| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vœu sur l’Hôpital | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du Rapport Développement Durable - Année 2018 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2017 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat et rapport d'orientations budgétaires 2019 - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Débat et rapport d'orientations budgétaires 2019 - Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n°1 (exercice 2018) | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Subvention exceptionnelle | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Réaménagement de la dette - Etalement de la capitalisation des indemnités de remboursement anticipé | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fin de mise à disposition et donation de biens au Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régularisation législative des statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais - Compétences facultatives | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Clarification des dispositions relatives aux astreintes | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection des données à caractère personnel - Convention de mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers pour les accueils de loisirs à la direction de l'Education | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois temporaires pour le recensement de la population | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre fourniture de carburant en station et gestion des consommations - Lot 1 tout carburant hors GPL - Territoire de Niort - Approbation du marché subséquent n°4 - Année 2019 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels roulants 2018 - Lot 3 : balayeuse compacte environ 2m3 - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation d’éditique de documents de gestion - Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintenance applicative, assistance et projets de développement autour des logiciels de l’éditeur BERGER LEVRAULT - Avenant n°2 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement d’une subvention d’investissement pour acquérir la nouvelle infrastructure serveur du système d’information à la Communauté d’Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Adhésion au réseau Accueil et Relations aux usagers d'IDEAL Connaissances | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ilot Denfert-Rochereau - Approbation du programme et de l'enveloppe travaux - Election des membres de la Commission d'Appel d'offres et du jury de concours en vue de la consultation de maîtrise d'œuvre | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan gouvernemental "Action Cœur de Ville" - Convention de cofinancement avec la Caisse des Dépôts et Consignations de la mission de synthèse des diagnostics du territoire Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Permis de louer - Protocole partenarial | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'espaces dépendant de la rue Gustav Klimt | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles rue Gustav Klimt | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle impasse des Gardénias et retrait de la délibération D218-35 du 5 février 2018 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pépinière d'entreprises - Restitution par la Communauté d'Agglomération du Niortais et désaffectation du bien | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession bâtiment sis 30 rue Ricard | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux d’aménagement rues de Ribray, de la Gavacherie, Fief des amourettes et Trois Coigneaux - Création d'une Commission de Règlement Amiable | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déploiement de la vidéo protection - Pose de caméras sur façades privées - Approbation de la convention cadre | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'espaces publics de petite et moyenne importance - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention cadre "Lire et faire lire" - UDAF 79 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE) - | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Extrascolaire - 2018 à 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAF - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Périscolaire - 2018 à 2021 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Champclairot/Champommier, CSC Ste Pezenne, CSC Les Chemins Blancs et CSC Part et D'Autre | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux centres socioculturels au titre du contrat enfance jeunesse - Année 2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Mission Locale Sud Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires Collèges - Année scolaire 2017/2018 - Conventions de partenariat | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle au titre des manifestations sportives - Association Le Poing de rencontre niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Avenant n°4 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de gestion d'un équipement de cirque avec l'association Cirque en Scène | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association PEPPSY | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec Unis Cité et Vent d'Ouest - Animations en faveur des personnes en situation de handicap | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association France Victimes 79 - Acompte | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - L´Escale - Des Logements et Services pour les jeunes - Acompte | Madame Dominique JEUFFRAULT |
