| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 avril 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Stationnement - Réaménagement d'emprunts souscrits auprès du Crédit Agricole | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur - Rectificatif | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réforme de biens - modification de la délibération D-2016-85 du 4 avril 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Responsable du service Santé Sécurité au Travail de la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Conduite d'opérations - Maitrise d'œuvre externe de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stage de découverte hors collectivité employeur - Convention cadre entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Personnel municipal - Sapeurs pompiers volontaires - Conventionnement entre la Ville de Niort et les Services Départementaux d'Incendie et de Secours | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction des Systèmes d'Information - Création d'un service commun Ville de Niort - Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures d'arbres - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de végétaux - Approbation des accords-cadres | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations topographiques, d'investigation et missions SPS en bâtiments, voirie et réseaux - Constitution d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Syndicat des Eaux du Vivier et la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations de sécurité - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestation d'édition et affranchissement en nombre des documents de gestion - Adhésion au groupement de commandes entre le Syndicat des Eaux du Vivier, le CCAS et la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Collecte et traitement des déchets municipaux - Lot 10 Déchets d'activités de soins à risques infectieux - Avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prêt d'archives à la Résidence Espace et Vie dans le cadre d'une exposition temporaire relative au patrimoine industriel niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exploitation de l'Acclameur - 2ème Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principe | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles P. Bert élémentaire, les Brizeaux élémentaire, J. Jaurès maternelle, L. Pasteur élémentaire, J. Prévert élémentaire, G. Sand primaire et L. Aragon élémentaire - Participation de la Ville - Année 2018 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centres Socioculturels - Repas servis aux enfants fréquentant les Centres de loisirs | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appel à projets en direction de la jeunesse avec le CSC Grand Nord, le CSC Centre Ville et l'Association Des Etudiants Niortais (ADEN) | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires lycées - Année scolaire 2017/2018 - Conventions financières | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par l'Association Sportive Roller Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sportives au titre des manifestations | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Association Entente Niortaise des Clubs de Pétanque | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention d'investissement - Niort Aviron Club | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours Populaire Français - Fédération des Deux-Sèvres | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions exceptionnelles - Associations classifiées dans la Solidarité - Etoil'Clown - Collectif Festisol du Niortais | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancienne Chapelle du Collège Saint Hilaire située 30 rue Basse à Niort - Acquisition par la Ville à la Société Richelieu Immobilier | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Procès Verbal de transferts des équipements publics de la ZAE "Terre de Sport" | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de rapport annuel 2017 de mise en œuvre du Contrat de Ville - Avis du Conseil municipal | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passage du Commerce - Demande de financement auprès de l'Etat et de la Communauté d'Agglomération du Niortais pour le remplacement de la verrière | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH-RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Observatoire de l'habitat de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Mise en place d'un groupe partenarial et signature d'une charte de partenariat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Renouvellement urbain du quartier prioritaire Politique de la Ville Ribray/Gavacherie - Convention opérationnelle d'action foncière Etablissement Public Foncier-Nouvelle-Aquitaine - Communauté d'Agglomération du Niortais - Habitat Sud Deux-Sèvres - Ville de Niort | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Qualité de l'eau du bassin d'alimentation des captages du Vivier et du Galuchet - Lancement d'une procédure d'aménagement foncier | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue de la Vallée Guyot - HH n°119 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles rue de la Coudraie - HO 385, 392 et 498 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition parcelle rue d'Antes - KE n°19 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition parcelle rue d'Antes - KE n°18 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue Chantelauze - CY n°587 - ER n°A 679 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de déclassement d'une partie de la rue Jean Honoré Fragonard | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du groupe scolaire Jacques Prévert : Demandes de financement auprès de l'Etat au titre de la DSIL, du Département au titre du dispositif CAP 79 et de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle municipal François Mitterrand - Convention de prestations de service avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°4 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de financement des équipements à usage partagé avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°2 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons de quartier - Divers sites - Conventions d'occupation précaire et révocable | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Conventions d'occupation du domaine public | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention d'occupation du domaine public avec la SARL G INVEST - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente aux enchères de divers matériels et véhicules municipaux - Approbation de la cession | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ancien Groupe Scolaire Langevin Wallon - Cession à la Communauté d'Agglomération du Niortais de l'ensemble immobilier | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maintien à la Ville de Niort des recettes issues des forfaits post-stationnement - Année 2018 - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du stationnement payant sur voirie - Approbation du marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration du retable de l'Education de la Vierge - Approbation du plan de financement et demande de subventions | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de dépôt d'œuvres inscrites sur les inventaires des musées gérés par la Communauté d'Agglomération du Niortais à la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
