Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 décembre 2018

Délibération du conseil du 17 décembre 2018
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 septembre 2018Monsieur Jérôme BALOGE
2Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Jérôme BALOGE
3Finances - Budget Primitif de l'exercice 2019 - Budget principal et budgets annexesMonsieur Alain GRIPPON
4Finances - Budget Primitif de l'exercice 2019 - Budget de la régie à autonomie financière Energies RenouvelablesMonsieur Alain GRIPPON
5Finances - Subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'année 2019Monsieur Alain GRIPPON
6Budget annexe Parc de Noron - Subvention - Prise en charge du déficit - Exercice 2018Monsieur Alain GRIPPON
7Neutralisation des amortissements des subventions d'équipement compte 204Monsieur Alain GRIPPON
8Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux d'amélioration au foyer logement de la CoudraieMonsieur Alain GRIPPON
9Finances - Tarifs municipaux 2019Monsieur Dominique DESQUINS
10EPCMS Les Portes du Marais - Election des représentants de la Ville de Niort - ModificationMonsieur Jérôme BALOGE
11Vente des véhicules mis en fourrière non récupérés par leur propriétaire - Epaves et enchères par les DomainesMonsieur Jérôme BALOGE
12Extension du dispositif de vidéoprotection et maintenance - Approbation de l'accord-cadreMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
13Fourniture de produits préfabriqués de voirie en béton et de produits de voirie en fonte et composite - Approbation des accords-cadresMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
14Groupement de commandes pour l'achat de carburant en vrac - Approbation du marché subséquent n°4Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
15Port-Boinot - Marchés de travaux - Avenants pour les lots 1, 2, 6 et modification de la délibération D2018-189 pour le lot D03Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
16Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
17Mise à disposition d'une assistante sociale de la Ville de Niort auprès du CCASMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
18Convention de partenariat en matière de ressources humaines entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action SocialeMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
19Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles 2019Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
20Modalités d'organisation pour la constitution d'un service unique urbanisme et gestion des autorisations du droit des sols à la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
21Autorisations du droit du sol - Convention chargeant la CAN de l'instructionMonsieur Marc THEBAULT
22Convention de prêt d'archives avec l'Etablissement Public du Château, du Musée et du Domaine National de Versailles - Exposition consacrée à Madame de MaintenonMonsieur Simon LAPLACE
23Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la ville - Année 2019Madame Rose-Marie NIETO
24Poney maître d'école - Demande de subvention année 2018/2019Madame Rose-Marie NIETO
25Animations périscolaires - Demande de subvention - Année 2019Madame Rose-Marie NIETO
26Dispositif appel à projets jeunesse avec le CSC Centre VilleMadame Rose-Marie NIETO
27Tarifs "Coupons Sport" - Saison sportive 2018/2019Monsieur Alain BAUDIN
28Convention d'occupation du Pas de Tir du Stade de Massujat par l'association "Les Archers Niortais"Monsieur Alain BAUDIN
29Subvention à l'association Poitou-Charentes Animation - Organisation du Tour cycliste International du Poitou-Charentes en Nouvelle AquitaineMonsieur Alain BAUDIN
30Subvention exceptionnelle - VertigesMonsieur Alain BAUDIN
31Subvention - Association Le Poing de Rencontre NiortaisMonsieur Alain BAUDIN
32Subventions - Clubs de haut niveau - Avenants aux Conventions d'objectifs pluriannuelles - Chamois Niortais Football Club, Niort Tennis de Table, Stade Niortais Rugby, Volley-Ball Pexinois Niort - SoldeMonsieur Alain BAUDIN
33Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Clubs de sport de haut niveauMonsieur Alain BAUDIN
34Subvention - Manifestation sportive - Comité territorial de la Fédération Française de Montagne et d'Escalade 79Monsieur Alain BAUDIN
35Subvention exceptionnelle - ASN BasketMonsieur Alain BAUDIN
36Tarification Niort Expo 2019Monsieur Alain BAUDIN
37Convention entre la Ville de Niort et Niort Associations pour la mise à disposition de deux véhiculesMonsieur Alain BAUDIN
38Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistiqueMonsieur Jérôme BALOGE
39Festival du Polar Regards Noirs 2019 - Prix ClouzotMonsieur Jérôme BALOGE
40Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Avenant n°1Monsieur Jérôme BALOGE
41Convention d'objectifs 2013 - 2016 du Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Avenant n°13Monsieur Jérôme BALOGE
42Convention d'objectifs 2016 -2017- 2018 du Camji - Avenant n°9Monsieur Jérôme BALOGE
43Acquisition d'une parcelle rue de la Vallée GuyotMonsieur Marc THEBAULT
44Opération de Restauration Immobilière - Centre ancien - Approbation et demande de mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique n°3Monsieur Marc THEBAULT
45Financement du poste de Directeur du programme action Cœur de Ville - Demande de subvention auprès de l'AnahMonsieur Marc THEBAULT
46OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitatMonsieur Marc THEBAULT
47Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort relative à la gestion du complexe sportif de la Venise Verte - Avenant n°1Monsieur Michel PAILLEY
48Modification du patrimoine de l'Agenda d'Accessibilité ProgramméeMonsieur Michel PAILLEY
49Chantiers d'insertion 2019 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'EmploiMonsieur Michel PAILLEY
50Médiathèque de Sainte Pezenne - Convention de mise à disposition à temps partagé - Avenant n°5Monsieur Michel PAILLEY
51Rue du Mûrier - Rachat de biens meubles au Syndicat des Eaux du VivierMonsieur Michel PAILLEY
52Centre Du Guesclin - Demande de gratuité au profit de l'Association des Conciliateurs de Justice de la Cour d'Appel de PoitiersMonsieur Michel PAILLEY
53Cession d'une maison d'habitation sise 110 rue de StrasbourgMonsieur Michel PAILLEY
54Dérogations à l'obligation de repos dominical pour les salariés des commerces au cours de l'année 2019Madame Jeanine BARBOTIN
55Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2017 - Contrôle du service public déléguéMonsieur Dominique SIX
56Electricité - Concession de distribution publique et fourniture - Compte rendu annuel de concession exercice 2017 - Contrôle de service public déléguéMonsieur Dominique SIX
57Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2017 - Prestation de la société GO PUB au profit de la CAN - Participation de la Ville de NiortMonsieur Dominique SIX
58Compensations pour les concessions de stationnement des parkings Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville pour l'exercice 2019Monsieur Dominique SIX