| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 mars 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan gouvernemental ' Action Cœur de Ville ' - Approbation de la convention cadre | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan gouvernemental "Action Cœur de Ville" - Convention partenariale et financière avec la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une mission de synthèse des diagnostics du territoire Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur et créances éteintes | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Parc de Noron - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe Crématorium - Créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Modalités de prises en charge des frais de missions et de formations | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Activités niortaises d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Saison 2018 / 2019 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux - Année scolaire 2018 / 2019 - Utilisation des équipements sportifs par les lycées niortais | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Etudes prospectives et gestion transversale du bâti de la Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire - Responsable des activités règlementaires à la Direction Gestion Urbaine et réglementaire | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre gestion de la fourrière automobiles - Avenant n°1 - Approbation de l'avenant | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Illuminations et décorations lumineuses du cœur de Ville 2018 - Approbation du marché | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériels et consommables électriques - Approbation du marché subséquent n°3 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture des matériels roulants - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition, mise en œuvre, formation et maintenance d'une infrastructure de sécurité périmétrique parefeu - Groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation des marchés de travaux - Lots B01, B03, C05 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Présentation du rapport annuel d'accessibilité 2017 de la Ville de Niort | Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de pain - Restaurants scolaires et centres de loisirs - Approbation des marchés | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre Fourniture et livraison d'ouvrages scolaires et parascolaires - Approbation du marché | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève - Classe de découverte avec nuitées de l'école élémentaire Jules Ferry - Participation de la Ville - Année 2018 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention solde année 2018 aux Centres socioculturels niortais | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Ligue de l'Enseignement des Deux-Sèvres - Projet "Pédilivre" | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets jeunesse avec le CSC de Sainte Pezenne, le CSC Centre Ville, le CSC du Parc, le Stade Niortais Rugby et l'association la Maison des lycéens du lycée Jean Macé | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupement de commandes avec le Département des Deux-Sèvres - Etude préalable à une action de prévention spécialisée sur Niort | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation - Amicale Sportive Niortaise Basket-Ball | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Association pour l'Action Gérontologique du Bassin de Vie Niortais (CLIC) | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation sportive - Association Sportive Golf Club de Niort | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Studio France 3 du Club Acclameur - convention d'occupation et de partenariat | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation de locaux situés au stade municipal par l'US du Clou Bouchet | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'occupation de locaux situés au stade municipal par l'Association Sportive des Portugais de Niort | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention constitutive d'un groupement de commande pour les prestations de gardiennage de la piscine de Pré Leroy et du Site de Niort Plage pendant la période estivale 2018 entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2018 - Activités nautiques - prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2018 - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme Niort Marais poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2018 - Stages de natation - Prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Art Contemporain Photographique Villa Pérochon - convention d'objectifs 2013-2016 - Avenant n°11 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location de deux véhicules - Contrat avec la Société Visiocom | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition gratuite du Centre de Rencontre et de Communication pour l'Union Nationale des Combattants | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de servitude sur les parcelles CS n°390, 398, 400 et 482 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant du boulevard Main | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession et acquisition de parcelles Boulevard Main | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la rue de la Routière - Demande d'ouverture d'une enquête d'utilité publique | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre-Dame - Restauration du clocher et du portail Nord : Demande de financement auprès de la DRAC pour la mission de maîtrise d'œuvre des phases APS à ACT | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire George Sand : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020 pour l'installation d'une ventilation | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Restructuration et extension d'un bâtiment pour le regroupement d'une crèche et du centre socio-culturel : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du DSIL | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiment place du Port - Résiliation de la convention de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Niort au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage du CCAS à la Ville de Niort | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiment Place du Port - Avenant de transfert du marché de maîtrise d'oeuvre entre le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et la Ville pour l'aménagement de ce site | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés de contrôles et vérifications périodiques - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre d'Action Culturelle municipal François Mitterrand - Convention d'occupation précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'Association "Le Moulin du Roc - Scène Nationale à Niort" - Avenant n°1 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maison de quartier de la Tour Chabot - Convention d'occupation à titre précaire et révocable entre la Ville de Niort et l'Association Centre Socioculturel du Parc Tour Chabot / Gavacherie | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Contrat d'exploitation des installations et de fourniture du carburant d'aviation JET-A1 et AVGAS100LL | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ensemble immobilier 237-239 rue de Ribray - Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'Association Centre d'Etudes Musicales | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise en conformité de la salle omnisports - Approbation du programme de travaux | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement durable - Démarche pilote ODD et territoires | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de l'institution par la CAN de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure sur l'ensemble du territoire de la commune | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Effacement de réseaux de communication aériens rue de la Chamoiserie et quai Métayer - Répartition financière entre ORANGE et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Route de Coulonges - Marché de travaux d'aménagement des trottoirs - Avenant n°1 | Monsieur Dominique SIX |
