| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 octobre 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 novembre 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - SO SPACE - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier - Souché - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Commissions municipales - Désignation des membres - modification | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en page du magazine municipal et mise en page mensuelle - Approbation de l'accord-cadre | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Exercice 2018 - Impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Monsieur Jérôme BALOGE |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi temporaire au service Gestion du patrimoine/Aérodrome - Direction Patrimoine et Moyens | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement par la Ville de Niort des rémunérations et coûts pédagogiques suite au recrutement par voie de mutation d'un agent | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'EPI respiratoire - Remboursement à l'agent des frais avancés | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fourniture de vêtements de travail et de restauration - Attribution du lot n°1 de l'accord-cadre | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Prestation de service pour le développement et le suivi des clauses d'insertion | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en réforme de matériels informatiques et téléphoniques | Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Espaces ludiques en milieu scolaire - Projet Grandir Ensemble - Années 2017 à 2019 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | M.S.A. Prestation de service accueil de loisirs - Périscolaire - Accueil jeunes - Convention d'objectifs et de financement 2018-2020 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres 2018-2020 | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dispositif appels à projets avec les CSC Sainte Pezenne - Parc - Champclairot/Champommier et les associations Empreinte - Culturelle de l'UFR lettres et langues - Nationale pour la Promotion de l'éducation Routière | Madame Rose-Marie NIETO |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à Niort Associations - Avenant N°2 (Acompte) | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Projet sportif et manifestations sportives - Niort Handball Souchéen - Union des Gymnastes Niortais - Echiquier Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de bicross et entretien de la piste par le club - BMX Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition par la Ville de Niort de l'espace de vie des forains du Parc des expositions de Noron à la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rallye Citoyen - Gratuité de la salle de Pré Leroy | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre de Rencontre et de Communication - Remise gracieuse sur la location au profit de l'association Lions Club Val de Sèvre pour la 12ème édition du salon du vin et de la gastronomie | Monsieur Alain BAUDIN |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'association Nouvelle(s) Scène(s) | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'Association Festival de Cinéma Russe de Niort | Madame Christelle CHASSAGNE |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions - Conventions d'objectifs - Associations caritatives | Madame Jacqueline LEFEBVRE |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Port-Boinot - Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives relatives à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive sur le site Boinot | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Port-Boinot - Mise en valeur du patrimoine urbain et architecturale - Phase 2 Réhabilitation du patrimoine : demande de subvention auprès du Département des Deux-Sèvres | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social - Opération ' Fief de la Paillée - Extension du Village séniors Les Brizeaux / Allée Vasco de Gama ' - Approbation d'une convention à intervenir entre la Ville de Niort, la SEMIE et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Incorporation de voies et parkings dans le domaine public - ZAC Pôle Sports | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement de diverses parcelles d'alignement dans le domaine Public - Retrait de la délibération du 24 novembre 2014 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une parcelle rue de la Chaintre Brulée (parcelle AE 282) | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelle rue Jean Couzinet - HY n°103 | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de parcelles dans le secteur des Brizeaux | Monsieur Marc THEBAULT |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux dans le cadre de l'ADAP dont la création d'ascenseurs dans 5 groupes scolaires - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Accord cadre, travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de bâtiments 2018-2021 | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Bâtiment sis 95 rue des Equarts - Convention de mise à disposition entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Michel PAILLEY |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation du chemin des Brouettes - Convention de partenariat avec le CSC de Souché | Madame Anne-Lydie HOLTZ |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de renforcement de chaussée rues de Ribray et de la Gavacherie - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Programme de rénovation des revêtements de chaussées et trottoirs - Rues de Ribray et de la Gavacherie - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la Ville de Niort | Monsieur Dominique SIX |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Requalification de la rue Basse et de la rue du Pont - Autorisation de souscrire le marché | Monsieur Dominique SIX |
