| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pacte financier - Contrat entre l'Etat et la Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs municipaux 2018 - Tarifs Crématorium - Modificatif | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exonération de la tarification de la main d'œuvre - Evènements - Année 2018 | Monsieur Dominique DESQUINS |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection des données personnelles - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de préfiguration du service commun de la Direction des Systèmes d'information de la Ville de Niort et de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations informatiques et téléphoniques servies au C.C.A.S. par la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications de la Ville de Niort - Convention | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux - Approbation de marchés subséquents | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre - Location courte durée véhicules techniques, engins et matériels de chantiers - Avenant de transfert | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition, livraison et montage de mobilier de bureau - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de matériel de signalisation tricolore : matériel pour signaux - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Aménagement du site et des espaces publics - Approbation des marchés de travaux pour la réhabilitation de bâtiments et l'aménagement des espaces publics | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Emile Zola - Rénovation des sanitaires du bâtiment élémentaire - Approbation des marchés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Gardiennage de Pré Leroy | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vidéoprotection - Extension du périmètre - Demande de subvention | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de régularisation - Restauration scolaire des enseignants 2016 - Subvention du Rectorat de l'Académie de Poitiers | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires s'inscrivant dans une démarche de développement durable. Lot n°4 - Viande de bœuf, veau et agneau sous vide - Approbation du marché | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets avec le CSC du Parc et le CSC Grand Nord | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Maison de l'Europe de Niort et des Deux-Sèvres | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations sportives de compétition | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Associations sportives de loisirs | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Manifestation exceptionnelle - Trophée des Deux-Sèvres - Volley-Ball Pexinois Niort | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Gratuité au bénéfice du CASC de Niort et son territoire pour son 50ème anniversaire - Le 26 mai 2018 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Parc des Expositions - Centre de Rencontre et de Communication - Utilisation des salles municipales par la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2018 | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival du Polar Regards Noirs : Prix Clouzot | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Festival Regards Noirs 2018 - Demande de subvention à la Région Nouvelle-Aquitaine | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle - Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la Solidarité | Madame Elisabeth BEAUVAIS |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la Diversité | Madame Christine HYPEAU |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelage coopération et relations internationales avec l'ANJCA | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention exceptionnelle avec l'association jumelage Niort-Wellingborough | Monsieur Fabrice DESCAMPS |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion urbaine de proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers politique de la Ville | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Approbation du Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des patrimoines Fabrique et Maison Patronale | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architectural - Réhabilitation du patrimoine : demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais au titre de la 2ème génération du PACT 2018-2020 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Demande de subvention FEDER 2014-2020 au titre de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) sur le territoire de la Région Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | OPAH RU Niort - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle Rue de la Verte Vallée - AD n°90 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue des grandes Versennes - ET n°25 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle pour l'élargissement de la rue Angélina Faity - Emplacement réservé A 35 - Parcelle AE 830 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Constitution de servitude sur la parcelle DK n°224 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue Jacqueline Cochran - Déclassement d'une emprise d'environ 76 m² | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement d'une parcelle dans le domaine public - Rue Gaston Chérau - DE n°295 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation du chemin des Brouettes - Demande de dérogation pour l'abattage de frênes têtards | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel de Ville - Etude de diagnostic pour la rénovation de la salle du Conseil municipal - Approbation du plan de financement et demande de subvention | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Contrat d'exploitation des installations et fourniture du carburant d'aviation JET AI et AVGAS 100LL - Avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Marchés de portes, fenêtres et volets roulants motorisés (programme 2017-2019) - Lots 3 et 4 - Avenants n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de divers matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réseau d'électricité - Approbation des conventions de servitudes et des actes authentiques | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification des rues Fief d'Amourettes et Ferdinand de Lesseps - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Divers sites - Contrat de performance énergétique - Approbation du marché concernant la réalisation de travaux, la gestion, l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de remise à niveau des espaces publics : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de remise à niveau des espaces publics : Demande de financement auprès de la CAN au titre du PACT 2018-2020 | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention de fonctionnement - Comité de gestion de la Maison des Syndicats | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
