| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organismes extérieurs - Commission de suivi de site (CSS) sur les risques technologiques autour de la société SIGAP OUEST - Désignation des représentants de la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération du Niortais - Exercice 2017 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier - Exercice 2017 | Monsieur Elmano MARTINS |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du délégataire du service public - Année 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM des Halles - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil d'Administration - Année 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | BLUE GREEN - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP du Golf de Romagne - Année 2017 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire du service public concernant le contrat de DSP de l'Acclameur - Année 2017 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du délégataire de service public concernant le contrat de DSP pour le stationnement - Année 2017 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SO SPACE - Rapport du mandataire soumis par les représentants de la collectivité au Conseil d'Administration - Année 2017 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEMIE - Rapport annuel des mandataires de la Ville au sein du Conseil d'administration - Exercice 2016-2017 | Monsieur Luc DELAGARDE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Police municipale - Convention de partenariat avec l'association Prévention Routière Formation | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logements de fonction - Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un logement de fonction | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire de la Police Municipale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Indemnité de départ volontaire - Modalités d'application | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Crématorium - Extension pour la création de deux salles d'accueil, une salle de cérémonie et divers aménagements intérieurs - Marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre contrôles et vérifications périodiques réglementaires - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation des marchés de travaux pour la réhabilitation de bâtiments et l'aménagement des espaces publics - Lot C01 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux 2019 - Occupations du domaine public à caractère commercial | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aide aux loisirs 2018 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Poules installées dans les écoles municipales - Suivi vétérinaire, sanitaire et médical | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pass'Sports Seniors Actifs - Convention de Prestation de Service - Année sportive 2018-2019 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - ASPTT | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Comité départemental Handisport des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives au titre du fonctionnement - Les Anneaux du Marais - L'Union Sportive du Clou Bouchet | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention manifestation - Taekwondo Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité au profit du CICEBEN | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de mise à disposition gratuite de la salle des Conches au Centre de Rencontre et de Communication à l'AGGA 79 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Miriludo Productions | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Pour l'Instant - CACP Villa Pérochon - Avenant n°12 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Association niortaise pour le jumelage ou la coopération avec Cové et Atakpamé (ANJCA) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (Réalisations 2017/Prévisions 2018) | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Financement du poste de Directeur programme Action Cœur de Ville - demande de subvention à l'ANAH | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du Commerce - Convention opérationnelle d'action foncière EPF NA - Ville de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle Rue Jacqueline Cochran - LA n°400 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles Impasse des Equarts | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle Chemin de Chizon - IO n°18 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de Chizon - Convention pour mise en place d'une stèle | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition de la salle d'activité du Pré Leroy en cas d'activation du Plan d'urgence hivernale (Plan Grand Froid) | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de deux biens immobiliers sis 34 et 36 avenue de Limoges | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Place du Port - Restructuration et extension pour le regroupement d'une crèche et de la Maison de Quartier centre-ville - Acquisition de deux lots issus d'une copropriété | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Salle polyvalente du Clou Bouchet - Remise gracieuse sur la tarification applicable au profit de l'association la Chaloupe | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de Ribray - Participation financière du Syndicat des Eaux du Vivier aux travaux de renforcement de la chaussée | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Jardin des plantes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les travaux de rénovation de l'éclairage public avec le syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcelle cadastrée DM 575 appartenant à l'Etat - Renouvellement de la convention d'occupation pour l'installation de panneaux de signalisation | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification de la rue Basse et de la rue du Pont - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à la Société historique et scientifique des Deux-Sèvres | Monsieur Jérôme BALOGE |
