| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 septembre 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2019 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2019 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l'année 2019 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Subvention - Prise en charge du déficit - Exercice 2018 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Neutralisation des amortissements des subventions d'équipement compte 204 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour des travaux d'amélioration au foyer logement de la Coudraie | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs municipaux 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | EPCMS Les Portes du Marais - Election des représentants de la Ville de Niort - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente des véhicules mis en fourrière non récupérés par leur propriétaire - Epaves et enchères par les Domaines | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension du dispositif de vidéoprotection et maintenance - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de produits préfabriqués de voirie en béton et de produits de voirie en fonte et composite - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes pour l'achat de carburant en vrac - Approbation du marché subséquent n°4 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Marchés de travaux - Avenants pour les lots 1, 2, 6 et modification de la délibération D2018-189 pour le lot D03 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition d'une assistante sociale de la Ville de Niort auprès du CCAS | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat en matière de ressources humaines entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles 2019 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modalités d'organisation pour la constitution d'un service unique urbanisme et gestion des autorisations du droit des sols à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisations du droit du sol - Convention chargeant la CAN de l'instruction | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prêt d'archives avec l'Etablissement Public du Château, du Musée et du Domaine National de Versailles - Exposition consacrée à Madame de Maintenon | Monsieur Simon LAPLACE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la ville - Année 2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Poney maître d'école - Demande de subvention année 2018/2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Animations périscolaires - Demande de subvention - Année 2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets jeunesse avec le CSC Centre Ville | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs "Coupons Sport" - Saison sportive 2018/2019 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation du Pas de Tir du Stade de Massujat par l'association "Les Archers Niortais" | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Poitou-Charentes Animation - Organisation du Tour cycliste International du Poitou-Charentes en Nouvelle Aquitaine | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Vertiges | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association Le Poing de Rencontre Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Clubs de haut niveau - Avenants aux Conventions d'objectifs pluriannuelles - Chamois Niortais Football Club, Niort Tennis de Table, Stade Niortais Rugby, Volley-Ball Pexinois Niort - Solde | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions annuelles d'objectifs - Clubs de sport de haut niveau | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation sportive - Comité territorial de la Fédération Française de Montagne et d'Escalade 79 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - ASN Basket | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarification Niort Expo 2019 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et Niort Associations pour la mise à disposition de deux véhicules | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival du Polar Regards Noirs 2019 - Prix Clouzot | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2013 - 2016 du Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - Avenant n°13 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs 2016 -2017- 2018 du Camji - Avenant n°9 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue de la Vallée Guyot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération de Restauration Immobilière - Centre ancien - Approbation et demande de mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique n°3 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement du poste de Directeur du programme action Cœur de Ville - Demande de subvention auprès de l'Anah | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort relative à la gestion du complexe sportif de la Venise Verte - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du patrimoine de l'Agenda d'Accessibilité Programmée | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chantiers d'insertion 2019 - Approbation des conventions de chantier avec la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèque de Sainte Pezenne - Convention de mise à disposition à temps partagé - Avenant n°5 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue du Mûrier - Rachat de biens meubles au Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Demande de gratuité au profit de l'Association des Conciliateurs de Justice de la Cour d'Appel de Poitiers | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une maison d'habitation sise 110 rue de Strasbourg | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dérogations à l'obligation de repos dominical pour les salariés des commerces au cours de l'année 2019 | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gaz naturel - Concession de distribution publique - Compte rendu annuel de concession année 2017 - Contrôle du service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Electricité - Concession de distribution publique et fourniture - Compte rendu annuel de concession exercice 2017 - Contrôle de service public délégué | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2017 - Prestation de la société GO PUB au profit de la CAN - Participation de la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Compensations pour les concessions de stationnement des parkings Marcel Paul, La Roulière, Saint Jean et Hôtel de Ville pour l'exercice 2019 | Monsieur Dominique SIX |
