise à disposition de matériel à titre gratuit | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition entre l'IMS et la Ville de Niort - Convention cadre avec les clubs utilisateurs | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation non exclusive de locaux situés au stade municipal avenue de la Rochelle par l'Association Sportive des Chamois Niortais FC - Centre de Performance | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Manifestation - Niort Endurance | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2016-2017-2018 du Camji - Avenant n°10 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Avenant n°2 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Pour l'Instant - Centre d'Art Contemporain Photographique d'Intérêt National Villa Pérochon - 2019 - 2021 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière 2019-2021 entre la Ville de Niort et l'Association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs 2019 - Demande de subvention auprès du Ministère de la culture et de la communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs 2019 - Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Nouvelle(s) Scène(s) | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention fonctionnement - Association pour la Reconnaissance Des Droits des Immigrés (ARDDI) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Convention opérationnelle d'action foncière EPF - CAN - Ville de Niort pour la restructuration du pôle Gare Niort-Atlantique - Approbation de l'avenant n°2 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ilot Denfert-Rochereau - Approbation du programme et de l'enveloppe travaux - Modification de la délibération du 27 novembre 2018 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue de Telouze cadastré section KO n°172 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue de Ribray - cadastrée section BH n°1074 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue de Ribray - cadastrée section BH n°1072 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue du 8 Mai 1945 cadastrée section DX n°37 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue du 8 Mai 1945 cadastrée section DX n°35 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de veille foncière avec abonnement au site internet cartographique Vigifoncier | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de remise en état de sécurité et de salubrité du domaine public en cas d'accidents corporels | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Charte jardin au naturel - Conventions de partenariat pour la mise en œuvre d'un programme d'animations 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Biodiversité - Plan d'actions Biodiversité - Accompagnement technique 2019 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Partenariat avec le Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Convention relative au suivi scientifique des populations d'anguille dans la Sèvre niortaise sur la commune de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiment Place du Port - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de Niort - Avenant n°1 | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiment Moulin du Roc - Divers travaux d'amélioration - Approbation du programme - Lancement de la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pépinière d'entreprises - Restitution par la Communauté d'Agglomération du Niortais et désaffection du bien - Nouvelle échéance - Retrait de la délibération du 27 novembre 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcelles BN 648 et BH 948 - Convention de servitudes au profit d'ENEDIS | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison des Associations - Convention d'installation d'un réseau à très haut débit en fibre optique avec la Société ORANGE | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancienne maison de quartier de Saint Liguaire - Mise à disposition gratuite à l'Association de football l'Olympique Léodgarien | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au réseau Biodiversité et Espaces Naturels d'IdealCO | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lutte contre l'habitat indigne - Convention d'habilitation et de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de requalification de la rue Basse et de la rue du Pont - Prise en charge par la Ville de Niort de places de stationnement pour les riverains impactés | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre-Dame - Restauration du tableau "Déploration du Christ" - Approbation du plan de financement et des demandes de subvention | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vœu du Conseil municipal - Soutien aux missions locales | Monsieur Jérôme BALOGE |
