| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 février 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes de gestion 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte de gestion 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Approbation du compte administratif 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Affectation de résultats 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Affectation de résultats 2017 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire 2018 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget de la régie à autonomie financière Energies Renouvelables - Budget supplémentaire 2018 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bilan annuel de 2017 des acquisitions et cessions d'immeubles de la Ville de Niort | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apurement de l'actif des biens de faible valeur de 2016 sur l'exercice 2018 | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Port-Boinot - Ajustements | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Eglise Notre-Dame - Ajustements | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Agenda d'Accessibilité Programmée - Ajustements | Monsieur Alain GRIPPON |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Convention entre la Ville de Niort et la Préfecture des Deux-Sèvres | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - Comité technique - Fixation du nombre de représentants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Fixation du nombre de représentants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Elections professionnelles du 6 décembre 2018 - Commissions consultatives paritaires - Création d'instances communes à la Ville de Niort et au Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de postes pour les accueils de loisirs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur poste vacant de catégorie A - Direction des Finances | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles 2018 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois saisonniers - Service Culture | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de deux postes pour la Direction des Finances | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emploi temporaire - Création d'un poste d'archiviste pour la Direction de la Commande Publique et Logistique | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Emplois temporaires - Création de postes pour la Direction de l'Education | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fournitures de matériaux routiers - Marchés N°15165A002, 15165A003, 15165A004 - Modification de l'indice de révision de prix sur le bitume - Avenants | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché d'achat de services de télécommunications fixe, mobile et de transmission de données avec Internet - Lot 1 Avenant n°1 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du service FranceConnect pour l'authentification des usagers des services numériques de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiments 2018-2021 - lots 6A, 6B, 8 et 10 - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration du clocher et du portail nord - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation des marchés de travaux pour la réhabilitation de bâtiments et l'aménagement des espaces publics - Lots A01, B04, C02 et D03 | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Carte scolaire - Périmètres scolaires Ferdinand Buisson et George Sand - Modification de l'annexe de la délibération n°2018-18 du 5 février 2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Passeport enfants CAF 2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parcours de l'élève- Classes de découverte avec nuitées de l'école élémentaire Pierre de Coubertin - Participation de la ville - Année 2018 - Solde | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fête périscolaire 2018 - Mise à disposition de matériel à titre gratuit | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet APISCOPE : L'atelier des abeilles - Convention 2018 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets avec les CSC du Parc, de Part et d'Autre, Les Chemins Blancs, Champclairot/Champommier et l'Amicale Sportive Niortaise basket-ball | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement aux associations culturelles | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle à l'association Chanson | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs 2018 - Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de partenariat avec le SPIP des Deux-Sèvres, la Maison d'Arrêt de Niort et l'Association Nationale des Visiteurs de Prison-Section Locale de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2021 - Association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAMJI - Convention d'objectifs 2016-2017-2018 - Avenant n°8 | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2018 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive des installations sportives installées à titre temporaire | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort Plage 2018 - Convention cadre de prestation de service entre la Ville de Niort et les associations et partenaires sportifs | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase de l'Inter Mutuelle Sport - Convention de mise à disposition entre IMS et la Ville de Niort - Conventions avec les clubs corporatifs utilisateurs - année 2018 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Niort Associations | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'ASN Basket - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au Niort Hand-Ball Souchéen - Convention d'acompte | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions au titre des projets sportifs et des manifestations | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Niort et le Niort Tennis de Table - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Projet spécifique - Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet (A.V.E.C.) | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association France Victimes 79 | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Solde | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention d'objectifs - L'Escale - Des Logements et des Services pour les Jeunes - Solde | Madame Dominique JEUFFRAULT |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestations - Association œuvrant dans le domaine économique - Niort en Ville - Association du Quartier du Port | Madame Jeanine BARBOTIN |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Convention d'objectifs 2016-2018 - avenant n°3 | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au titre des manifestations - Association Tigre | Madame Yamina BOUDAHMANI |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Port-Boinot - Acquisition de la parcelle BH n°160 appartenant à ENEDIS | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU de Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déclassement du domaine public d'une partie d'espace dépendant de l'allée Jacques Coulais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de parcelles - Avenue de Sevreau | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle - Boulevard Louis Tardy - Parcelle EM n°373 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle rue d'Arsonval | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Demande de financement auprès de la CAN au titre de la 2ème génération du PACT 2018-2020 pour l'amélioration des bâtiments scolaires | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Saison 2016-2017 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade de Cholette - Approbation du programme de construction de vestiaires et sanitaires | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Convention d'exploitation de l'installation de consommation de l'énergie électrique HTA - Conditions particulières | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention d'occupation du domaine public | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Du Guesclin - Demande de gratuité au profit de l'association des Conciliateurs de Justice de la Cour d'Appel de Poitiers | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession au Stade Niortais Rugby d'une structure toilée | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Effacement de réseaux électriques aériens rue de la Chamoiserie et quai Métayer - Répartition financière entre ENEDIS et la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Motion relative à la création de 19 réserves collectives de substitution sur le bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin | Monsieur Jérôme BALOGE |
